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Cela dépend, l’article R. 2181-2 du Code de la commande publique fait obligation, en Mapa, de communiquer à tout candidat évincé qui en fait la demande écrite, dans les 15 jours, les motifs de rejet de sa candidature ou de son offre, ainsi que, lorsque celle-ci n’était ni irrégulière, ni inappropriée, ni inacceptable, les caractéristiques et avantages de l’offre retenue ainsi que le nom de l’attributaire.
Toutefois, si vous avez déjà communiqué volontairement et de manière complète ces informations dans la décision les informant du rejet de leur offre, vous ne serez pas tenu de communiquer à nouveau ces motifs.
En soi, ce n’est pas forcément obligatoire, mais, même en dessous des seuils de procédure, l’acheteur doit veiller à choisir une offre pertinente, à faire une bonne utilisation des deniers publics et à ne pas contracter systématiquement avec une même entreprise lorsqu’il existe une pluralité d’offres susceptibles de répondre au besoin.
Sur ce point, une réponse ministérielle précise que lorsque le marché public porte sur des prestations simples et standardisées ou si l’acheteur possède une connaissance suffisante du secteur économique, l’achat peut être réalisé sans démarches préalables.
En revanche, si son besoin concerne des prestations complexes et techniques ou s’il ne dispose pas des connaissances utiles, l’acheteur peut procéder à des comparaisons entre les offres disponibles ou solliciter des devis. La réalisation d’un devis ayant un coût pour les entreprises consultées, une simple information orale peut néanmoins être suffisante. La sollicitation de devis n’est donc pas une obligation s’imposant aux acheteurs pour les marchés qu’ils passent sans publicité ni mise en concurrence préalables, mais doit être appréciée au cas par cas en fonction des achats envisagés (QE n° 19417, M. Jean-Louis Masson, 10 décembre 2020, JO Sénat le 4 février 2021).
Pour les marchés de travaux, cela est bien entendu recommandé, ne serait-ce que pour bien s’assurer que la prestation proposée par l’entreprise est bien conforme à vos souhaits et pouvoir comparer ses caractéristiques.
