TEMPS DE TRAVAIL

TEMPS DE TRAVAIL : ressources documentaires

TEMPS DE TRAVAIL : Finances et comptabilité

• 16 févr. 2011 - ref : 0484

  Le ménage et le nettoyage des locaux

  qui amélioreraient leurs conditions de travail et favoriseraient une meilleure productivité. L'objectif... est bien de rationaliser les coûts, mais aussi d'améliorer les conditions de travail des agents : mieux...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  maintenance, gestion de personnel, conditions de travail

• ref : dtou283

  Typologies et familles des éléments variables de paie

  des temps de travail, ceux liés aux absences et enfin ceux liés à des situations spécifiques. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  donnée, variable, saisie, rubrique de paie, échéancier, traitement

• 15 sept. 2017 - ref : 0529

  Construire un projet de direction en lien avec une démarche de performance

  les objectifs « réduire le temps d’intervention suite aux signalements de dépôt de déchets... nombre. Ainsi, si l’élaboration du contrat de performance est plus souvent le fruit d’un travail mené... à la démarche...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, direction, contrats, indicateurs, plans d’action

• 9 nov. 2017 - ref : 0518

  Objectifs et apports d’une étude de coûts

  d’optimisation. Ainsi, l’analyse dans le temps et la comparaison gestion publique/gestion privée offrent... des évolutions du coût d’un équipement dans le temps Une étude de coûts peut permettre de faire apparaître......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle de gestion, optimisation, performance, efficience, efficacité

• 20 mai 2016 - ref : 7923

  Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales

  annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise... du temps de travail, notamment la mise en place du travail à temps...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 11 janv. 2011 - ref : 0479

  Le suivi des éléments variables de paie

  en présence et sa composition, il s’agit de déterminer le nombre de postes en équivalent temps plein (ETP)... sur cet aspect du travail et procéder aux contrôles nécessaires. Cela permet de dégager les autres périodes......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  donnée, variable, saisie, rubrique de paie, échéancier, traitement

• 9 sept. 2016 - ref : 7929

  Les bassins d’emploi à redynamiser (BER)

  article L. 2242‑5 « La négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail... 2 o la durée effective et l’organisation du temps de travail, notamment la mise en place du...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional

• 21 juin 2016 - ref : 9809

  Mutualiser les services ressources

  le temps d’analyser le fonctionnement des services et les processus de travail... Une liste de missions fonctionnelles a un temps figuré à cet article ; elle a été supprimée en 2015... éloignement...)...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  mutualisation, intercommunalité, intégration, mise à disposition, service commun, transfert de personnel

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  d’achat. Le cadre indemnitaire légal. La réglementation en matière de temps de travail.... des agents publics, comme l’avancement d’échelon au temps maximum, le maintien du salaire sur une période... La politique...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

TEMPS DE TRAVAIL : Action sociale et solidaire

• 30 nov. 2017 - ref : 1142

  Distinguer temps de trajet et temps de travail effectif

  l'inter-vacation comme un temps de travail effectif Le temps de trajet effectué par le salarié pour se rendre... est du temps de travail effectif dans le cas...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  temps de trajet, temps de travail effectif, durée de travail, trajet domicile-lieu de travail

• 23 nov. 2015 - ref : 4151

  L’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière

  Temps de travail A. La durée annuelle du temps de travail Le principe de base... est que le temps de travail est annualisé , sur une valeur de 35 heures par...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  durée du temps de travail, décompte du temps de travail, jours de repos, planning, astreintes, congés

• 12 avr. 2011 - ref : 1152

  Pourquoi choisir la modulation comme mode d’organisation du temps de travail ?

  Dans certains cas, l’association préférera ne pas appliquer la modulation du temps de travail de ses salariés.... de choisir la modulation du temps de travail comme mode d’organisation. ( cf.   '>...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  modulation, modulation du temps de travail, intérêt de la modulation, durée du travail fixe, mensualisation, paiement au réel

• 12 avr. 2011 - ref : 1153

  Mettre en place la modulation du temps de travail dans son association

  en place de la modulation du temps de travail est une opération assez complexe, qui induit... du travail, spécifique à la durée du travail et la modulation du temps de travail...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  modulation, mise en place de la modulation, procédure de mise en place, consultation, information, accord de branche modulation

• ref : dtou1084

  Tableaux comparatifs entre la modulation et les autres pratiques de gestion du temps de travail

  au réel, la modulation du temps de travail et le principe d’une durée du travail fixe (ou mensualisation). ...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Durée du travail variable, modulation du temps de travail, paiement au réel, durée du travail fixe, mensualisation.

