Pratique de l’achat durable
Référence : dtou11481
Cet outil ne présente qu’une vue synthétique et ne reprend pas l’ensemble des détails concernant les sous-catégories, les produits finis et les principaux composants des 19 technologies « zéro net ». Aussi, il convient de se référer à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2025/1178 de la Commission du 23 mai 2025 portant modalités d’application du règlement (UE) 2024/1735 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 en ce qui concerne la liste des produits finis de technologies « zéro net » et de leurs principaux composants spécifiques aux fins de l’évaluation de la contribution à la résilience.
Référence : dtou11483
Cet outil propose une présentation complète des 36 familles de produits concernés par le règlement (UE) 2024/3110 du 27 novembre 2024 relatif aux produits de construction.
Référence : dtou1576
Ce document recense les différents matériaux éco-responsables disponibles en mobilier urbain et leurs principales caractéristiques : bois, plastique recyclé, béton, chanvre…
Référence : dtou3142
Une des principales étapes de la consultation d’un AMO en programmation est de préparer les éventuelles annexes au règlement de la consultation, qui aideront pour le jugement des offres : les cadres récapitulatifs, à remplir par les candidats. Il s'agit de l’adéquation des moyens au regard des compétences affectées aux missions (annexe 1) et de la cohérence du temps consacré aux missions (annexe 2).
Référence : dtou3525
Ce tableau vous permet de faire le point sur vos consommations en boissons : nature de la boisson, conditionnement, déchets, origine, existence d’un label bio…
Référence : dtou3527
Une des principales étapes de la consultation d’un AMO en programmation est de préparer les éventuelles annexes au règlement de consultation, qui aideront pour le jugement des offres : les cadres récapitulatifs à remplir par les candidats et l’adéquation des moyens au regard des compétences affectées aux missions (annexe 1) et la cohérence du temps consacré aux missions (annexe 2).
Référence : dtou3528
Ce cadre de répartition par élément de mission, prêt à être rempli par le soumissionnaire,sera annexé à l’acte d’engagement. Les paiements seront réalisés selon la répartition proposée.
Référence : dtou3541
Ce guide méthodologique vous aidera à mieux comprendre comment intégrer la démarche HQE au cours des différentes phases de vie de votre projet : il développe, pour cela, le processus de management environnemental, sa mise en œuvre et son fonctionnement.
Référence : dtou3930
L’acheteur doit, dans un premier temps, se demander quels sont les articles concernés par ce type de prestations, quelle est la nature des prestations demandées selon le type d’article et quelles sont les prestations complémentaires demandées.
Référence : dtou7105
Ce document propose des pistes de travail pour alimenter sa réflexion dans la définition d’un référentiel interne.
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