Dynamiser la stratégie RH
Maîtrisez toutes les dimensions de la mise en place d'une démarche prospective de la gestion du personnel
Référence : dtou10623
Ce modèle de délibération vous guide pour annualiser le temps de travail.
Référence : dtou2623
Le programme et le contenu de la journée d’accueil doivent bien entendu être en adéquation avec la taille de la collectivité, avec les moyens humains, matériels et financiers dont elle dispose. Ce qui est présenté ici est un exemple.
Référence : dtou4051
Ce modèle de délibération vous sera utile pour fixer les modalités de réalisation et de rémunération des heures supplémentaires et heures complémentaires.
Référence : dtou5160
Ce projet de délibération de mise en œuvre du temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et non titulaires de la collectivité permet de préciser les conditions d’exercice du travail à temps partiel.
Référence : dtou6071
La procédure d’adhésion au régime d’assurance chômage implique autorisation préalable donnée par délibération dont voici un modèle.
Référence : dtou6101
Toute collectivité se doit de délibérer en conseil municipal sur ses effectifs et notamment lorsque ces derniers évoluent sur les cadres d’emplois tant sur le grade que sur la fonction. Il conviendra d’insérer un tableau à la délibération détaillant les évolutions des effectifs en précisant les postes et les fonctions. Ce modèle de délibération de tableau des effectifs est à adapter à votre collectivité.
Référence : dtou6224
Vous disposez d’un exemple de délibération de mise à disposition du personnel avec son cadre réglementaire au travers des visas et autres précisions, qui devront être rappelées dans une délibération ayant cet objet. Ce modèle de délibération est à adapter à votre collectivité.
Référence : dtou7144
Ce modèle de délibération fixant le tableau des emplois est à adapter à votre collectivité.
Référence : dtou7179
Dans le cadre de la mise en place du Rifseep, ce modèle de délibération permet d’instituer le cadre de ce nouveau régime indemnitaire dans votre collectivité.
Référence : dtou7233
L’autorisation et la mise en place du télétravail se font sur la base de conditions définies par délibération du conseil ou de l’assemblée, et dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
Référence : dtou8015
Ce modèle de délibération est à adapter en fonction du type de poste créé. La délibération doit être prise en amont de toute procédure de recrutement.
Référence : dtou9391
La présente délibération a pour but d’aider votre collectivité à appliquer les dispositions légales visant à redéfinir l’aménagement du temps de travail des agents, notamment la durée annuelle légale de travail fixée à 1 607 heures pour un agent travaillant à temps complet.
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