TEMPS DE TRAVAIL
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Ressources documentaires
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Formation
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TEMPS DE TRAVAIL ?
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TEMPS DE TRAVAIL : actualités
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27 avr. 2012 - ref : 17538
Travail à temps partiel thérapeutique et travail à temps partiel
thérapeutique met fin au régime de temps partiel de droit commun préalable au congé de maladie... du même grade à temps plein exerçant les mêmes fonctions. La rémunération de l'agent à temps...
Fonction publique -
16 juil. 2015 - ref : 28622
Les contraintes liées à l'organisation du temps de travail
et le degré de latitude dont ils disposent en matière d'organisation du temps...
Fonction publique, CHSCT, Document unique, Pénibilité, QVT, Services publics -
30 janv. 2015 - ref : 21088
Vers une réduction du temps de travail des internes en mai
La réduction du temps de travail des internes en médecine pourra entrer en vigueur à compter du 1er mai,... la durée de travail de 11 demi-journées à 10 demi-journées", a déclaré la ministre...
Santé -
28 oct. 2014 - ref : 20928
Les internes divisés sur la réforme de leur temps de travail
de garde pour obtenir les 10 demi-journées de temps de travail étalées du lundi matin au vendredi... pas être actuellement de diminuer le temps de travail ni d'améliorer les conditions...
Santé, Temps de travail -
5 août 2014 - ref : 20796
Vers une réduction du temps de travail des internes ?
des internes (Isni), a expliqué à l'AFP qu'"actuellement, le temps de travail des internes, c'est... la problématique du temps de travail parce que la demi-journée de formation universitaire,...
Santé -
22 avr. 2014 - ref : 20614
Nouvelles dispositions sur le temps de travail des PH
L'instruction sur le temps de travail des Praticiens hospitaliers (PH) est paru ce 17 avril.... de tout préjudice en cas de refus de s’engager contractuellement dans le recours au temps de travail...
Santé, Ehpad -
14 janv. 2014 - ref : 6114
Une nouvelle réglementation sur le travail à temps partiel
minimale des nouveaux contrats de travail à temps partiel est fixée à 24 heures... L'instauration d'une durée minimale de travail Pour les salariés à temps...
Emploi -
23 août 2013 - ref : 19966
Rémunération du temps de trajet entre deux lieux de travail
« La durée de travail effectif s'entend comme le temps... doit être ainsi regardé comme du temps de travail effectif dès lors que, durant ce laps de temps,......
Rémunération -
20 mars 2013 - ref : 19730
Le temps de travail : une valeur à se réapproprier
contrôle sur leur emploi du temps. L'individualisation de l'organisation du temps de travail tend... de travail qui permettent aux salariés d'optimiser leur temps et d'articuler leur activité professionnelle......
Fonction publique, Performance, Pratique managériale, Télétravail, Temps de travail
TEMPS DE TRAVAIL : ressources documentaires
TEMPS DE TRAVAIL : Administration locale
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16 janv. 2014 - ref : 6272
Comment moduler le temps de travail ?
quotidiennement ses heures d’arrivée et de départ. Un décompte exact du temps de travail accompli chaque jour... peut s’avérer coûteux et difficile à généraliser à tous les services (écoles…). Le temps...
durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures -
ref : dtou7581
Suivi mensuel du temps de travail
temps de travail...
tableau, horaires, temps de travail, suivi mensuel -
ref : dtou5031
Modalités de calcul du temps de travail
du temps de travail des CPE. ...
temps de service, horaires -
ref : dtou7582
Tableau de suivi de l’annualisation du temps de travail
Chaque mois, dans la colonne de gauche, inscrivez les heures de travail prévues ;...
annualisation, suivi, temps de travail -
23 déc. 2011 - ref : 3342
Organiser le temps de travail des animateurs sous statut public
Le principe de l’annualisation du temps de travail des fonctionnaires L’exigence... termes de travail de nuit ou de temps de pause). Le régime d'aménagement et de réduction du temps......
