Ressources humaines

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Impliquer les élus dans la démarche santé sécurité au travail

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète et schématisée pour une meilleure compréhension, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Schéma
Impliquer les élus dans la démarche santé sécurité au travail

Comment faire pour que l’élu qui a reçu délégation de l’autorité pour être en charge de la santé sécurité au travail et les autres élus soient réellement impliqués dans la démarche de santé sécurité au travail ? Ce schéma montre les différentes étapes à suivre.

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Intégrer la prévention dans la vie de la collectivité

En termes de prévention des risques professionnels, la réglementation impose que l’employeur mette tous les moyens en œuvre pour préserver la sécurité et la santé physique et mentale des salariés qu’il a sous ses ordres (C. trav., art. L. 4121-1).

Dans la fonction publique territoriale, l’employeur...

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