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Avancement au choix dans les ressources documentaires

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Modèle de tableau d’avancement de grade après examen professionnel ou…

L’avancement est possible soit au choix, par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis de l’expérience professionnelle, soit après une sélection par voie d’examen professionnel.Tout avancement doit faire l’objet…

16/05/2022

#Avancement de grade #Cadre d'emploi
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L’avancement de grade au choix des fonctionnaires hospitaliers

L’égalité de traitement dans la fonction publique est un principe (préambule de la Constitution de 1946). Le déroulement de carrière des agents doit s’effectuer dans le cadre d’un statut sans…

27/02/2022

#Avancement de grade
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L’exercice du libre choix du résident en Ehpad

À la faveur de la montée en puissance des droits des malades et de la démocratie en santé, la question de l’autonomie et de la participation des personnes âgées s’est…

13/10/2021

#EHPAD #Droits des usagers
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L’avancement de grade après concours ou examen professionnel

Les conditions de nomination et de titularisation suite à un recrutement ou un changement de corps sont variables d’un corps à l’autre. Le plus souvent, ces conditions sont définies par…

27/02/2022

#Avancement de grade #Concours
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Déterminer la politique d’avancement de la collectivité

De multiples règles statutaires encadrent les modalités d’avancement des fonctionnaires territoriaux. Cependant, une collectivité dispose de quelques marges de manœuvre pour définir sa politique d’avancement.Si le pouvoir de nomination – et…

07/03/2022

#Avancement #Management
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Les avances et les acomptes dans un marché public

L’article L. 2191-2 du Code de la commande publique édicte que les marchés publics passés par l’État, ses établissements publics autres que ceux ayant un caractère industriel et commercial, les collectivités…

26/05/2019

#Avance de paiement du marché
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L'avancement d’échelon dans la fonction publique territoriale

Les fonctionnaires, quel que soit leur temps de travail, ont droit à une progression de leur carrière, dans leur grade, cadre d’emplois ou catégorie hiérarchique supérieure. Elle se formalise par…

15/01/2024

#Avancement d'échelon #Cadre d'emploi
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Recevoir la déclaration conjointe de choix de nom d’un enfant

Depuis le 1er janvier 2005, l’article 311-21 du Code civil offre la faculté aux parents de choisir d’attribuer à leur enfant soit le nom du père, soit le nom de la mère,…

05/05/2014

#Nom de famille
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Exprimer ses critères de choix des offres et leurs conditions de…

Vous devez définir les critères de choix de votre marché mais ne savez pas comment les intégrer dans votre document ? Les critères de choix que vous devez établir vous permettront…

07/02/2024

#Définition des besoins #Choix du prix du marché
picto finances-et-comptabilite

Les dispositions propres aux régies d’avances

Les régies de recettes et d’avances constituent une atténuation au principe de séparation de l’ordonnateur et du comptable et ce, conformément à l’article 22 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif…

27/11/2019

#Décaissement #Régie d'avance et de recettes
picto ressources-humaines

Organiser l’avancement d’échelon

Dans le cadre de la mise en œuvre du protocole relatif aux parcours professionnels, aux carrières et aux rémunérations (PPCR), une série de textes est venue réformer en profondeur certaines…

08/03/2022

#Avancement d'échelon #Management
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Gérer les acomptes, les avances et les prêts consentis aux…

Acomptes, avances, prêts consentis aux salariés de l’entreprise… Ces trois termes recouvrent des réalités très différentes. Et vous devez en apprécier toutes les nuances sous peine de ne pas être…

05/10/2014

#Rémunération #Gestion de la paie
picto ressources-humaines

Avancement de grade dans la fonction publique territoriale

L’avancement de grade constitue l’une des modalités de progression de carrière des fonctionnaires.Non obligatoire, il a lieu au sein du même cadre d’emplois et permet d’accéder à un niveau de…

15/05/2022

#Avancement de grade #Cadre d'emploi
picto culture-et-communication

Rédiger une note d’aide aux choix culturels

Les notes d’aide à la décision sont plus que jamais déterminantes dans le fonctionnement d’une collectivité et du système démocratique. Pour arrêter des choix culturels, les élus tiennent compte du…

23/05/2011

#Rapport #Communication interne
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Quelles sont les conditions pour obtenir un avancement accéléré de…

Les postes à recrutement prioritaire sont spécifiques au statut de praticien hospitalier et comportent des avantages différents des postes de praticien hospitalier « non prioritaires ». C’est le directeur général du CNG…

17/07/2014

#Avancement d'échelon #Praticien hospitalier