temps de travail, cycle de travail, fonctionnaire, heures supplémentaires, annualisation -
ref : dtou5160
Délibération sur le temps partiel
Ce projet de délibération de mise en place du temps partiel pour les agents titulaires,... stagiaires et non titulaires de la collectivité permet de préciser les conditions d’exercice du travail... à temps...
temps partiel, temps partiel sur autorisation, temps partiel de droit -
2 avr. 2014 - ref : 2609
Encadrer le temps partiel dans la collectivité
sollicite une réduction de son temps de travail et où l’accord relève de la pleine compétence de l’autorité... en premier lieu pour déterminer les modalités d’organisation du travail à temps...
temps partiel, temps partiel sur autorisation, temps partiel de droit, temps de travail, aménagement du temps de travail, temps non complet -
25 juin 2016 - ref : 9602
Gérer son temps et hiérarchiser les tâches
plus rien. Mais c’est le seul qui ait souligné qu’au travail la gestion de son temps commençait... Être lucide sur son comportement face au temps Des messages contraignants Taibi Kahler,... Elle...
gestion du temps, priorisation, organisation, management, délégation -
30 juin 2017 - ref : 5879
Compte épargne temps (CET)
Mise en place du compte épargne temps Il s’agit d’un droit individuel pour les agents... doit être remplie : l’agent, titulaire ou contractuel, occupant un emploi à temps complet ou un ou plusieurs emplois... ...
congés annuels, RTT, compte épargne temps, monétisation, mutation, détachement
TEMPS DE TRAVAIL : Établissements de santé
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27 févr. 2012 - ref : 3602
Comment contrôler le temps de travail additionnel ?
La définition du temps de travail additionnel Le TTA est régi par plusieurs arrêtés relatifs... présente également un '>modèle de contrat de temps de travail additionnel , qui peut...
temps de travail additionnel (TTA), décompte du temps de travail, rémunération, indemnités, gestion du temps médical, permanence des soins -
ref : dtou3104
Modèle de contrat de temps de travail additionnel
Le contrat de temps de travail additionnel est cosigné par le chef de pôle. Il peut être revu... à périodicité définie (de préférence annuellement). Il prévoit le volume de temps additionnel à effectuer...
temps travail additionnel, contrat-directeur, chef de pôle, permanence des soins -
23 mai 2014 - ref : 6552
Agents à temps partiel ou à temps non complet
du temps hebdomadaire du travail arrêté par la réglementation à 35 h : 50 %,... médico-social…). La durée du travail à temps partiel peut être calculée soit sur...
temps partiel, temps non complet -
20 mai 2015 - ref : 3599
L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)
ont conduit les signataires du protocole cité ci-dessus à introduire la notion de temps de travail additionnel... ( cf. '>Comment contrôler le temps de travail additionnel ?...
organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens -
23 mars 2016 - ref : 9563
Contractuels : le temps partiel
de l’organisation du travail. Les refus opposés à une demande de travail à temps partiel doivent être précédés... ou d’adoption, ou d’accident de travail ou maladie professionnelle » :...
agent contractuel, CDD, CDI, temps partiel -
14 juil. 2017 - ref : 6579
Praticiens des hôpitaux à temps partiel
hospitalière le justifie, bénéficier d’une quotité de temps de travail comprise entre 4... à savoir : des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué, dans...
praticien des hôpitaux, praticien, temps partiel, odontologiste, pharmacien -
15 nov. 2016 - ref : 9153
Prime d’engagement à exercer à plein temps
et à la réduction du temps de travail des médecins, pharmaciens et odontologistes hospitaliers signé... dont les besoins allaient être accrus avec la mise en œuvre de la réduction du temps de travail...
prime, engagement, plein temps -
12 mai 2016 - ref : 6551
Médecins du travail
de droit public, le médecin du travail doit, lorsqu’il est recruté à temps complet, consacrer l’intégralité... l’établissement peut faire appel à un médecin du travail recruté à temps...
médecin du travail, indemnité complémentaire -
14 juil. 2016 - ref : 8690
Le médecin du travail
du travail entre les différents sites constituaient du temps de travail effectif. Missions et attributions... à tiers temps Suivant les dispositions de l’article R. 4626-20 du...
hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions
TEMPS DE TRAVAIL : Action sociale et solidaire
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20 juin 2017 - ref : 1142
Distinguer temps de trajet et temps de travail effectif
l'inter-vacation comme un temps de travail effectif Le temps de trajet effectué par le salarié pour se rendre... est du temps de travail effectif dans le cas...
temps de trajet, temps de travail effectif, durée de travail, trajet domicile-lieu de travail -
12 avr. 2011 - ref : 1153
Mettre en place la modulation du temps de travail dans son association
en place de la modulation du temps de travail est une opération assez complexe, qui induit... du travail, spécifique à la durée du travail et la modulation du temps de travail...
modulation, mise en place de la modulation, procédure de mise en place, consultation, information, accord de branche modulation -
12 avr. 2011 - ref : 1152
Pourquoi choisir la modulation comme mode d’organisation du temps de travail ?
Dans certains cas, l’association préférera ne pas appliquer la modulation du temps de travail de ses salariés.... de choisir la modulation du temps de travail comme mode d’organisation. ( cf. '>...
modulation, modulation du temps de travail, intérêt de la modulation, durée du travail fixe, mensualisation, paiement au réel -
23 nov. 2015 - ref : 4151
L’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière
Temps de travail A. La durée annuelle du temps de travail Le principe de base... est que le temps de travail est annualisé , sur une valeur de 35 heures par...
durée du temps de travail, décompte du temps de travail, jours de repos, planning, astreintes, congés -
ref : dtou1084
Tableaux comparatifs entre la modulation et les autres pratiques de gestion du temps de travail
au réel, la modulation du temps de travail et le principe d’une durée du travail fixe (ou mensualisation). ...
Durée du travail variable, modulation du temps de travail, paiement au réel, durée du travail fixe, mensualisation. -
20 mai 2015 - ref : 1141
Définir le temps de travail effectif : le décompte des heures payées en totalité
à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles ». Le temps de travail... passé auprès des bénéficiaires/clients est bien évidemment du temps de travail...
Temps de travail effectif, temps rémunéré, décompte quotidien du temps de travail, décompte hebdomadaire du temps travaillé, récapitulatif du temps de travail effectif -
14 avr. 2017 - ref : 1138
Identifier les enjeux de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes à domicile
Connaître les caractéristiques de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes... de croissance, l’organisme propose principalement des contrats de travail à temps partiel,...
contrat de travail, temps de travail, durée du travail, temps partiel, temps partiel choisi, modulation -
ref : dtou1200
Modèle d'accord sur l'organisation d'une période de professionnalisation en tout ou partie hors temps de travail
Exemple de convention pour une formation organisée, en tout ou partie, hors temps de travail...
Accord, convention, hors temps de travail, formation professionnelle, période de professionnalisation, services à la personne -
13 avr. 2011 - ref : 1160
Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un salarié à temps partiel dans une association d’aide à domicile
Un salarié à temps partiel peut effectuer au maximum sur une semaine 48 heures de travail effectif,... de branche du 30 mars 2006 , le salarié à temps partiel ne doit jamais atteindre 35 heures de...
planning temps partiel modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires
TEMPS DE TRAVAIL : Marchés publics
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19 avr. 2018 - ref : 3178
Lutter contre le travail illégal
Appréhender le dispositif législatif et réglementaire de lutte contre le travail illégal... Ce dispositif est prévu par le Code du travail , qui dispose que toute personne qui conclut un contrat... de documents (pièces...
travail illégal, travail dissimulé, lutte contre le travail illégal -
19 avr. 2018 - ref : 3614
Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé
Connaître le contenu précis des infractions de travail dissimulé Le travail dissimulé, appelé... plus couramment travail illégal, emporte plusieurs types d’infractions. Délit de dissimulation d’activité...
travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin -
19 avr. 2018 - ref : 3158
Responsabilité du maître d’œuvre et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance
le relevé d’heures attestant du début, de la fin et de la durée du temps de travail journalier ;... relatif à la lutte contre les fraudes au détachement de travailleurs et à la lutte contre le travail......
travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance -
ref : dtou1574
Calcul des heures de travail correspondant à la clause sociale du marché public
Ce document vous précise la méthode de calcul pour transformer en heures de travail...
achat durable, heures de travail, calcul, clause sociale -
3 déc. 2014 - ref : 3118
Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)
en œuvre les règles propres aux locaux de travail Vous devez assurer dans les bâtiments abritant... de conditions de travail pour leurs occupants futurs. Le Code du travail pose les obligations que...
