TITULARISATION

TITULARISATION : ressources documentaires

TITULARISATION : Santé et sécurité au travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  par le directeur de l'établissement au préfet du département. Titularisation... Les praticiens hospitaliers sont titularisés après une période probatoire de un an... . ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  par le directeur de l'établissement au préfet du département. Titularisation... Les praticiens hospitaliers sont titularisés après une période probatoire de un an...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3893078

  Infection par le VIH et travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  Ressources Humaines > Médecine du travail

TITULARISATION : Santé

• 24 juin 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  par le directeur de l'établissement au préfet du département. Titularisation... Les praticiens hospitaliers sont titularisés après une période probatoire de un an... . ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  par le directeur de l'établissement au préfet du département. Titularisation... Les praticiens hospitaliers sont titularisés après une période probatoire de un an...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3893078

  Infection par le VIH et travail

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 24 juin 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  Ressources Humaines > Médecine du travail

TITULARISATION : Action sociale et solidaire

• 20 déc. 2017 - ref : 10985

  La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte socio-économique

  ou la titularisation des fonctionnaires ne représentent plus la finalité ultime des professionnels des Ehpad publics.... des refus de titularisation ou de passage en CDI au nom de celle-ci. Ils tâtonnent, ils testent,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  coopération, mobilité, contraintes budgétaires, rentabilité, productivité, génération X

• 6 sept. 2016 - ref : 4220

  Bien connaître la fonction de lingère pour bien choisir son personnel

  la promotion d’une lingère. Les voies d’accès dans la fonction publique La titularisation...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  lingère, fiche de poste, risques professionnels, relations familles et résidents

• 22 oct. 2015 - ref : 6442

  Statut et carrières du personnel en Ehpad public territorial

  plus loin »), fixant notamment ses conditions de recrutement, de nomination, de titularisation et d’avancement....

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  fonction publique territoriale, recrutement, contractuel, titulaire, carrière

• 5 mai 2012 - ref : 4141

  Les différences de statuts entre secteur privé et secteur public

  les fonctionnaires avant titularisation sont mis en stage pour une durée de six à douze mois, voire plus. Lors...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  Code du travail, fonction publique, convention collective, statuts, droits, obligations

• 18 déc. 2012 - ref : 5504

  Connaître la fonction de cuisinier pour bien choisir son personnel et négocier les prestations

  au travail ; visite médicale de titularisation réalisée par un médecin assermenté. Actions...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  chef de cuisine, fiche de poste, risques professionnels, relations dans l’établissement

• 30 sept. 2014 - ref : 4253

  Gérer le contentieux du personnel public

  relatives à l’exécution de son contrat. Un stagiaire peut contester sa non-titularisation... de celui-ci comme si ladite décision n’était jamais intervenue (avancement, changement d’affectation, titularisation, etc...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  contentieux, tribunal administratif, recours, responsabilité

• 22 janv. 2016 - ref : 7494

  Évaluer le personnel

  de « stagiairisation » qui va permettre d’évaluer si l’agent va être titularisé. Pour les contrats de droit privé, CDD...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  évaluation, objectifs, perspectives, échange, déroulement de carrière, entretien

• 13 avr. 2017 - ref : 10723

  Le recours aux agents contractuels en Ehpad publics

  . Les agents contractuels ont-ils vocation à être titularisés ? Non. Contrairement...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  agent non titulaire, agent contractuel, recrutement, remplacement, accroissement d’activité

• 18 déc. 2018 - ref : 11310

  Le lanceur d’alerte au sein d’un établissement social, médico-social ou de santé

  «   Aucune mesure concernant notamment le recrutement, la titularisation, la rémunération, la formation...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  alerte, transparence, intérêt général, protection, autorité administrative, autorité judiciaire

TITULARISATION : Marchés publics

• 22 janv. 2018 - ref : 10453

  Titularisation des agents publics contractuels

  La titularisation est une modalité juridique de cessation d’une relation contractuelle... contractuelle » dans les fonctions publiques, le recours à la titularisation s’est considérablement... Mais la demande d’un...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  droit à titularisation, agent public, âge des agents publics, carrière des agents publics, rémunération des agents publics

