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Évaluer le risque routier

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète et schématisée pour une meilleure compréhension, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Contexte

L’évaluation des risques routiers fait partie de l’obligation de l’employeur d’évaluer l’ensemble des risques professionnels auxquels ses agents sont soumis (art. L. 4121-3 du Code du travail). Si l’évaluation des risques liés aux trajets domicile-travail paraît difficile, voire impossible, compte tenu de la diversité des situations rencontrées, elle est tout à fait possible et nécessaire pour les trajets liés aux missions des agents.

Attention néanmoins : si l’évaluation des risques du trajet domicile-travail est difficile, des mesures de prévention sont tout de même envisageables, notamment en termes de sensibilisation. Aussi est-il intéressant d’identifier les caractéristiques des trajets de vos agents (type de transport, distance, etc.) afin de mieux cibler les mesures de prévention qui peuvent être proposées.

L’évaluation des risques routiers suit les mêmes étapes que l’évaluation des risques « classiques » :

  • l’identification des risques ;
  • l’évaluation ;
  • la proposition des mesures de prévention.
Schéma
Évaluer le risque routier

De l’identification des risques à la définition de mesures de prévention appropriées, ce schéma vous rappelle les étapes essentielles de l’évaluation du risque routier.

> Voir le schéma
1

Identifier les risques routiers

Pour cette étape, il faut recenser les pratiques liées aux trajets routiers dans l’établissement.

Recenser le personnel effectuant des déplacements liés au travail

Il faut ainsi déterminer le nombre et la fonction des :

  • conducteurs VL (véhicules légers) à temps complet ;
  • conducteurs VL occasionnels ;
  • conducteurs VUL (véhicules utilitaires légers, de moins de 3,5 t) ;
    • ...
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