Pratique de l’achat durable
Référence : dtou10284
Le système d’identification permet d’identifier la nature du plastique utilisé dans la composition des produits sur lequel le marquage est apposé dans le but de faciliter le tri des déchets. Cet outil propose une liste des différents plastiques d’origine pétrochimique.
Référence : dtou10294
L’obligation de faire reconnaître les labels comme réellement équitables par la plateforme RSE à compter du 1er janvier 2023 représente une véritable aide pour les acheteurs.
Aussi, les exemples de labels donnés dans cet outil n’ont pas valeur de recommandation, car seule la reconnaissance par la plateforme RSE doit être prise en compte selon la réglementation en vigueur.
Référence : dtou10374
Cet outil propose une liste des références des produits durables et de qualité. Cette liste des exemples n’est pas exhaustive ; d’autres labels, mentions ou marquages peuvent répondre aux conditions fixées par l’article L. 230-5-1 du Code rural et de la pêche maritime.
Référence : dtou10612
Cet outil propose une description du contenu des 3 scopes d’un bilan d’émissions de gaz à effet de serre d’une entité.
Référence : dtou10616
Cet outil propose une liste non exhaustive de labels et d’écolabels pour les vêtements.
Référence : dtou1543
Ce tableau, qui recense les référentiels officiels de qualité écologique des jeux et jouets, précise également quelles sont les catégories de produits couvertes par ces référentiels.
Référence : dtou3144
Les enjeux de l’achat de bois par les collectivités reposent principalement sur la légalité de l’exploitation de bois, la gestion durable des forêts, la santé, le développement des filières locales et le transport.
Référence : dtou3532
La démarche HQE se structure autour de quatre familles de cibles : éco-construction, éco-gestion, confort, santé.
Référence : dtou3533
Ce document vous donne notamment une définition précise de la qualité environnementale d’un bâtiment.
Référence : dtou3543
En France, les critères de développement durable appliqués aux opérations de construction de bâtiment reposent essentiellement sur la HQE. Il existe également des démarches à l’échelle internationale qui sont décrites dans ce document.
Référence : dtou3614
Ce document vous donne les adresses, les numéros de téléphone et la liste des produits des titulaires du droit d’usage de la marque NF Environnement.
Référence : dtou3615
Ce document vous donne les noms des sociétés et la liste des produits des titulaires du droit d’usage de l’écolabel européen.
Référence : dtou3617
Ce document vous renseigne sur les étapes de la programmation (phase de montage de l’opération, phase de programme, phase de conception), sur les outils à la disposition des acteurs du projet (outils de la prise de commande, des études de faisabilité…), sur la rédaction du préprogramme et du programme…
Référence : dtou4043
L’offre en jouets éco-responsables s’est particulièrement développée ces dernières années et il existe tout un panel de fabricants qui ont mis au point une gamme de produits respectueux de l’environnement.
Référence : dtou4676
Ce document vous donne la liste des labels et leurs adresses Internet attestant du respect des principes du commerce équitable pour le secteur des fleurs coupées.
Référence : dtou4772
Ce document vous indique comment lutter contre les nuisances sonores et vous renseigne sur les sanctions liées à ces nuisances.
Référence : dtou4773
Ce document vous indique comment lutter contre la gêne occasionnée par les vibrations aux usagers et aux riverains, aux travailleurs, aux dispositifs électroniques (vibrations hautes fréquences).
Référence : dtou6057
Ce document vous donne la liste des fabricants de parquets titulaires de l’écolabel Ange bleu et leurs références sur Internet.
Référence : dtou7102
Ce tableau présente les enjeux de développement durable liés aux marchés de travaux.
Référence : dtou7104
Ce document décrit les freins à l’usage des variantes dans les marchés de travaux.
Référence : dtou7128
Le règlement bois de l’Union européenne (RBUE) a pour but de parvenir à une élimination complète du bois illégal.
Référence : dtou9533
Ce document permet de comprendre ce qu’est une ZFE.
Référence : dtou9613
Ce document présente une liste des écolabels existants pour certains produits et services : alimentation, entretien et nettoyage, mobilier, informatique et télécommunication, papeterie et fournitures, jeux et jouets, literie.
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