• 14 nov. 2018 - ref : 10445

  Agents publics contractuels territoriaux. Règles de recrutement

  d’emplois correspondant à l’emploi qu’il occupait. La commission de titularisation prend en compte... les éléments figurant au dossier de l’intéressé. La titularisation intervient à la fin de la durée... initialement...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élu, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée, emploi permanent

• 14 nov. 2018 - ref : 10444

  Agents publics contractuels territoriaux de droit public

  et sera donc utile lors de la procédure de titularisation ( décret n° 2005-904 du 2 août 2005, art. 11... de titularisation prend en compte les éléments figurant au dossier de l’intéressé. La titularisation...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élu, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée, emploi permanent

• 18 oct. 2018 - ref : 10443

  Agents publics contractuels territoriaux de droit privé

  peuvent être titularisés. Ce contrat de droit privé est donc un contrat préalable à la titularisation... des allocations chômage. En cas de renouvellement, la question de la titularisation se reposera... art. 9...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  accidents du travail, allocation aux adultes handicapés, carte « mobilité-inclusion », contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée

• 18 oct. 2018 - ref : 10442

  Agents publics contractuels territoriaux. Diversité des situations

  5212-13 du Code du travail . Mais ce contrat prépare la titularisation éventuelle...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élus, contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée

• 13 déc. 2017 - ref : 10449

  Exécution du contrat d’agent public

  à procéder à la titularisation des agents contractuels recrutés afin de pourvoir un emploi permanent  »....

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  contrat verbal, droit communautaire, durée déterminée, durée indéterminée, personnel de direction, reconduction.

• 13 déc. 2017 - ref : 10452

  Fin du contrat d’agent public

  anticipée qui recouvre elle-même plusieurs hypothèses ; la titularisation (voir la fiche...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  abandon de poste, assurance chômage, congés payés, démission, licenciement, indemnité de licenciement

TITULARISATION : Établissements de santé

• 18 janv. 2012 - ref : 3511

  Procédure de titularisation d’un fonctionnaire à l’issue du stage

  La procédure de titularisation Le stagiaire n’a aucun droit à sa titularisation,... de se prononcer sur la titularisation de l’agent (le défaut de consultation de la Commission paritaire entraîne... Tel est nécessairement...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  stagiaire, période probatoire, titularisation, intégration fonction publique, commission administrative paritaire

• 23 janv. 2012 - ref : 3506

  Procédures de stagiairisation : recrutement initial, détachement d’un fonctionnaire ayant réussi un concours interne

  ou stagiaire qu’après sa titularisation et son intégration dans son nouveau corps. La fin normale du stage :... la titularisation Celle-ci ne peut intervenir qu’à l’issue du stage, c’est-à-dire après accomplissement......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  stagiairisation, mise en stage, recrutement, détachement d’un fonctionnaire

• 14 sept. 2012 - ref : 3532

  Gestion de la période probatoire d’un praticien hospitalier : incompatibilités statutaires et mesures restrictives

  hospitalière « La titularisation de l’agent stagiaire qui a bénéficié d’un congé pour maternité... auxquels il convient d’ajouter la durée du congé. Mais la titularisation (si les avis du responsable du pôle...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  période probatoire, gestion, mesures restrictives, incompatibilités, praticien hospitalier, centre national de gestion

• 18 janv. 2012 - ref : 3510

  Comment sanctionner l’insuffisance professionnelle en cours ou en fin de stage ? Licenciement ou prolongation de stage

  est vérifiée. Ceci signifie en clair que le stagiaire n’a pas un droit acquis à la titularisation en fin... d’un refus de titularisation ou d’un licenciement pour insuffisance professionnelle. Si,... il est réintégré...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  stagiaire, insuffisance professionnelle, prolongation de stage, licenciement, période probatoire

• 10 juil. 2018 - ref : 9091

  Prime spéciale d’installation

  de leur titularisation une affectation dans une région ou une commune particulière . Repères Identifier... au plus tard le jour de la titularisation des intéressés. Peuvent prétendre à la prime les personnels......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime d’installation, affectation, indice de titularisation

• 14 sept. 2012 - ref : 3533

  Évaluation et prolongation de la période probatoire d’un praticien hospitalier au sein d’un établissement public de santé

  la titularisation d’un praticien et a prononcé son admission à prolonger sa période probatoire pour une nouvelle...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  période probatoire, évaluation, prolongation, praticien hospitalier, avis, commission statutaire nationale

• 18 juin 2019 - ref : 5359

  Comment accroître la sécurité d’approvisionnement en s’appuyant sur le Code des marchés publics ?

