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Marchés publics Gérer vos opérations de travaux Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)

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Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)

Mise à jour le 16 mai 2024

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

Le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) est désigné par le maître d’ouvrage pour gérer, sous l’angle de la sécurité, les activités simultanées ou successives des entreprises sur le chantier.

Mais son rôle n’est pas de veiller à la sécurité de chaque entreprise, il est là pour gérer les interactions entre les différentes sociétés.

Le contrat de mission du coordonnateur santé-sécurité exige des clauses spécifiques liées aux exigences du Code du travail et aux responsabilités que ce contrat entraîne pour le maître de l’ouvrage. Alors comment choisir son coordonnateur santé-sécurité ?

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Identifier les cas de recours au coordonnateur de santé-sécurité (SPS)

Vous devez savoir qu’une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs doit être organisée pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil, où sont appelés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises, entreprises sous-traitantes incluses, afin de prévenir les risques résultant de leurs interventions simultanées ou successives (...

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