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Évaluer et prévenir le bruit

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète et schématisée pour une meilleure compréhension, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Contexte

La santé du travailleur est de plus en plus au cœur des préoccupations, imposant aux collectivités de prendre des mesures pour protéger les agents des risques encourus par leur activité professionnelle.

Le bruit fait partie des facteurs majeurs pouvant entraîner des conséquences irrémédiables sur la santé des agents. Un arsenal réglementaire a donc été progressivement instauré, définissant les règles de mesure puis l’ensemble des actions de prévention, réduction ou suppression du bruit au travail : une responsabilité qui s’avère lourde pour l’employeur et qui nécessite une mise en lien avec le CHSCT et la médecine préventive.

Schéma
Évaluer et prévenir le bruit

Le schéma permet de définir les différentes étapes nécessaires à l’évaluation du risque « bruit » et à sa prévention.

> Voir le schéma
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Établir un diagnostic « bruit »

Il est dans un premier temps nécessaire de réaliser une visite des sites avec un mesurage des bruits, et ainsi de réaliser un recensement des services de la collectivité qui sont exposés au bruit (art. R. 4433-1 du Code du travail). Concomitamment, un état des lieux des équipements de protection individuelle et de leur utilisation effective...

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