La mission Pacte de confiance a tenu sa première réunion

Santé

HOSPIMEDIA – La première réunion de la mission Pacte de confiance s’est tenue ce 13 septembre, informe une source proche du dossier. Édouard Couty, son président, et les chefs de mission [Bernadette de Victor, présidente de la Conférence nationale de santé (CNS), Danielle Toupillier, directrice générale du Centre national de gestion (CNG), Monique Cavalier, directrice générale de l’ARS de Bourgogne] ont examiné l’ordre du jour : la constitution des groupes de travail.

L’ensemble des institutionnels sera représenté, tout comme la totalité des syndicats hospitaliers, à raison d’un membre titulaire et d’un membre suppléant. Seuls 5 à 6 membres n’ont pas encore été identifiés, informe la même source. Ainsi, la liste complète des membres de la mission Pacte de confiance devrait être rendue publique en début de semaine prochaine.

Au même moment, le ministère de la Santé devrait mettre en ligne un espace dédié au Pacte de confiance sur son site Internet, sur lequel serait stockés les documents afférents à la mission : compte rendu de séance, liste des membres, etc.

La mission Pacte de confiance devrait rendre ses conclusions en décembre prochain. La ministre des Affaires sociales et de la Santé devrait alors prendre des mesures réglementaires et législatives en matière hospitalière.

J.-B. G.

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