établissements recevant du public, locaux de travail -
19 avr. 2018 - ref : 3184
Faire face à un accident sur le chantier
en effet, se révéler après un laps de temps plus ou moins long suite à l’accident. Assister aux premières... la déclaration d’accident du travail à la CPAM ; la déclaration de l’accident grave ou mortel...
accident, salarié, formalités, instruction pénale, faute inexcusable -
15 févr. 2014 - ref : 7249
Savoir lancer un projet
entre le chef de projet et les membres de son équipe sur un temps restreint. Le délai de cadrage... est atteinte ou non ? Définir les moyens (budget, délai, temps passé…) Cette seconde phase... Il est important...
gestion de projet, transversalité, pilotage, méthode, déploiement, projet -
5 avr. 2018 - ref : 6984
Déployer et faire vivre son PAA dans la durée
le temps nécessaire mais également de lisser la charge de travail afin de réaliser l’action dans les temps... du temps, souvent pris sur le temps de travail de chacun....
PAA, pérennisation, déploiement, retour sur investissement, amélioration continue -
22 déc. 2017 - ref : 6189
Passer un marché de prestations d’intérim
Connaître les cas de recours à l’intérim L’ article L. 1251-60 du Code du travail (repris... dans lesquelles les collectivités peuvent recourir à un salarié en mission de travail temporaire. Il s’agit des seuls cas......
Marchés publics, intérim, travail temporaire
TEMPS DE TRAVAIL : Ressources humaines
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16 janv. 2014 - ref : 6272
Comment moduler le temps de travail ?
quotidiennement ses heures d’arrivée et de départ. Un décompte exact du temps de travail accompli chaque jour... peut s’avérer coûteux et difficile à généraliser à tous les services (écoles…). Le temps...
durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures -
2 mai 2017 - ref : 10735
Annualisation du temps de travail
Maîtriser les règles de calcul de la durée annuelle du temps de travail Les collectivités... le versement d’une rémunération constante sur l’année, quel que soit le temps de travail...
annualisation, temps de travail, planning, heures -
27 févr. 2012 - ref : 3602
Comment contrôler le temps de travail additionnel ?
La définition du temps de travail additionnel Le TTA est régi par plusieurs arrêtés relatifs... présente également un '>modèle de contrat de temps de travail additionnel , qui peut...
temps de travail additionnel (TTA), décompte du temps de travail, rémunération, indemnités, gestion du temps médical, permanence des soins -
28 nov. 2017 - ref : 10976
Engager une réflexion pour modifier le temps de travail
Appréhender les enjeux de la modification du temps de travail La réorganisation du temps... de repos minimaux, prise en compte de la pénibilité et harmonisation des régimes de temps...
temps de travail, augmentation temps de travail, cycles, horaires, congés -
ref : dtou3104
Modèle de contrat de temps de travail additionnel
Le contrat de temps de travail additionnel est cosigné par le chef de pôle. Il peut être revu... à périodicité définie (de préférence annuellement). Il prévoit le volume de temps additionnel à effectuer...
temps travail additionnel, contrat-directeur, chef de pôle, permanence des soins -
ref : dtou7595
Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail
de calculer de manière automatisée le temps de travail sur une année ou sur une période de quelques mois.... Il permet également, à partir du temps de travail effectif réalisé par un...
tableau de calcul, annualisation, temps de travail -
23 mai 2014 - ref : 6552
Agents à temps partiel ou à temps non complet
du temps hebdomadaire du travail arrêté par la réglementation à 35 h : 50 %,... médico-social…). La durée du travail à temps partiel peut être calculée soit sur...