  Les procédures d’appel d’offres ouvert ou de marché négocié aboutissent à la titularisation d’un fournisseur...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  médicaments, spécialités pharmaceutiques, code des marchés publics, cahier des clauses administratives générales, accord-cadre, multi-attribution

• 18 févr. 2012 - ref : 3514

  Le recrutement de personnes handicapées dans la fonction hospitalière par la voie contractuelle

  ayant pouvoir de nomination procède à sa titularisation après avis de la Commission administrative paritaire... en vue d’une titularisation éventuelle dans un corps de niveau hiérarchique inférieur....

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  handicap, recrutement de personnes handicapées, contrat

• 7 juil. 2015 - ref : 8701

  Comment fonctionnent les licenciements pour insuffisance professionnelle ?

  à la titularisation et celle qui se manifeste en cours de carrière. Elle s’apprécie dans les rapports au quotidien,... article 37 (titre IV du Statut général des fonctionnaires) « La titularisation...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaire hospitalier, personnels médicaux, agents contractuels, insuffisance professionnelle, licenciement

TITULARISATION : Ressources humaines

• 24 juin 2019 - ref : sl9416702

  La titularisation

  Définition de la titularisation « La titularisation peut être prononcée à l'issue... art. 46). La titularisation qui constitue l'issue normale du stage est l'acte juridique (la... titularisation...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 24 juin 2019 - ref : sl3568040

  Plans de titularisation

  Plans de titularisation dans la fonction publique de l'État Plan... de titularisation Fonction publique de l'État L'accès à la fonction publique :... la forme...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 11 déc. 2017 - ref : 8795

  Plan de titularisation dans la FPE

  à de nombreux plans de titularisation . À ce titre, la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 a eu notamment... pour objectif de mettre en place un nouveau plan de titularisation dans la fonction publique,... d’application...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  titularisation, concours réservés, conditions d’éligibilité, examens professionnels, recrutement sans concours

• 8 sept. 2016 - ref : 8798

  Plan de titularisation dans la FPH

  pour objectif de mettre en place un nouveau plan de titularisation dans la fonction publique hospitalière.... du plan de titularisation est strictement défini, tant en ce qui concerne les agents et les employeurs......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  titularisation, agents contractuels hospitaliers, concours réservés, examen professionnel, recrutement sans concours

• ref : dtou2251

  Procédure de mutation dans les trois ans suivant la titularisation

  titularisation... une mutation dans les trois années qui suivent sa date de titularisation. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  mutation, titularisation, procédure de mutation

• 18 janv. 2012 - ref : 3511

  Procédure de titularisation d’un fonctionnaire à l’issue du stage

  La procédure de titularisation Le stagiaire n’a aucun droit à sa titularisation,... de se prononcer sur la titularisation de l’agent (le défaut de consultation de la Commission paritaire entraîne... Tel est nécessairement...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  stagiaire, période probatoire, titularisation, intégration fonction publique, commission administrative paritaire

• 7 sept. 2016 - ref : 8796

  Plan de titularisation dans la FPT : conditions d’accès

  de titularisation se sont succédé au fil du temps. La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 est venue mettre... en place un nouveau plan de titularisation dans la fonction publique , et donc dans la fonction publique......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  titularisation, conditions d’éligibilité, programme pluriannuel, catégories hiérarchiques

