Marchés Publics

Tableau de présentation des dispositions relatives à la maîtrise d’ouvrage publique

Outil : dtou8320

Ce document a pour objet de présenter les dispositions relatives à la maîtrise d’ouvrage publique au sein du Code de la commande publique ainsi que leur organisation.

Type : Document d'information

Taille : 80 KB

La lecture complète de cette fiche et le téléchargement du pdf sont réservés aux abonnés

Se connecter

Vous êtes abonné à cette offre ?
Connectez-vous !

Faire un essai gratuit

Pas encore abonné ?
Cette fiche est incluse dans l'offre :

WEKA INTÉGRAL MARCHÉS PUBLICS

Ressource documentaire associée

Logo produit Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique