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Ouvrir le registre de chantier

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

Le CCAG Travaux impose au maître d’œuvre la tenue d’un registre de chantier qui permet de répertorier, de manière chronologique, l’ensemble des documents qu’il émet ou qu’il reçoit concernant le déroulement du chantier. Ce document est remis au maître d’ouvrage au moment des opérations préalables à la décision de réception définitive. Il constitue la « mémoire » du chantier.

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Connaître les obligations du maître d’œuvre

L’article 28.5 du CCAG Travaux prévoit que le maître d’œuvre doit assurer la tenue et la mise à jour d’un registre de chantier, visant à rassembler l’ensemble des documents, émis ou reçus par ce dernier, concernant le déroulement de l’opération.

Sauf précision contraire dans le CCAP, la tenue d’un registre de chantier est obligatoire....

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