Marchés Publics

Modèle de CCAP d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’OPC

Outil : dtou9204

Cet outil présente un modèle de CCAP d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’OPC, avec tous les points qu’il est nécessaire d’aborder dans sa rédaction (objet du marché, durée du contrat, prix, retenue de garantie, avance, assurance, résiliation du contrat, etc.).

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