MALADIE
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Ressources documentaires
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Formation
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MALADIE : actualités
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25 févr. 2015 - ref : 23123
Discipline et maladie
de maladie sont des procédures distinctes et indépendantes".Par conséquent, un fonctionnaire...
Droits et obligations -
6 nov. 2013 - ref : 20124
Motivation d'un congé de maladie d'office
à l'avis du médecin de prévention constatant la maladie de l'agent... et dans l'attente de l'avis du comité médical, placer d'office un agent en congé de maladie......
Fonction publique, Comité médical, Commission de réforme -
21 mai 2013 - ref : 19802
Modalités d'attribution des congés de maladie
de longue maladie ou de longue durée d'office, elle peut, à titre conservatoire,... lorsque la maladie de l'agent est dûment constatée et le met dans l'impossibilité d'exercer......
Fonction publique, Comité médical, Commission de réforme -
28 févr. 2013 - ref : 19690
Régime indemnitaire et congé de maladie
indemnitaire pendant les congés de maladie doit délibérer. ...
Rémunération, Indemnités, Maladie, Régime indemnitaire -
5 oct. 2012 - ref : 19382
Congé de maladie et jour de carence
Le dispositif du jour de carence sur les arrêts maladie des fonctionnaires devrait rester en place...
Fonction publique, Jour de carence, Maladie -
27 mars 2012 - ref : 19036
Congé de maladie et contrôle médical
L'administration peut, lors d'une demande initiale de congé de maladie ou à chaque demande... le cas échéant, d'une saisine du comité médical. L'agent, placé de plein droit en congé de maladie... tant que l'administration...
Santé et sécurité au travail, Comité médical -
27 sept. 2011 - ref : 8310
Animations et maladie d'Alzheimer
avec Sylvain Siboni, responsable d'un centre d'animation à destination des personnes atteintes de la maladie...
Personnes âgées, Alzheimer, Maison de retraite -
11 août 2015 - ref : 29219
Présomption d'origine professionnelle d'une maladie
sociale : "Est présumée d'origine professionnelle toute maladie désignée... une présomption d'origine professionnelle pour toute maladie désignée dans un tableau...
Santé et sécurité au travail -
3 juin 2015 - ref : 27396
Procédure disciplinaire et arrêt de maladie
en congé de maladie d'un fonctionnaire a été rappelé à plusieurs reprises... ne peut avoir de conséquences sur la situation du bénéficiaire d'un congé de maladie...
Droits et obligations
MALADIE : ressources documentaires
MALADIE : Finances et comptabilité
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16 févr. 2011 - ref : 0484
Le ménage et le nettoyage des locaux
musculo-squelettiques ou de maladie professionnelle, entraîne aussi, pour le service RH, une gestion des arrêts...
maintenance, gestion de personnel, conditions de travail -
24 oct. 2014 - ref : 0346
Le versement destiné aux transports en commun
d’assurance maladie pour les autres employeurs. La commune ou l’EPCI est crédité mensuellement du produit...
déplacements, salariés, transports, urbain, versement -
20 déc. 2018 - ref : 5140
Le régisseur et son suppléant
de maladie, les congés de maternité ou d’adoption, et les congés de longue maladie tant que l’agent...
Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet -
1 avr. 2014 - ref : 0478
L’enjeu de la masse salariale
du salaire sur une période en cas de maladie, les émoluments « intouchables »... : selon que la collectivité couvre plus ou moins de risques en matière de maladie, longue maladie, longue...
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget -
9 sept. 2016 - ref : 7925
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
d’exonérations de cotisations maladie-vieillesse ainsi que pour les allocations familiales , pendant trois ans... des accidents du travail et aux maladies professionnelles ; les cotisations salariales de Sécurité...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale -
22 mars 2018 - ref : 0324
La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
, artistes lyriques et dramatiques, sages-femmes et gardes malades, sportifs, les membres du corps de réserve...
chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative -
6 déc. 2017 - ref : 5111
La liquidation
et personnelle du créancier (enfant à charge, situation du conjoint, maladie…). L’organisation...
Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement
MALADIE : Action sociale et solidaire
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15 mars 2012 - ref : 4026
La maladie de Parkinson
Qu’est-ce que la maladie de Parkinson ? La maladie de Parkinson tient son nom de James... « dégénératives ». Elle est la plus fréquente des maladies neurologiques après la maladie d’Alzheimer.......
triade Parkinsonienne, tremblement de repos, rigidité, akinésie, instabilité posturale, traitements -
15 mars 2012 - ref : 4122
La maladie de Huntington
Qu’est-ce que la maladie de Huntington ? La maladie de Huntington (MH) est une affection... du caractère et du comportement. Le gène responsable de cette maladie a été découvert en 1993. ...
maladie de Huntington, prise en charge, activités, symptômes, être informé, accompagner -
16 juil. 2015 - ref : 1148
Optimiser ses remplacements d’arrêts maladie
maladie inopinés ou les prolongements de courte durée. En effet, les arrêts maladie de longue durée... d’absentéisme maladie de 10 % soit environ 830 h/mois. Sachant que le taux de productivité......
arrêt maladie, absence imprévue, remplacement, équipe volante, remplacement dans l’heure, plan-ning -
6 mai 2014 - ref : 6838
Accompagner les parents d’un enfant porteur de handicap ou de maladie chronique
dans les différents modes d’accueil existants. La survenue d’un handicap ou d’une maladie chronique représente... sur des préoccupations qui concernent l’enfant. « L’enfant », avant toute autre considération, avant la maladie......
parents, projet d’accueil individualisé (PAI), PAI, enfant à besoins spécifiques, concilier vie familiale et vie professionnelle, l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH) -
3 févr. 2014 - ref : 7247
Permettre le bien-être culinaire de la personne âgée atteinte de la maladie d’Alzheimer
atteintes de la maladie d’Alzheimer ou maladies apparentées, un vieillissement du réflexe de déglutition... sa capacité à se nourrir seule aussi longtemps que l’évolution de la maladie le permettra. « ...
partage, humanité, adaptabilité, souplesse, personnalisation, soin à part entière -
1 sept. 2016 - ref : 1186
L'action sociale extralégale de la branche maladie de la Sécurité sociale
Connaître le cadre général de l’action sociale de la CNAM L’assurance maladie gère la branche... maladie (soins, pensions d’invalidité et indemnités journalières) et la branche AT/MP (soins,... indemnités journalières...
Action sociale extralégale, CNAMTS, retour à domicile après hospitalisation, maintien à domicile de personnes malades -
26 sept. 2018 - ref : 6835
Promouvoir l’accès aux EAJE pour l’enfant en situation de handicap ou atteint d’une maladie chronique et sa famille
ayant un handicap ou atteints d’une maladie chronique. Ils apportent leur aide aux parents afin que ceux-ci puissent... en place du projet d’accueil individualisé en cas de maladie chronique. Cette circulaire amène...
handicap, inclusion, loi n° 2005-102, enfant à besoin spécifique, maladie chronique, décret n° 2010-613 -
24 avr. 2014 - ref : 6837
Identifier les spécificités de l’accueil d’un enfant en situation de handicap ou atteint de maladie chronique
d’une maladie chronique. » Une des raisons principales aux réticences de ces accueils est un élément... dans le cas de troubles envahissants du développement (TED). Les enfants atteints de maladie chronique......
handicap, enfant à besoins spécifiques, loi 2005, discrimination, projet d’accueil individualisé (PAI), maladie chronique -
ref : dtou1201
Appel à candidature 2009 pour la constitution de 40 équipes spécialisées « pilotes » dans la prise en charge à domicile des personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer
la prise en charge à domicile des malades d’Alzheimer dans le cadre d’une nouvelle prestation de « soins...
SPASAD, SSIAD, équipe spécialisée Alzheimer, plan Alzheimer, accompagnement Alzheimer à domicile
MALADIE : Marchés publics
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19 déc. 2017 - ref : 10451
Droit des agents publics contractuels
territoriale ou un établissement hospitalier). Voir par exemple, pour l’incidence du congé maladie... de paternité, d’accident de travail ou de maladie professionnelle ; les congés pour formation... différent...
commission consultative paritaire, congés, disponibilité, droits personnels, indemnités journalières, maladie -
18 oct. 2018 - ref : 10443
Agents publics contractuels territoriaux de droit privé
d’une maladie contractée en service ou à l’occasion du service ; les victimes d’un acte... électoral, ont subi une atteinte à leur intégrité physique, ont contracté ou ont vu s’aggraver une maladie... à leur...
accidents du travail, allocation aux adultes handicapés, carte « mobilité-inclusion », contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée -
4 déc. 2018 - ref : 10447
Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat
d’un handicap nécessitant la présence d’une tierce personne, ou victime d’un accident ou d’une maladie... d’accident survenu ou de maladie contractée en service, les titulaires de la carte « mobilité... ou pour...
