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Gestion du cimetière dans les ressources documentaires

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Optimiser la gestion des espaces du cimetière

La nécropole médiévale était un espace social où cohabitaient les vivants et les morts. L’inhumation des défunts dans des fosses communes creusées autour de l’église chrétienne posait des problèmes d’hygiène…

16/06/2014

#Cimetière #Concession funéraire
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La responsabilité communale en matière de gestion de cimetière

Quelle responsabilité pèse sur la commune à l’occasion des activités de gestion et de police du cimetière ?La mise en jeu de ladite responsabilité peut en premier lieu résulter de l’exercice…

02/01/2024

#Responsabilité de la collectivité #Cimetière
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Gérer un cimetière intercommunal

La France compte environ 36 000 communes et si cette particularité au sein de l’Union européenne garantit une proximité des élus locaux avec leurs concitoyens, elle génère des dépenses de fonctionnement et…

22/04/2013

#Cimetière #EPCI
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Entretenir les cimetières

Quelles sont les règles applicables à l’entretien des cimetières ? L’entretien des cimetières est, pour les maires, une mission obligatoire et primordiale ; le public visitant ces équipements publics est d’ailleurs particulièrement…

29/06/2020

#Cimetière #Espaces verts
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Modèle de tableau de gestion différenciée d’un cimetière

À partir de ce tableau, vous pouvez élaborer votre propre tableau de gestion différenciée pour l'entretien sans produits phytosanitaires d'un cimetière. La colonne de gauche peut être notamment ajustée en…

20/03/2017

#Pollution #Espaces verts
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Gérer le tourisme patrimonial dans les cimetières

L’organisation de l’accueil dans les cimetières comporte des enjeux d’entretien et de prévention des troubles à l’ordre public. Le respect dû aux défunts et aux visiteurs des sépultures rend la…

16/06/2014

#Cimetière #Tourisme
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Le terrain commun du cimetière

Longtemps géré par le pouvoir religieux, puis administré par l’autorité municipale dès le XVIIIe siècle lorsque pour des raisons d’hygiène et de salubrité les lieux de sépulture quittent les terrains attenants…

25/01/2021

#Cimetière #Terrain commun
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Gérer un cimetière ou un carré militaire

De nombreuses communes françaises accueillent sur leur territoire des sépultures militaires, regroupées dans des carrés ou des cimetières militaires, français et étrangers. Il existe 263 cimetières militaires nationaux accueillant environ…

08/04/2013

#Cimetière
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Fiche de poste de gardien de cimetière

Cet outil est un exemple de fiche de poste de gardien de cimetière; Cette fiche comporte des missions variées, liées au gardiennage, à l’orientation des visiteurs, et au suivi de…

29/06/2020

#Cimetière #Espaces verts
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Déléguer la gestion du service des pompes funèbres

Le Conseil d’État dans un avis du 19 décembre 1995 a donné au service extérieur des pompes funèbres le statut de service public industriel et commercial. En effet, si la loi…

21/03/2022

#Pompes funèbres #DSP
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Gestion d’un cimetière : rappel des pouvoirs de police du…

L’inhumation dans un cimetière communal est le principe en matière de sépulture. Cet état de fait découle de l’avis du Conseil d’État n° 289259 du 17 septembre 1964.Le Code général des collectivités…

14/11/2022

#Cimetière #Police des opérations funéraires
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Le rôle du gardien de cimetière

Le Code général des collectivités territoriales investit le maire d’un pouvoir de police générale (article L. 2212-2) et plus particulièrement de police administrative. Au nombre des missions qui en relèvent, on…

16/06/2014

#Gardien de cimetière #Accueil
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Les déchets du cimetière

Une bonne gestion du cimetière municipal passe par un turn-over organisé des emplacements concédés dès lors qu’ils sont parvenus à échéance ou repris en raison de leur état d’abandon. Ces…

22/08/2017

#Monument historique #Gestion et traitement des déchets
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Le site cinéraire et la délégation de service public

La loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 a profondément modifié les modalités de création et de gestion des sites cinéraires. Elle instaure l’obligation pour les communes et les EPCI…

08/04/2013

#Site cinéraire #DSP
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Qu’est-ce que la gestion de fait ?

La diversité des choix existants pour réaliser l’action publique conduit parfois les exécutifs à prendre le risque d’une gestion de fait. Un tel risque peut également s’avérer à l’occasion d’un…

20/02/2017

#Gestion comptable