• 14 avr. 2017 - ref : 1138

  Identifier les enjeux de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes à domicile

  Connaître les caractéristiques de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes... de croissance, l’organisme propose principalement des contrats de travail à temps partiel,...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  contrat de travail, temps de travail, durée du travail, temps partiel, temps partiel choisi, modulation

• 20 mai 2015 - ref : 1141

  Définir le temps de travail effectif : le décompte des heures payées en totalité

  à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles ». Le temps de travail... passé auprès des bénéficiaires/clients est bien évidemment du temps de travail...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Temps de travail effectif, temps rémunéré, décompte quotidien du temps de travail, décompte hebdomadaire du temps travaillé, récapitulatif du temps de travail effectif

• ref : dtou1200

  Modèle d'accord sur l'organisation d'une période de professionnalisation en tout ou partie hors temps de travail

  Exemple de convention pour une formation organisée, en tout ou partie, hors temps de travail...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Accord, convention, hors temps de travail, formation professionnelle, période de professionnalisation, services à la personne

• 13 avr. 2011 - ref : 1160

  Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un salarié à temps partiel dans une association d’aide à domicile

  Un salarié à temps partiel peut effectuer au maximum sur une semaine 48 heures de travail effectif,... de branche du 30 mars 2006 , le salarié à temps partiel ne doit jamais atteindre 35 heures de...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  planning temps partiel modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires

TEMPS DE TRAVAIL : Marchés publics

• 22 oct. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  Connaître le contenu précis des infractions de travail dissimulé Le travail dissimulé, appelé... plus couramment travail illégal, emporte plusieurs types d’infractions. Délit de dissimulation d’activité...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

• 19 avr. 2018 - ref : 3178

  Lutter contre le travail illégal

  Appréhender le dispositif législatif et réglementaire de lutte contre le travail illégal... Ce dispositif est prévu par le Code du travail , qui dispose que toute personne qui conclut un contrat... de documents (pièces...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail illégal, travail dissimulé, lutte contre le travail illégal

• 22 oct. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’ouvrage et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  le relevé d’heures attestant du début, de la fin et de la durée du temps de travail journalier ;... relatif à la lutte contre les fraudes au détachement de travailleurs et à la lutte contre le travail......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

• ref : dtou1574

  Calcul des heures de travail correspondant à la clause sociale du marché public

  Ce document vous précise la méthode de calcul pour transformer en heures de travail...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat durable, heures de travail, calcul, clause sociale

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  en œuvre les règles propres aux locaux de travail Vous devez assurer dans les bâtiments abritant... de conditions de travail pour leurs occupants futurs. Le Code du travail pose les obligations que...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  établissements recevant du public, locaux de travail

• 4 déc. 2018 - ref : 10447

  Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat

  autant le temps de travail que leur évaluation, ou encore leurs libertés professionnelles,... dans le cadre de la réglementation sur le temps de travail en vigueur. Le décompte du temps...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  droit de grève, droit syndical, évaluation, liberté d’expression, liberté d’opinion, mobilité

• 7 févr. 2019 - ref : 11992

  Article R. 2144-4 du Code de la commande publique

  des offres (en procédure ouverte). Cette mesure a pour objectif de faciliter le travail de l’acheteur... et de permettre un gain de temps dans le traitement des dossiers. Néanmoins, elle sous-entend également...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  candidatures, documents justificatifs, vérification, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles des candidats

• 19 avr. 2018 - ref : 3184

  Faire face à un accident sur le chantier

  en effet, se révéler après un laps de temps plus ou moins long suite à l’accident. Assister aux premières... la déclaration d’accident du travail à la CPAM ; la déclaration de l’accident grave ou mortel...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  accident, salarié, formalités, instruction pénale, faute inexcusable

