Liste des outils et modèles

Coût du cycle de vie (CVV) : externalités environnementales

Référence : dtou10614

L’État met à la disposition des pouvoirs adjudicateurs des outils opérationnels de définition et d’analyse du coût du cycle de vie des biens pour les principaux segments d’achat. Cet outil propose une illustration de quelques externalités environnementales dans le cadre de l’analyse en coût de cycle de vie d’un produit.
Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique des photocopieurs

Référence : dtou1491

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : consommation en énergie des photocopieurs, performance acoustique, composition du photocopieur…
Calcul de la taxe générale sur les activités polluantes

Référence : dtou1495

Ce document vous donne les tarifs de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) ainsi que les dégrèvements en fonction des performances écologiques des centres de traitement des déchets.
Construction d’un critère de développement durable d’un marché public d’élimination des déchets

Référence : dtou1496

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère de développement durable recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : labellisation, certification EMAS ou ISO, performance écologique du site de traitement…
Construction d’un critère d’achat durable de produits d’hygiène corporelle (savons, shampoings, gels douche)

Référence : dtou1537

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’achat durable recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : existence de parabens ou de phtalates dans le produit, nature de l’emballage, existence d’un écolabel…
Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique des crayons à papier

Référence : dtou1541

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : mines de crayons exemptes de métaux lourds, fibres de bois issues de forêts gérées durablement, écolabel officiel…
Cadre de mémoire technique sur la qualité sanitaire (jouets et jeux pour enfants)

Référence : dtou1546

Ce questionnaire, relatif à l’évaluation des critères sanitaires des offres, recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : existence de phtalates, PVC, retardateur de flammes, écolabel…
Cadre de mémoire technique sur la qualité éthique

Référence : dtou1547

Ce questionnaire, relatif à l’évaluation des critères éthiques des offres, recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats pour chaque catégorie de produits : existence d’un label éthique, recours à des contrats ESAT.
Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique des produits de soin pour bébé

Référence : dtou1551

Ces questionnaires relatifs à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recensent toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : emballage écologique, ingrédients naturels, existence de conservateurs…
Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la composition de la couche, de son emballage et de l’existence d’un label

Référence : dtou1553

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : couches non blanchies au chlore, biodégradabilité, micro-aération du film imperméable…
Cadre de mémoire technique environnement relatif aux couches lavables

Référence : dtou1554

Ce questionnaire relatif à l’évaluation des aspects environnementaux des offres recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : contenu en fibres recyclées, fibres naturelles, existence d’un écolabel…
Construction d’un critère de choix d'achat durable pour des objets promotionnels

Référence : dtou1556

Ces questionnaires relatifs à la construction d’un critère d’achat durable recensent toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats lors de l’achat d’objets promotionnels : origine des matériaux, qualité sanitaire, consommation en énergie…
Calcul des heures de travail correspondant à la clause sociale du marché public

Référence : dtou1565

Ce document vous précise la méthode de calcul pour transformer en heures de travail le pourcentage défini dans la clause sociale de votre marché public.
Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique des produits papetiers

Référence : dtou1569

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : existence de matières recyclées dans le produit, fibres de bois issues de forêts gérées durablement, écolabel officiel…
Construction d’un critère d’achat durable en matière de services d’organisation d’événements

Référence : dtou1572

Ces questionnaires relatifs à la construction d’un critère d’achat durable recensent toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats pour l’organisation d’un événement : situation géographique, système de maîtrise des énergies, infrastructure pour le tri des déchets, critères éco-responsables liés à la prestation…
Calcul des heures de travail correspondant à la clause sociale du marché public

Référence : dtou1574

Ce document vous précise la méthode de calcul pour transformer en heures de travail le pourcentage défini dans la clause sociale de votre marché public.
Construction d’un critère d’achat durable relatif aux prestations de services de traiteurs

Référence : dtou1588

Ce questionnaire relatif aux critères éco-responsables des services des traiteurs recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : existence d’un écolabel, utilisation de produits bio, emballages des produits recyclables, recyclabilité de la vaisselle et des consommables…
Construction d’un critère d’achat durable relatif aux prestations d’hébergement

Référence : dtou1591

Ce questionnaire relatif aux critères éco-responsables des prestations d’hébergement recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : situation du site d’hébergement par rapport à la gare, système de maîtrise des énergies de l’hôtel ou du gîte, dispositif de tri des déchets, construction du bâtiment avec des matériaux verts…
Cadre de mémoire technique environnemental relatif aux réfrigérateurs

Référence : dtou1597

Ce questionnaire relatif à l’évaluation des critères éco-responsables des réfrigérateurs et congélateurs recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : existence d’un écolabel, performance énergétique, durabilité de l’appareil, recyclabilité…
Cadre de mémoire environnemental relatif aux articles d’essuyage

Référence : dtou1608

Ce questionnaire relatif à l’évaluation des critères éco-responsables des papiers sanitaires et domestiques recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : produits « verts », produits constitués de fibres recyclées, mode de livraison, emballage…
Critères de choix pour l’approche responsable d’achat de papier et/ou carton

Référence : dtou1610

Ce questionnaire relatif à l’évaluation des critères éco-responsables du papier et du carton recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : existence d’un label, produit constitué de fibres recyclées ou vierges, grammage et blancheur…
Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique des enveloppes et pochettes postales

