Ressources numériques : Nouveautés et mises à jour

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Nos dernières mises à jour Marchés Publics

#Rôle du maître d'ouvrage et préparation de l'opération

Passer un marché global : connaître les différentes hypothèses

Le marché global déroge au principe selon lequel les marchés doivent être passés en lots séparés. Toutefois, la possibilité est ouverte pour le maître d’ouvrage de conclure [...]

16/07/2020  -  Gérer vos opérations de travaux

#Marché de conception réalisation #Allotissement

Savoir utiliser le marché global de performance

Le marché global de performance permet d’associer l’exploitation ou la maintenance à la réalisation de prestations afin de remplir des objectifs chiffrés de performance [...]

16/07/2020  -  Gérer vos opérations de travaux

#Performance (qualité) #Marché de conception réalisation

Mettre en place le compte prorata

Lorsque plusieurs entreprises de divers corps de métier interviennent simultanément ou se succèdent sur l’ouvrage, des besoins logistiques communs sont occasionnés : [...]

15/07/2020  -  Marchés publics : de la préparation à l’exécution

#Financement #CCAG

Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)

Le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) est désigné par le maître d’ouvrage pour gérer, sous l’angle de la sécurité, les activités [...]

04/06/2020  -  Typologie d’achat

#Marché de travaux #Coordonnateur SPS

Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la [...]

Une coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs est organisée pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil où sont appelés à [...]

15/04/2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#Santé et sécurité au travail #Coordonnateur SPS

Mettre en œuvre la responsabilité du coordonnateur SPS

Le coordonnateur sécurité et protection de la santé (SPS) a pour mission de contribuer à la prévention des risques liés à l’intervention simultanée de plusieurs entreprises [...]

15/04/2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#Santé et sécurité au travail #Coordonnateur SPS

Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et [...]

Le coordonnateur SPS (coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé) veille au bon respect des règles de prévention sur une opération de construction, [...]

31/03/2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#Santé et sécurité au travail #Coordonnateur SPS

Mettre en place un groupement de commandes

En tant que maître d’ouvrage, constituer un groupement de commandes est un moyen de se regrouper avec d’autres maîtres d’ouvrage pour coordonner les achats, sans opérer pour [...]

20/03/2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#CAO #Groupement de commandes

Accepter les sous-traitants et vérifier leur régularité

La loi du 31 décembre 1975 a consacré le droit pour les entreprises de sous-traiter une partie des prestations qui leur incombent en vertu d’un contrat d’entreprise. Ce droit [...]

11/03/2020  -  Marchés publics : de la préparation à l’exécution

#Gestion du paiement du marché #Sous-traitant

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