![[Municipales 2026] Comment déterminer le nombre de conseillers municipaux ?](https://www.weka.fr/actualite/wp-content/uploads/2025/12/municipales-2026-comment-determiner-le-nombre-de-conseillers-municipaux-262x135.png)
Liste des documents attachés au traité
Exemple de règlement de fonctionnement
Exemple de règlement intérieur
Exemple de contrat de séjour pour un établissement en tarif global soins
Rapport d'un diagnostic de situation : cas de l'Ehpad X, 90 lits
Démarche projet : Répartition et planification des thèmes de travail
Projet de soins : plan méthodologique
Plan de communication interne
Un guide pratique pour l'action et le suivi : le plan quinquennal d'amélioration de la qualité (PAQ) (extrait)
Exemple de sommaire d'un projet d'établissement d'Ehpad
Convention de coopération entre le centre hospitalier X et l'Ehpad Y
Convention constitutive d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS)
Extrait de la convention constitutive de groupement de coopération sociale et médico-sociale proposée par la Fédération hospitalière de France (FHF)
Convention de gestion entre des établissements médico-sociaux publics
Le projet personnel individualisé : exemple de plan
Fiche d'activité
Réunion de synthèse clinique
Tableau de classement des personnes accueillies par groupes iso-ressources
Tableau des effectifs d'un établissement ou d'un service
Tableau des charges des personnels par section tarifaire (ex. pour un établissement de 100 lits et 70 ETP)
