Liste des outils et modèles

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  Fiche de poste d’un contrôleur de gestion

  Référence : dtou286

  Ce modèle vous permettra de cerner les principales missions et qualités attendues d’un contrôleur de gestion.

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  Fiche pratique : les étapes pour calculer et analyser le coût de fonctionnement d’un équipement

  Référence : dtou293

  Cette fiche pratique vous guidera dans la réalisation concrète de l’étude de coût d’un équipement.

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  Fiche explicative CC/2005/03 de la Commission européenne sur la directive 2004/18/CE consacrée aux accords-cadres (sous l’empire de l’ancienne directive)

  Référence : dtou300

  Cet outil détaille de nombreux éléments sur les accords-cadres tels qu’il sont définis par la directive européenne 2004/18/CE (définition et conclusion de ces accords, passation des marchés subséquents).

  A noter : cet outil est sous l'empire de l'ancienne directive.

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  Fiche de demande budgétaire

  Référence : dtou385

  Ce document vous aidera à effectuer vos demandes de crédits.

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  Fiche opération

  Référence : dtou3855

  La fiche opération est séquencée en plusieurs onglets : description, fonctionnement, investissement, subventions, délibérations, marchés publics, et enfin synthèse. Une fiche opération doit être remplie par opération.

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  Formulaire n° 3517

  Référence : dtou452

  Il vous permet d’effectuer vos déclarations de TVA.

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  Formulaire n° 941

  Référence : dtou490

  Ce formulaire précise les éléments suivants :

  • En (1) la personne habilitée et la collectivité ;
  • En (2) l’adresse complète du bien faisant l’objet de la LASM ;
  • En (3) la superficie et les sections cadastrales du bien faisant l’objet de la LASM ;
  • En (4) la date d’achèvement du bien faisant l’objet de la LASM ;
  • En (5) dans le cadre d’une opération économique, cochez la case « Autres » ;
  • En (6) dans le cadre d’une opération économique, conservez la mention « autres usages » ;
  • En (7) l’adresse de la collectivité qui est le seul redevable de l’impôt ;
  • En (8) ce cadre fait l’objet d’interprétation différente par les services fiscaux, il est donc fortement conseillé de prendre contact avec eux pour le renseigner (certains peuvent vous dispenser de le remplir).
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  Formulaire de déclaration pour la taxe de publicité extérieure

  Référence : dtou6517

  Un formulaire Cerfa de déclaration existe, mais de nombreuses collectivités préfèrent, encore aujourd’hui, proposer leur propre formulaire. Si vous le souhaitez, ce modèle, qui est conforme au formulaire officiel, vous y aidera.