Rémunération du personnel hospitalier
Mise à jour le 17 mai 2023
Cette fiche est mise à jour pour intégrer les dispositions du décret n° 2023-242 du 31 mars 2023 relatif à l’indemnité spéciale des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie, des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques et du personnel enseignant et hospitalier exerçant leurs fonctions dans certaines collectivités d’outre-mer.
Mise à jour le 17 mai 2023
Cette fiche vous présente la prime pour les médecins coordonnateurs exerçants en Ehpad et en ESSMS : le rôle du médecin coordonnateur, l’identification des bénéficiaires et les modalités d’application de la prime, son calcul, les assujettissements et l’alimentation des assiettes salariales et patronales.
Mise à jour le 19 avr. 2023
Cette fiche est mise à jour pour intégrer les nouvelles dispositions portant sur le « forfait mobilités durables ».
Mise à jour le 19 avr. 2023
Cette fiche est mise à jour pour tenir compte du temps partiel thérapeutique dans la fonction publique hospitalière.
Mise à jour le 19 avr. 2023
Cette fiche est mise à jour pour tenir compte notamment de la modification du libellé « indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs d’avances et recettes » pour « indemnité de maniement de fonds ».
Mise à jour le 21 mars 2023
Cette fiche est mise à jour pour intégrer les dernières modifications réglementaires.
Mise à jour le 21 mars 2023
Cette fiche est mise à jour pour tenir compte de l’évolution des personnes soumises au régime spécial de la Sécurité sociale.
Mise à jour le 9 févr. 2023
Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 27 décembre 2022 modifiant l’arrêté du 29 mars 2021 relatif à l’indemnité différentielle des praticiens associés relevant de l’article R. 6152-901 du Code de la santé publique et l’arrêté du 29 mars 2021 modifiant l’arrêté du 30 avril 2003 relatif à l’organisation et à l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d’hébergement pour personnes âgées dépendantes.
Mise à jour le 6 févr. 2023
Cette mise à jour intègre le décret n° 2022-1497 du 30 novembre 2022 (JO du 1er décembre 2022) qui élargit le bénéfice du complément indiciaire de traitement à d’autres agents publics.
Mise à jour le 6 févr. 2023
Cette fiche qui figure, pour mémoire, en ce sens qu’elle fait référence à un dispositif tombé en voie d’extinction, porte référence aux récentes dispositions législatives et réglementaires relatives au contrat d’engagement de service public susceptible d’être conclu par des étudiants de 2e et 3e cycle en médecine et odontologie et par certains médecins à diplôme hors Union européenne.
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