# TITULARISATION

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TITULARISATION dans les ressources documentaires

Plan de titularisation dans la FPT : conditions d’accès

07 sept. 2016

#titularisation #conditions d’éligibilité #programme pluriannuel #catégories hiérarchiques

Décision/arrêté de titularisation

Ce modèle de décision, signée par l’autorité investie du pouvoir de nomination,en l’occurrence le directeur du centre hospitalier, permet de sceller...

20 juil. 2020

#décision #arrêté #titularisation #fin période stage

Comment sanctionner l’insuffisance professionnelle en cours ou en fin de [...]

La nomination, même devenue définitive, n’entraîne pas pour l’intéressé l’octroi automatique de la qualité de fonctionnaire hospitalier, laquelle ne...

18 janv. 2012

#stagiaire #insuffisance professionnelle #prolongation de stage #licenciement #période probatoire

Décision/arrêté de titularisation par intégration après détachement

Ce modèle de décision, signée par l’autorité investie du pouvoir de nomination, en l’occurrence le directeur du centre hospitalier, permet de sceller...

20 juil. 2020

#décision #arrêté #titularisation #détachement #intégration

Piloter la période de stage probatoire

La nomination d’un fonctionnaire stagiaire est un acte important, d’autant qu’il a vocation à être titularisé. L’intérêt de la période...

08 nov. 2011

#stage #stagiaire #agent stagiaire #évaluation #titularisation #prolongation #radiation #renouvellement

Contrats PACTE

La <@bddj.url url="" date="2019-08-08T00:00:00+02:00" type="loi" num="86-33">loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, portant disposition...

27 sept. 2019

#Contrats PACTE #contrat de droit public #retour à l’emploi

Procédure de titularisation d’un fonctionnaire hospitalier

Il existe différents vecteurs de recrutement dans la fonction publique hospitalière :

  • la mutation ou le détachement pour les professionnels...

10 juil. 2020

#fonction publique #stagiaire #période probatoire #titularisation #intégration #détachement #commission administrative paritaire #emplois réservés

L’avancement de grade après concours ou examen professionnel

Les conditions de nomination et de titularisation suite à un recrutement ou un changement de corps sont variables d’un corps à l’autre. Le plus souvent,...

02 févr. 2012

#avancement de grade #promotion interne #avancement des fonctionnaires #concours #examen professionnel #tableau d’avancement #évolution statutaire

Recrutement (conditions)

Nul ne peut avoir la qualité de fonctionnaire s’il ne remplit les conditions générales fixées par l’article 5 de la loi n° 83-634 du 13 juillet...

18 oct. 2019

#conditions générales de recrutement #conditions particulières de recrutement #statut particulier #conditions de diplômes #nationalité française #jouissance des droits civiques #service national #aptitude physique #casier judiciaire

Gérer la promotion interne des fonctionnaires territoriaux

La promotion interne, autrefois dénommée promotion sociale, permet d’accéder à un cadre d’emplois supérieur (et plus seulement à un grade comme pour...

13 oct. 2015

#promotion #liste d’aptitude #recrutement #avancement #quota #carrière #valeur professionnelle #nomination #formation

Procédure de mutation dans les trois ans suivant la titularisation

Cette fiche de synthèse évoque la procédure à suivre lorsqu’un fonctionnaire sollicite une mutation dans les trois années qui suivent sa date de titularisation.

23 déc. 2020

#mutation #titularisation #procédure de mutation

Titularisation des agents publics contractuels

21 déc. 2020

#droit à titularisation #agent public #âge des agents publics #carrière des agents publics #rémunération des agents publics

Stagiaires

Par principe, l’accès à la fonction publique territoriale s’effectue par la voie du concours qui, une fois obtenu par le candidat, permet l’inscription...

24 nov. 2020

#stage #stagiaire #prolongation #nomination #évaluation #insuffisance professionnelle #titularisation

Services publics effectifs

Les statuts des trois fonctions publiques comportent, lors de la gestion de certains événements de carrière (concours internes, avancement, promotion...

11 janv. 2019

#services publics #services publics effectifs #temps de travail #ancienneté

L’intégration directe dans la fonction publique hospitalière en cas de [...]

Le concours demeure jusqu’à présent la voie d’accès privilégiée à la fonction publique hospitalière. Ainsi, les fonctionnaires sont recrutés par concours,...

19 sept. 2017

#stagiaire #intégration #reprise d’activités #contrat de droit public #concours

Devenir personnel de direction : recrutement et formation statutaire

Les personnels de direction sont recrutés par concours, par voie de détachement ou par inscription sur une liste d’aptitude. Les enseignants titulaires...

21 sept. 2016

#personnel de direction #recrutement #concours #détachement #liste d’aptitude #formation #titularisation

Plan de titularisation dans la FPT : procédures de recrutement

11 déc. 2017

#titularisation #concours réservé #examen professionnel #recrutement sans concours #commission d’évaluation professionnelle #agents non titulaires territoriaux

Plan de titularisation dans la FPE

11 déc. 2017

#titularisation #concours réservés #conditions d’éligibilité #examens professionnels #recrutement sans concours