Enquête parcellaire
Enquête parcellaire dans l'actualité
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Article
La Drees livre les résultats d'une enquête qualitative préalable à la définition…
Par la suite, la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques réalisera mi-2013 une enquête sur… -
Article
Enquête sur les TICE auprès des enseignants
En partenariat avec l'institut d'enquête Ipsos, le Café pédagogique lance une enquête sur les usages et la perception des Technologies de l'Information et de la Communication pour l'Éducation par les enseignants. -
Article
Une enquête sur les cyclistes handicapés
Cette enquête s'intègre dans un projet plus global visant à promouvoir l'usage du vélo par les personnes handicapées. -
Article
Une commission d'enquête sur les emprunts toxiques
L'Assemblée nationale vient de donner son feu vert à la création d'une commission d'enquête sur les emprunts toxiques conclus jusqu'en…
Enquête parcellaire dans les ressources documentaires
Identifier les propriétaires et occupants concernés par l’expropriation
05/05/2021
Les enquêtes publiques
06/10/2019
Conduire une enquête publique
05/10/2021
Contentieux des enquêtes publiques : les pièges à éviter
26/10/2011
Quel est le champ d’application des enquêtes publiques pour la…
11/05/2023
Enquête de satisfaction autour d’un magazine municipal
14/05/2012
Tableau synthétique des types de projets urbains soumis à enquête…
14/05/2012
Comment se déroule l’enquête d’utilité publique d’expropriation ?
06/05/2021
La mise en œuvre de l’enquête de la FSSCT
18/09/2022
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...