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Faire face à un danger grave et imminent

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

Vous avez dernièrement été confronté à plusieurs situations au cours desquelles vos agents ont fait jouer leur droit de retrait face à un danger grave et imminent : l’un d’eux a quitté son poste en invoquant un risque d’électrocution, un autre un risque de chute, un représentant du personnel vous a sollicité pour une enquête, etc.

Quelles situations sont réellement synonymes de danger grave et imminent ? Quelles sont alors vos obligations d’employeur ?

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Cerner la notion de danger grave et imminent

Le danger grave et imminent est un danger menaçant directement la santé ou la vie d’un agent.

Le danger concerne les risques d’accidents et de maladies professionnelles ainsi que les nuisances associées au travail (bruit, poussière, vapeur, etc.).

Par danger grave, il faut entendre un danger susceptible de produire un...

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