Référence : dtou1613

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : contenu en fibres recyclées, fibres issues de forêts gérées durablement, écolabel…
Clauses de développement durable pouvant être mentionnées dans les pièces du dossier de consultation des entreprises

Référence : dtou1618

Cette fiche liste quelques exemples de préconisations à mentionner dans le cahier des clauses techniques particulières, le cahier des clauses administratives particulières, le règlement de la consultation et l'acte d'engagement d'un marché de travaux d'éclairage public.
Construction de critères de choix pour l’achat durable de stands

Référence : dtou1702

Ces questionnaires relatifs à la construction d’un critère d’achat durable recensent toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats lors de l’achat de stands : origine des matériaux, existence d’un label, consommation en énergie…
Critères de choix pour l’approche responsable d’achats d’imprimantes

Référence : dtou2645

Ce questionnaire recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats pour un achat éco-responsable d’imprimantes : emballage, existence d’un label, consommation en énergie…
Critères de choix pour l’approche responsable d’achats de sacs poubelles

Référence : dtou2646

Ce questionnaire recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats pour un achat éco-responsable de sacs poubelles : épaisseur du produit, résistance, origine des fibres, existence d’un label…
Classes d’emploi et domaines d’application pour quatorze essences

Référence : dtou3145

Ce document vous renseigne sur les classes d’emploi associées à quelques types d’ouvrages courants et aux domaines d’application par essence.
Critères environnementaux pour un achat durable de bois de construction

Référence : dtou3146

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère environnemental recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : qualité écologique des traitements, traçabilité de la filière, liste des intermédiaires étant intervenus dans la vente du bois…
Cadre de mémoire technique développement durable

Référence : dtou3147

Ce questionnaire relatif à l’évaluation des critères éco-responsables du linge destiné à la petite enfance recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : produits constitués de fibres naturelles, contenance en PVC, écolabel….
Construction d’un cadre de mémoire technique développement durable

Référence : dtou3148

Ce questionnaire relatif à l’évaluation des critères éco-responsables des fournitures de bureau telles que la colle et le correcteur recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : produits rechargeables, emballage recyclé, écolabel….
Construction d’un critère achats durables de prestations d’entretien d’espaces verts

Référence : dtou3151

Ce questionnaire relatif à l’évaluation des critères éco-responsables de la prestation de services d’entretien d’espaces verts recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : poids des références issues de l’agriculture biologique, poids des espèces locales, évaluation des traitements phytosanitaires…
Conditions sociales de production

Référence : dtou3523

Ce questionnaire relatif au suivi des conditions sociales de production des fleurs coupées recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : origine des fleurs, initiatives en faveur de la protection des droits humains fondamentaux, respect des conventions OIT, code de bonne conduite, labels…
Construction d’un critère achats durables pour l'achat de fleurs

Référence : dtou3524

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : poids des références issues de l’agriculture bio, poids des références issues de l’agriculture raisonnée, nombres d’intermédiaires, critères éthiques.
Composition nutritionnelle des boissons

Référence : dtou3526

Ce tableau vous permet de faire le point sur la valeur énergétique des boissons, leur teneur en glucides, lipides, potassium…
Construction durable : le panorama des solutions techniques

Référence : dtou3539

Ce document propose un panorama de solutions techniques développées autour des bâtiments durables.
Critères de choix pour l’approche responsable d’achat de revêtements de sol souples

Référence : dtou3612

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : durée de vie, taux de COV, quantité de matières recyclées, écolabel…
Construction d’un cadre de mémoire technique développement durable relatif aux peintures

Référence : dtou3613

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : étiquette COV du produit, produits dangereux pour l’environnement, existence d’un écolabel…
Constructions publiques, architecture et HQE

Référence : dtou3876

Cet ouvrage vous expose la philosophie de la démarche HQE, ses 14 cibles et la mise en place d’une opération de cette nature.
Cadre relatif à la valeur environnementale

Référence : dtou3931

Ce document vous permettra d’apprécier les consommations énergétiques des matériels et leurs impacts sur l’environnement. Il sera joint au dossier de consultation.
Cadre relatif à la valeur qualitative de la prestation

Référence : dtou3932

Ce document vous permettra de faire le point sur la valeur qualitative de la prestation au cours des phases de collecte et de tri du linge, de lavage du linge, de séchage, repassage, pliage, de préparation et de livraison.
Critères de choix pour l’approche responsable de prestations d’impression offset

Référence : dtou3934

Ce formulaire, joint au mémoire technique,vous permettra, d’évaluer les aspects environnementaux des offres.
Calcul du Bepos-Effinergie

Référence : dtou5186

L’utilisation de cet outil ne permet pas de constituer une preuve de l’obtention du label Bepos-Effinergie mais permet de savoir si un projet est susceptible de répondre aux exigences.
Clause relative au travail en journée/continu

Référence : dtou9964

Il est possible de prévoir une clause de travail en journée et/ou en continu pour les agents. En effet, en général, les agents de propreté interviennent en horaires décalés (tôt le matin et tard le soir). Cet outil propose un exemple de clause relative à la mise en place du travail en journée/continu dans un marché de prestations de propreté des locaux avec reprise du personnel.
Clause relative au plan de progrès

Référence : dtou9966

Le plan de progrès prend la forme d’une clause pouvant conduire les parties à renégocier périodiquement certains termes et conditions d’exécution du marché. Cet outil propose un exemple de clause relative au plan de progrès qui peut être intégrée dans un marché de prestation de nettoyage de locaux.