Pratique de l’achat durable
Référence : dtou1548
Ce questionnaire, qui a pour objectif d’obtenir des renseignements sur l’origine des jeux et jouets, doit vous permettre d’accéder aux informations suivantes : initiatives en vue de garantir le respect des droits sociaux fondamentaux, démarches de labellisation, contrôles effectués.
Référence : dtou3263
En 2010, les formulaires qui constituent des modèles de document à l’attention des candidats et des acheteurs publics pour toute procédure de passation d’un marché public ont été actualisés et simplifiés.
Référence : dtou3272
Ce document fait le point sur la distinction entre un bâtiment existant et un bâtiment neuf, notammentdans le cas d’une rénovation lourde et dans celui d’une opération sur un bâtiment mêlant neuf et existant.
Référence : dtou3273
Ces niveaux de consommation se traduisent en déperditions d’énergie. Pour chaque type de paroi, des valeurs de déperdition sont données avec des seuils conseillés et des seuils maxima à ne pas dépasser.
Référence : dtou3275
Cet outil détaille les zones climatiques d’application de la réglementation thermique 2012.
Référence : dtou3276
Ce document vous informe sur les logiciels de calculs thermiques développés par des éditeurs qui permettent de vérifier la conformité d’un projet à la RT 2012 et vous apporte des précisions pour les cas où un produit ou un système énergétique n’est pas prévu dans la méthode de calcul Th-BCE 2012.
Référence : dtou4158
Ce tableau vous permettra d’évaluer les candidats au marché en fonction de l’origine des produits d’ameublement destinés à l’enfance et à la petite enfance et au regard des conventions de l’Organisation internationale du travail.
Référence : dtou6056
Ce tableau vous permettra de collecter toutes les informations portant sur l’origine des revêtements en bois et les initiatives du titulaire en faveur de la protection des droits humains fondamentaux.
Référence : dtou6457
Ce document vous renseigne sur le référentiel EVE qui vise à favoriser des pratiques de création/réhabilitation d’espaces végétaux conformément aux principes du développement durable.
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