temps partiel, temps non complet -
20 mai 2015 - ref : 3599
L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)
ont conduit les signataires du protocole cité ci-dessus à introduire la notion de temps de travail additionnel... ( cf. '>Comment contrôler le temps de travail additionnel ?...
organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens -
21 févr. 2017 - ref : 2249
Calculer les primes des agents à temps partiel et à temps non complet
ou assistants) Ils bénéficient de règles spécifiques en ce sens que leur temps de travail est calculé... d’un temps complet, le calcul du temps de travail est le...
régime indemnitaire, temps partiel, temps non complet, heures supplémentaires, prorata
TEMPS DE TRAVAIL : Finances et comptabilité
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16 févr. 2011 - ref : 0484
Le ménage et le nettoyage des locaux
qui amélioreraient leurs conditions de travail et favoriseraient une meilleure productivité. L'objectif... est bien de rationaliser les coûts, mais aussi d'améliorer les conditions de travail des agents : mieux...
maintenance, gestion de personnel, conditions de travail -
ref : dtou283
Typologies et familles des éléments variables de paie
des temps de travail, ceux liés aux absences et enfin ceux liés à des situations spécifiques. ...
donnée, variable, saisie, rubrique de paie, échéancier, traitement -
15 sept. 2017 - ref : 0529
Construire un projet de direction en lien avec une démarche de performance
les objectifs « réduire le temps d’intervention suite aux signalements de dépôt de déchets... nombre. Ainsi, si l’élaboration du contrat de performance est plus souvent le fruit d’un travail mené... à la démarche...
performance, direction, contrats, indicateurs, plans d’action -
9 nov. 2017 - ref : 0518
Objectifs et apports d’une étude de coûts
d’optimisation. Ainsi, l’analyse dans le temps et la comparaison gestion publique/gestion privée offrent... des évolutions du coût d’un équipement dans le temps Une étude de coûts peut permettre de faire apparaître......
contrôle de gestion, optimisation, performance, efficience, efficacité -
20 mai 2016 - ref : 7923
Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales
annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise... du temps de travail, notamment la mise en place du travail à temps...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales -
11 janv. 2011 - ref : 0479
Le suivi des éléments variables de paie
en présence et sa composition, il s’agit de déterminer le nombre de postes en équivalent temps plein (ETP)... sur cet aspect du travail et procéder aux contrôles nécessaires. Cela permet de dégager les autres périodes......
donnée, variable, saisie, rubrique de paie, échéancier, traitement -
9 sept. 2016 - ref : 7929
Les bassins d’emploi à redynamiser (BER)
article L. 2242‑5 « La négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail... 2 o la durée effective et l’organisation du temps de travail, notamment la mise en place du...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional -
21 juin 2016 - ref : 9809
Mutualiser les services ressources
le temps d’analyser le fonctionnement des services et les processus de travail... Une liste de missions fonctionnelles a un temps figuré à cet article ; elle a été supprimée en 2015... éloignement...)...
mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel -
1 avr. 2014 - ref : 0478
L’enjeu de la masse salariale
d’achat. Le cadre indemnitaire légal. La réglementation en matière de temps de travail.... des agents publics, comme l’avancement d’échelon au temps maximum, le maintien du salaire sur une période... La politique...
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget
TEMPS DE TRAVAIL : forum
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RH territoriales 10 oct. 2016
temps de travail
barcouzareau.j
ou me donner un article de lois pour que je fasse valoir se temps comme temps de travail afin de me les faire... Temps de travail : article 2 du décret n°2000-815. La durée du travail effectif s'entend... comme le temps pendant lequel les agents sont à la disposition de leur employeur et doivent se conformer...
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RH territoriales 8 oct. 2016
temps de travail
samuel34
ou me donner un article de lois pour que je fasse valoir se temps comme temps de travail afin de me les faire...
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Santé et RH hospitalières 6 mars 2013
Annulation du temps de travail des cadres
R.Dupuis
L'annualisation du temps de travail est elle ouverte aux cadres ?...
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
