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Ressources humaines Santé et sécurité au travail Comment intégrer les risques psychosociaux (RPS) dans le document unique ?

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Comment intégrer les risques psychosociaux (RPS) dans le document unique ?

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète et schématisée pour une meilleure compréhension, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Contexte

Pendant longtemps, les risques psychosociaux (RPS) n'ont pas été pris en compte en tant que risques au travail. Des expériences récentes ont montré l'importance de leur prise en compte et l'impact qu'ils peuvent avoir dans le bon fonctionnement d'une collectivité. Cette prise de conscience s'est illustrée par la définition des RPS comme problématique prioritaire dans l'accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique.

L’employeur a obligation d’« assurer la sécurité et protéger la santé et la sécurité physique et mentale des travailleurs » (art. L. 4121-1 du Code du travail). Si la prise en compte des dangers physiques pour la sécurité des agents est relativement simple dans l’évaluation des risques, il en va autrement de la santé mentale des agents.

Dans le cadre plus large de la thématique des risques psychosociaux, la question est de savoir comment les évaluer et les intégrer dans le document unique.

Schéma
Comment intégrer les risques psychosociaux (RPS) dans le document unique ?

Comment intégrer les risques psychosociaux lorsque l’on mène une évaluation a priori des risques professionnels ? Ce schéma décrit les prérequis nécessaires pour le faire, ainsi que les facteurs pathogènes à rechercher dans toute situation de travail observée.

> Voir le schéma
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Objectiver l’approche des risques psychosociaux (RPS)

Définition

Le premier pas consiste à définir ce que l’on entend par risques psychosociaux (RPS). Ces risques ne renvoient pas seulement au stress ou au harcèlement, mais à toutes les formes de risques touchant au psychique et à l’organisation. Ils sont engendrés par :

  • les conditions d’emploi ;
  • les facteurs organisationnels et relationnels susceptibles d’interagir avec le fonctionnement mental.
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