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Synthèse des procédures de sélection du maître d’œuvre

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Outil : dtou7589

Cette synthèse des modalités de publicité et des procédures de sélection du maître d’œuvre sous forme de tableau distingue les marchés de l’États, des marchés des collectivités territoriales, des établissements publics locaux, des établissements publics de santé ainsi que des autres pouvoirs adjudicateurs.

Type : Document d'information

Taille : 112 KB

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