droit de grève, droit syndical, évaluation, liberté d’expression, liberté d’opinion, mobilité -
27 juin 2017 - ref : 10432
Personnes concernées par les contrats de mise à disposition
des Ardennes, l’État et la caisse primaire d’assurance maladie des Ardennes ( CAA Nancy, 9 janvier 2012,... Caisse primaire d’assurance maladie des Ardennes, req. n° 11NC00350 ). Ces mises à disposition...
personne morale de droit privé, personne morale de droit public -
19 avr. 2018 - ref : 3184
Faire face à un accident sur le chantier
ou de maladie professionnelle » (Cerfa n° 11383*02), qui évite au salarié de faire l'avance des frais... En matière d’accident du travail et de maladie professionnelle, la responsabilité civile des employeurs...
accident, salarié, formalités, instruction pénale, faute inexcusable -
15 juin 2016 - ref : 0181
Recourir à une police d’assurance : types de garanties, procédure à suivre et effets
statutaires (maladie ordinaire, longue maladie ou longue durée, maternité, accident du travail, décès, etc.)....
assurance, souscription, dommage, responsabilité, déclaration, franchise -
16 nov. 2016 - ref : 9458
Les contrats publics par détermination de la loi
du 26 juillet 1999 , Loi portant création d’une couverture maladie universelle , cons. 19 ; C. const....
contrat administratif, loi -
3 déc. 2014 - ref : 3170
Implanter les grues
les recommandations établies par l’assurance maladie dans sa '>recommandation R 406 du 10 mars 2004 ....
grue, montage, vérifications, CACES, grutier -
15 nov. 2016 - ref : 9453
Les conditions de validité d’un contrat (1-A) : le consentement des parties
en l’occurrence, en matière de congés de maladie et de maternité ( CE, 28 novembre 2003, Assistance publique –...
contrat, conditions de validité, consentement, formalisme
MALADIE : Établissements de santé
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17 déc. 2011 - ref : 3623
La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire
Conditions d’octroi Pour obtenir un congé de maladie ou le renouvellement du congé... Néanmoins, le congé maladie peut déboucher sur un congé de longue maladie ou de longue durée... selon que la pathologie nécessite des soins prolongés ( cf. '>...
maladie ordinaire, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail, contrôle médical -
23 déc. 2011 - ref : 3949
La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie
que la maladie nécessite un traitement et des soins prolongés ; que la maladie présente un caractère... maladie peut être accordé ou renouvelé pour une période de trois à six mois. La durée du...
maladie, longue maladie, congés, absence maladie, arrêt de maladie, certificat d’arrêt de travail -
14 mars 2013 - ref : 5433
La réforme de l’assurance maladie et la politique du médicament générique
l’assurance maladie a introduit à nouveau la prescription des médicaments génériques en tant que contrepartie... des médecins, puisque 30 % des médecins généralistes ont signé un contrat avec l’assurance maladie...
dépenses, santé, médicament générique, brevet, marché des génériques -
14 mars 2013 - ref : 5436
Prise en charge des médicaments par l’assurance maladie et les assurances complémentaires
maladie sur prescription médicale délivrée par un médecin, une sage-femme, un chirurgien-dentiste,... de remboursement des médicaments par l’assurance maladie sont les suivants : 100 %... de marque. Affection...
remboursement des médicaments, dépenses, liste des médicaments remboursables, TFR, ALD, médicaments déremboursés -
ref : dtou2905
Ouverture des droits et indemnisation du congé de maladie des PMC
Tableau de recensement des règles d’indemnisation du congé de maladie des PMC. ...
congés de maladie, ouverture des droits, indemnisation, personnels médicaux contractuels, Sécurité sociale -
25 mars 2014 - ref : 4784
L’information spéciale de la famille et des proches : maladie transmissible et consultation génétique
d’informer toute personne ayant eu un risque de contamination, pouvant prévenir une maladie ou suivre... ultérieurement après le diagnostic. En cas de diagnostic d’une maladie génétique grave, le patient... le patient...
assistance médicale à la procréation, autonomie, consultation de génétique, droit à l’ignorance, information, famille -
24 févr. 2012 - ref : 3625
La procédure de reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle
La définition de l’accident de service et de la maladie contractée en service La législation... peut également être victime d’une maladie contractée ou aggravée en service. La maladie professionnelle...
