![[Municipales 2026] Comment déterminer le nombre de conseillers municipaux ?](https://www.weka.fr/actualite/wp-content/uploads/2025/12/municipales-2026-comment-determiner-le-nombre-de-conseillers-municipaux-262x135.png)
Liste des documents attachés au traité
Exemple d'une analyse des risques dans un établissement médico-social (tableau récapitulatif)
Trame de bilan annuel du CHSCT
Fiche d'entreprise du médecin du travail
Fiche d'entreprise – Répertoire des risques professionnels
Appel à projet : exemple de cahier des charges et de cadrage des projets
Évaluations internes et externes : cas des Ehpad autorisés et ouverts avant le 22 juillet 2009
Évaluations internes et externes : cas des Ehpad autorisés et ouverts à compter du 22 juillet 2009
Exemple de référence déclinée
Exemple d'outil d'aide à la communication sur le projet
Exemple de structuration d'une démarche sur plusieurs établissements et/ou services
Exemple de définition des rôles et des missions des différents acteurs au niveau d'un établissement ou d'un service
Tableau d'aide à la cotation Adaptation tirée de la démarche de certification en santé avec en abscisse les aspects et en ordonnée une approche en termes d'espaces, de temps et d'homogénéité de la pratique.
Exemple de fiche projet
Exemple de fiche plan d'action
Exemple de fiche de suivi des actions
Exemple de fiche projet
Exemple de fiche plan d'action
Exemple de fiche de suivi des actions
Structurer son rapport d'évaluation interne
