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MODÈLE DE CONTRAT

La métropole de Dijon veut devenir un modèle de ville connectée

la métropole bourguignonne a ainsi attribué, jeudi 7 septembre, un contrat de 105 millions d'euros sur 12 ans...

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Modèle de contrat Pacte

Ce document est un modèle de contrat Pacte (formulaire Cerfa n° 12592*01). ...

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  • Ressources documentaires

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MODÈLE DE CONTRAT : actualités

MODÈLE DE CONTRAT : ressources documentaires

MODÈLE DE CONTRAT : Finances et comptabilité

MODÈLE DE CONTRAT : Santé et sécurité au travail

MODÈLE DE CONTRAT : Santé

MODÈLE DE CONTRAT : Action sociale et solidaire

MODÈLE DE CONTRAT : Marchés publics

MODÈLE DE CONTRAT : Établissements de santé

MODÈLE DE CONTRAT : Ressources humaines

MODÈLE DE CONTRAT : Administration locale

MODÈLE DE CONTRAT : forum

  • Administration & gestion locales 1 nov. 2019

    Concession – changement titulaire

    documentati2860

    documentati2860

    possible d'avoir un modèle de contrat lorsqu'il y a donation par le concessionnaire ?...

  • RH territoriales 23 janv. 2015

    Arrêt maladie emploi d'avenir

    Virgule

    Virgule

    d'arrêt de travail concernant un emploi d'avenir. S'agissant d'un contrat privé, les 3 jours de carence... de maladie ordinaire, j'ai demandé à mon Centre de Gestion s'il en existait un modèle spécifique,...

  • Marchés publics 9 mars 2015

    Accord cadres pour la maitrise d'oeuvre

    7000115786

    monsieur-niay-do

    cadres,le maitre d'ouvrage est il tenu par ce contrat d'exclusivité ou peut il ouvrir à la concurrence... en mono-attributaire pour des opérations de réhabilitation de bâtiment (voir modèle :...

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