accident de travail, accident de service, accident de trajet, maladie liée au service, maladie professionnelle, imputabilité au service -
2 févr. 2012 - ref : 3634
Gérer le congé de maladie « ordinaire » d’un agent contractuel
de congés de maladie pendant une période de douze mois consécutifs ou, en cas de service discontinu,... quelle que soit la durée de travail au cours de cette journée. Pour obtenir un congé de maladie ou le renouvellement......
maladie ordinaire (MO), grave maladie (CGM), congé de maladie, rémunération, sécurité sociale, certificat d’arrêt de travail -
8 févr. 2012 - ref : 3635
Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle
trente jours dans le cas d’un accident de travail ; trois mois pour une maladie professionnelle.... de cette notification, le caractère professionnel de l’accident ou de la maladie est reconnu. L’autorité investie......
accident, maladie professionnelle, prestations, indemnisations, inaptitude, accident de trajet
MALADIE : Ressources humaines
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7 juin 2018 - ref : 8802
Congés pour accident ou maladie professionnelle
La qualification d’accident du travail, d’accident de trajet ou de maladie professionnelle implique... et identifiable. L’accident ne doit pas être confondu avec la maladie qui s’inscrit dans le temps,... de la présomption....
accident du travail, accident de trajet, maladie professionnelle, congé -
18 août 2016 - ref : 5881
Congé de grave maladie (CGM)
ne bénéficient pas de congés de longue maladie ou de longue durée mais de congé de grave maladie... maladie. Un agent contractuel qui souhaite bénéficier d’un congé de grave maladie doit adresser......
congé de grave maladie, agent non titulaire, contractuel, agent à temps non complet, régime général, médecin agréé -
11 janv. 2019 - ref : 5883
Congés de longue maladie (CLM)
à la fonction publique territoriale par arrêté du 30 juillet 1987 . Toutefois, le fait qu’une maladie... en outre que cette maladie mette l’intéressé dans l’impossibilité dûment constatée d’exercer ses fonctions...
congé de longue maladie, congé de longue durée, congé de maladie ordinaire, arrêt de travail, comité médical, commission de réforme -
30 août 2018 - ref : 5888
Congés pour maladie ordinaire (CMO)
Conditions d’attribution L’attribution d’un congé de maladie ordinaire est soumise... relatif à la procédure de contrôle des arrêts de maladie des fonctionnaires est venu préciser... Le placement en congé de maladie...
maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, comité médical, médecin agréé, année médicale -
2 mars 2013 - ref : 5894
Contrôle médical des arrêts maladie
durant son congé de maladie ( CE, 24 octobre 1990, n° 78592 ). L’expérimentation d’un contrôle... par les caisses d’assurance maladie La loi du 24 décembre 2009 de financement de la Sécurité sociale......
contrôle médical, médecin agréé, contre-visite médicale, congé de longue maladie, congé de longue durée, congé de maladie ordinaire -
29 mai 2017 - ref : 10749
Les formalités liées à la maladie professionnelle
Définitions Pendant de nombreuses années, la maladie professionnelle relevait de la maladie... préciser les définitions : on parle à présent de maladie professionnelle avec un système... de...
maladie contractée ou aggravée en service, maladie professionnelle, exposition, risque, activité professionnelle, tableaux de maladies professionnelles -
28 janv. 2016 - ref : 2253
Traiter un arrêt de maladie ordinaire
s’il est atteint d’une maladie dûment constatée le mettant dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions,... à un congé de maladie ordinaire ( cf . article 57 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984... '>...
maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières -
28 janv. 2016 - ref : 2254
Contrôler un agent en arrêt de maladie
Diligenter le contrôle médical Pour bénéficier d’un congé de maladie... de transmission et préciser les conséquences de son non-respect ( cf . '>Traiter un arrêt de maladie ordinaire ).... n° 87-602 du 30 juillet...
contrôle médical, contre-visite médicale, arrêt de travail, congés de maladie, expertise médicale, contre-expertise médicale -
18 oct. 2011 - ref : 2260
Reconnaître ou refuser une maladie professionnelle
Connaître les cas d’ouverture d’une maladie professionnelle et les critères de reconnaissance... de l’imputabilité Une maladie professionnelle est la conséquence de l’exposition plus ou moins prolongée... de service...
maladie professionnelle, MP, tableaux des maladies professionnelles, imputabilité, commission de réforme, allocation temporaire d’invalidité
MALADIE : Administration locale
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17 nov. 2011 - ref : 3763
Traiter un arrêt de maladie ordinaire
s’il est atteint d’une maladie dûment constatée le mettant dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions,... à un congé de maladie ordinaire ( cf . article 57 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ).... de...
