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Diminuer le montant des travaux

Mise à jour le 11 sept. 2024

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

Dans un marché de travaux, il est important de surveiller le montant des travaux exécutés.

Les maîtres d’ouvrage publics sont habitués à ce que les montants des marchés publics de travaux dépassent le montant initial du marché du fait d’aléas, sujétions techniques imprévues ou encore simplement du fait de travaux supplémentaires indispensables.

Cependant, il est une hypothèse beaucoup moins connue. Il s’agit de la diminution de la masse des travaux commandés dans le marché.

Dans ce cas, l’article 15.1 du CCAG Travaux prévoit, pour les marchés autres qu’à bons de commande, des possibilités d’indemnisation des cocontractants du fait de cette diminution. Toutefois, cette indemnisation est encadrée selon des modalités rigoureuses.

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Calculer la diminution

L’article 15.1 du CCAG Travaux s’applique aux marchés publics de travaux qui n’y dérogent pas expressément dans le cahier des clauses administratives particulières.

La diminution se calcule par comparaison entre le montant des travaux exécutés et à réaliser et le montant contractuel des travaux.

Le montant des travaux est le montant du marché, évalué...

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