• 15 févr. 2014 - ref : 7249

  Savoir lancer un projet

  entre le chef de projet et les membres de son équipe sur un temps restreint. Le délai de cadrage... est atteinte ou non ? Définir les moyens (budget, délai, temps passé…) Cette seconde phase... Il est important...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  gestion de projet, transversalité, pilotage, méthode, déploiement, projet

TEMPS DE TRAVAIL : Établissements de santé

• ref : dtou3104

  Contrat de temps de travail additionnel

  Le contrat de temps de travail additionnel est cosigné par le chef de pôle. Il peut être revu... à périodicité définie (de préférence annuellement). Il prévoit le volume de temps additionnel à effectuer...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  temps travail additionnel, contrat-directeur, chef de pôle, permanence des soins

• 27 févr. 2012 - ref : 3602

  Comment contrôler le temps de travail additionnel ?

  La définition du temps de travail additionnel Le TTA est régi par plusieurs arrêtés relatifs... présente également un '>modèle de contrat de temps de travail additionnel , qui peut...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  temps de travail additionnel (TTA), décompte du temps de travail, rémunération, indemnités, gestion du temps médical, permanence des soins

• 6 juin 2018 - ref : 6552

  Agents à temps partiel ou à temps non complet

  du temps hebdomadaire du travail arrêté par la réglementation à 35 h : 50 %,... médico-social…). La durée du travail à temps partiel peut être calculée soit sur...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  temps partiel, temps non complet

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  ont conduit les signataires du protocole cité ci-dessus à introduire la notion de temps de travail additionnel... ( cf.   '>Comment contrôler le temps de travail additionnel ?...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 23 mars 2016 - ref : 9563

  Contractuels : le temps partiel

  de l’organisation du travail. Les refus opposés à une demande de travail à temps partiel doivent être précédés... ou d’adoption, ou d’accident de travail ou maladie professionnelle » :...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  agent contractuel, CDD, CDI, temps partiel

• 14 juil. 2017 - ref : 6579

  Praticiens des hôpitaux à temps partiel

  hospitalière le justifie, bénéficier d’une quotité de temps de travail comprise entre 4... à savoir : des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué, dans...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  praticien des hôpitaux, praticien, temps partiel, odontologiste, pharmacien

• 10 juil. 2018 - ref : 9153

  Prime d’engagement à exercer à plein temps

  et à la réduction du temps de travail des médecins, pharmaciens et odontologistes hospitaliers signé... dont les besoins allaient être accrus avec la mise en œuvre de la réduction du temps de travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime, engagement, plein temps

• 12 mai 2016 - ref : 6551

  Médecins du travail

  de droit public, le médecin du travail doit, lorsqu’il est recruté à temps complet, consacrer l’intégralité... l’établissement peut faire appel à un médecin du travail recruté à temps...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  médecin du travail, indemnité complémentaire

• 14 juil. 2016 - ref : 8690

  Le médecin du travail

  du travail entre les différents sites constituaient du temps de travail effectif. Missions et attributions... à tiers temps Suivant les dispositions de l’article R. 4626-20 du...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions

TEMPS DE TRAVAIL : Ressources humaines

• 2 mai 2017 - ref : 10735

  Annualisation du temps de travail

  Maîtriser les règles de calcul de la durée annuelle du temps de travail Les collectivités... le versement d’une rémunération constante sur l’année, quel que soit le temps de travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  annualisation, temps de travail, planning, heures

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  quotidiennement ses heures d’arrivée et de départ. Un décompte exact du temps de travail accompli chaque jour... peut s’avérer coûteux et difficile à généraliser à tous les services (écoles…). Le temps...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• ref : dtou3104

  Contrat de temps de travail additionnel

  Le contrat de temps de travail additionnel est cosigné par le chef de pôle. Il peut être revu... à périodicité définie (de préférence annuellement). Il prévoit le volume de temps additionnel à effectuer...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  temps travail additionnel, contrat-directeur, chef de pôle, permanence des soins

• 28 nov. 2017 - ref : 10976

  Engager une réflexion pour modifier le temps de travail

  Appréhender les enjeux de la modification du temps de travail La réorganisation du temps... de repos minimaux, prise en compte de la pénibilité et harmonisation des régimes de temps...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  temps de travail, augmentation temps de travail, cycles, horaires, congés

• 27 févr. 2012 - ref : 3602

  Comment contrôler le temps de travail additionnel ?

