Réaliser les études de projet (PRO) de la mission de conception

De façon générale, une distinction doit être opérée entre les natures d’ouvrage (bâtiment ou infrastructure) et les domaines d’intervention (neuf, réhabilitation ou réutilisation).

Dans le cadre de la mission « projet », les dispositions applicables pour les ouvrages neufs sont les mêmes que pour les réhabilitations ou réutilisations de bâtiments.

Les études de projet ont pour objet :

• de préciser par des plans, coupes et élévations, les formes des différents éléments de la construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les conditions de leur mise en œuvre ;
• de déterminer l’implantation et l’encombrement de tous les éléments de structure et de tous les équipements techniques ;
• de préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides ;
• d’établir un coût prévisionnel des travaux décomposés par corps d’état, sur la base d’un avant-métré ;
• de permettre au maître de l’ouvrage, au regard de cette évaluation, d’arrêter le coût prévisionnel de la réalisation de l’ouvrage et, par ailleurs, d’estimer les coûts de son exploitation ;
• de déterminer le délai global de réalisation de l’ouvrage.

La mission d’étude de projet comprend toutes les études et plans de conception générale devant être réalisés pour permettre notamment une consultation en corps d’état séparés, sans toutefois interférer avec l’établissement des plans d’exécution et de spécifications à l’usage du chantier.

Ces derniers peuvent être établis soit par la maîtrise d’œuvre, soit si nécessaire par l’entrepreneur.