• 11 déc. 2017 - ref : 8797

  Plan de titularisation dans la FPT : procédures de recrutement

  mars 2012 qui avait eu pour objet, notamment, de mettre en place un plan de titularisation... Durée du plan La durée du plan de titularisation dont l’échéance était initialement fixée... les exclut du champ. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  titularisation, concours réservé, examen professionnel, recrutement sans concours, commission d’évaluation professionnelle, agents non titulaires territoriaux

• 13 août 2018 - ref : 5958

  Stagiaires

  du 4 novembre 1992 ). La titularisation du fonctionnaire territorial stagiaire qui a bénéficié d’un congé... et fait l’objet d’une décision expresse. La titularisation est prononcée par l’autorité territoriale...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  stage, stagiaire, prolongation, nomination, évaluation, insuffisance professionnelle

TITULARISATION : Administration locale

• 30 janv. 2014 - ref : 5380

  Recruter un fonctionnaire stagiaire

  des fonctions qui lui sont assignées et qui correspondent à son niveau de concours. La titularisation obtenue... pas sur une titularisation et sont par conséquent antinomiques avec la finalité même du stage. La formation......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  concours, lauréat, période probatoire, stage, poste, titularisation

• 15 avr. 2015 - ref : 8675

  Recruter un fonctionnaire stagiaire

  au moment de la titularisation (reprise de services antérieurs). Enfin, ces personnes... qui lui sont assignées et qui correspondent à son niveau de concours. La titularisation obtenue en principe à l’issue... ...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  concours, lauréat, période probatoire, stage, fonctionnaire, aptitude

• 17 avr. 2018 - ref : 6646

  Participer à l’évaluation des personnels enseignants et d’éducation

  L’évaluation et la titularisation des enseignants stagiaires L’évaluation du stage précédant... la titularisation des enseignants se fonde désormais sur le référentiel de compétences rénové prévu par l’ arrêté... des...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  évaluation, notation, carrière, entretien professionnel, rendez-vous de carrière, mérite

• 21 sept. 2016 - ref : 6740

  Devenir personnel de direction : recrutement et formation statutaire

  continue et d'adaptation à l'emploi, qui s'étend de la titularisation à la fin de la formation.... La formation préalable à la titularisation comporte environ 36 journées la première année dont 3 présentiels... ...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  personnel de direction, recrutement, concours, détachement, liste d’aptitude, formation

• 6 nov. 2012 - ref : 1633

  Connaître les obligations de formation

  La réalisation de la formation initiale conditionne en partie la titularisation de l’agent et l’exercice... conditionne pour partie la titularisation de l’agent et l’exercice de ses missions. La formation initiale......

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  formation, FIA, FCO, initiale, continue, stage

• 19 janv. 2012 - ref : 3337

  Assurer le recrutement des animateurs territoriaux de droit public

  les agents publics. La titularisation du fonctionnaire C’est l’acte par lequel l’autorité territoriale... à son grade. La titularisation dans un nouveau grade intervient après un stage d’un an renouvelable une fois.......

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  recrutement, fonctionnaires, animateurs territoriaux, adjoints territoriaux d’animation, contractuels, intérimaires

• 14 sept. 2016 - ref : 8297

  Recruter un travailleur handicapé

  du 10 décembre 1996 énumère les articles qui leur sont applicables. Fin du contrat et titularisation... de la période de renouvellement, le refus de titularisation peut être prononcé si l’agent apparaît résolument......

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  handicap, obligation d’emploi, non titulaire, contractuel, emplois réservés, invalidité

• 17 oct. 2014 - ref : 6648

  Accueillir et accompagner les personnels en stage

  différentes : D’abord, il peut être nommé membre du jury académique qui prononce la titularisation... d’évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement du...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  formation initiale, stages d’observation, pratique accompagnée, emploi avenir professeur, professeur stagiaire, tuteur

• 21 nov. 2011 - ref : 2422

  Procéder au licenciement en cours ou fin de stage

  En effet, le refus de titularisation n’a pas à être précédé de la communication de son dossier à l’agent,... En revanche, un refus de titularisation à l’issue reste possible ( cf. CE, 20 mars 1987, n° 62553 )....

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  stage, stagiaire, évaluation, titularisation, prolongation, radiation