  La définition du temps de travail additionnel Le TTA est régi par plusieurs arrêtés relatifs... présente également un '>modèle de contrat de temps de travail additionnel , qui peut...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  temps de travail additionnel (TTA), décompte du temps de travail, rémunération, indemnités, gestion du temps médical, permanence des soins

• ref : dtou7595

  Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail

  de calculer de manière automatisée le temps de travail sur une année ou sur une période de quelques mois.... Il permet également, à partir du temps de travail effectif réalisé par un...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  tableau de calcul, annualisation, temps de travail

• 6 juin 2018 - ref : 6552

  Agents à temps partiel ou à temps non complet

  du temps hebdomadaire du travail arrêté par la réglementation à 35 h : 50 %,... médico-social…). La durée du travail à temps partiel peut être calculée soit sur...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  temps partiel, temps non complet

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  ont conduit les signataires du protocole cité ci-dessus à introduire la notion de temps de travail additionnel... ( cf.   '>Comment contrôler le temps de travail additionnel ?...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 21 févr. 2017 - ref : 2249

  Calculer les primes des agents à temps partiel et à temps non complet

  ou assistants) Ils bénéficient de règles spécifiques en ce sens que leur temps de travail est calculé... d’un temps complet, le calcul du temps de travail est le...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  régime indemnitaire, temps partiel, temps non complet, heures supplémentaires, prorata

TEMPS DE TRAVAIL : Administration locale

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  quotidiennement ses heures d’arrivée et de départ. Un décompte exact du temps de travail accompli chaque jour... peut s’avérer coûteux et difficile à généraliser à tous les services (écoles…). Le temps...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• ref : dtou7581

  Suivi mensuel du temps de travail

  temps de travail...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  tableau, horaires, temps de travail, suivi mensuel

• ref : dtou5031

  Modalités de calcul du temps de travail

  du temps de travail des CPE. ...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  temps de service, horaires

• ref : dtou7582

  Tableau de suivi de l’annualisation du temps de travail

  Chaque mois, dans la colonne de gauche, inscrivez les heures de travail prévues ;...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  annualisation, suivi, temps de travail

• 23 déc. 2011 - ref : 3342

  Organiser le temps de travail des animateurs sous statut public

  Le principe de l’annualisation du temps de travail des fonctionnaires L’exigence... termes de travail de nuit ou de temps de pause). Le régime d'aménagement et de réduction du temps......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  temps de travail, cycle de travail, fonctionnaire, heures supplémentaires, annualisation

• ref : dtou5160

  Délibération sur le temps partiel

  Ce projet de délibération de mise en place du temps partiel pour les agents titulaires,... stagiaires et non titulaires de la collectivité permet de préciser les conditions d’exercice du travail... à temps...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  temps partiel, temps partiel sur autorisation, temps partiel de droit

• 2 avr. 2014 - ref : 2609

  Encadrer le temps partiel dans la collectivité

  sollicite une réduction de son temps de travail et où l’accord relève de la pleine compétence de l’autorité... en premier lieu pour déterminer les modalités d’organisation du travail à temps...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  temps partiel, temps partiel sur autorisation, temps partiel de droit, temps de travail, aménagement du temps de travail, temps non complet

• 25 juin 2016 - ref : 9602

  Gérer son temps et hiérarchiser les tâches

  plus rien. Mais c’est le seul qui ait souligné qu’au travail la gestion de son temps commençait... Être lucide sur son comportement face au temps Des messages contraignants Taibi Kahler,... Elle...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  gestion du temps, priorisation, organisation, management, délégation

• 30 juin 2017 - ref : 5879

  Compte épargne temps (CET)

  Mise en place du compte épargne temps Il s’agit d’un droit individuel pour les agents... doit être remplie : l’agent, titulaire ou contractuel, occupant un emploi à temps complet ou un ou plusieurs emplois... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  congés annuels, RTT, compte épargne temps, monétisation, mutation, détachement