maladie ordinaire, arrêt de travail, certificat médical, année de référence mobile, année médicale, indemnités journalières -
21 nov. 2011 - ref : 3761
Calculer le salaire en cas de congé maladie
suivantes : en congé de maladie ( '>ordinaire , longue maladie, longue durée) ; en congé... de maternité ; en congé pour accident de service ou maladie professionnelle. En fonction du statut......
congé de maladie ordinaire, congé de longue maladie, congé de longue durée, temps partiel thérapeutique, indemnité journalière, plein traitement -
26 févr. 2018 - ref : 4339
Appliquer le jour de carence dans la fonction publique territoriale suite à la loi du 30 décembre 2017
à « des congés de maladie dont la durée totale peut atteindre un an pendant une période de 12 mois... consécutifs en cas de maladie dûment constatée mettant l'intéressé dans l'impossibilité d'exercer... En cas...
Jour de carence, journée de carence, arrêt de maladie ordinaire, arrêt initial, prolongation, année médicale -
ref : dtou1445
Modèle de projet d’accueil individualisé
Il est important d’adapter le projet d’accueil individualisé à chaque maladie et à chaque cas...
modèle, allergie, maladie, intolérance, PAI, projet d’accueil individualisé -
25 mars 2014 - ref : 2610
Planifier les congés et RTT
maladie de courte durée, l’agent conserve son droit à prendre les congés annuels non utilisés (sans... juillet 1987 dispose qu’« en cas de maladie dûment constatée et mettant le fonctionnaire... dans l’impossibilité...
temps de travail, congés annuels, jours ARTT, intérêt du service, congé maladie, autorisation d’absence -
1 févr. 2013 - ref : 2409
Moduler le régime indemnitaire de vos agents : l’individualisation des primes
volontiers « absences longues », type congé de longue maladie ou de longue durée. Toutefois,... les congés annuels, de maternité ou de maladie ordinaire, les événements familiaux, les congrès syndicaux…... ...
primes, indemnités, individualisation, modulation, équivalence, critères -
30 sept. 2014 - ref : 0718
Accueillir les enfants concernés par un projet d’accueil individualisé
Diagnostiquer une maladie nécessitant un projet d’accueil individualisé Toute maladie... concertée enclenchée à l’initiative des parents. Le médecin qui a diagnostiqué la maladie adresse... alimentaire ;...
restaurant scolaire, allergie, maladie, intolérance, PAI, projet d’accueil individualisé -
26 oct. 2011 - ref : 1335
Délivrer l’autorisation d’exhumation à la demande du plus proche parent du défunt
ne peut pas autoriser une exhumation avant le délai d’un an en cas de maladie contagieuse. Délivrer l’autorisation... peut autoriser l’exhumation à tout moment, sauf en cas de maladie contagieuse. Dans ce cas, il faut...
exhumation, reprise de concessions, demande de la famille, funéraire, inhumation, ossuaire -
27 mars 2014 - ref : 5400
La médecine professionnelle
de longue maladie ou de longue durée, agents souffrant de pathologies particulières, agents occupant... en congé de longue maladie (CLM) ou en congé de longue durée (CLD) ; en congé pour accident... de service...
médecine préventive, visite médicale, santé, maladie, aménagement de poste
MALADIE : forum
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RH territoriales 11 févr. 2013
Dispo et maladie
florence.moula
Bjr, Pouvez-vous m’éclairer quant à la possibilité qu’un agent en maladie puisse ou non demander... au moment de sa demande. Rien n'interdit donc un fonctionnaire en arrêt maladie de solliciter sa mise...
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RH territoriales 22 juil. 2013
congé maladie
pomegues13.m
Un agent peut-il bénéficier d'un congé de maladie ordinaire immédiatement après une période... de longue maladie ? merci pour vos retours. E.... a épuisé ses droits à congé de longue maladie et n’est pas apte à la reprise : il est placée d’office... en congé de maladie ordinaire (demi traitement) - l’agent est apte à reprendre à l’issu... qui relève de la maladie ordinaire. Ça n’est donc pas incompatible....
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RH territoriales 24 mars 2015
congé maladie
line83
Un agent peut-il bénéficier d'un congé de maladie ordinaire immédiatement après une période... de longue maladie ? merci pour vos retours. E.... Bonjour, Je suis dans la FPT, après une longue maladie le médecin du travail ainsi que comité...
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