Rémunération du personnel hospitalier
Mise à jour le 21 sept. 2023
Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 relatif à l’indemnisation de la permanence et de la continuité des soins des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, des étudiants de troisième cycle et des étudiants de deuxième cycle en médecine.
Mise à jour le 20 sept. 2023
Cette mise à jour prend en compte la majoration de la rémunération au 1er juillet 2023.
Mise à jour le 20 sept. 2023
Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics. L’outil récapitulatif des primes et indemnités auxquelles peut prétendre le personnel médical rattaché à cette fiche est mis à jour pour tenir compte des dernières dispositions réglementaires.
Mise à jour le 20 sept. 2023
Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 relatif à l’indemnisation de la permanence et de la continuité des soins des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, des étudiants de troisième cycle et des étudiants de deuxième cycle en médecine.
Mise à jour le 18 sept. 2023
Cette fiche vous détaille la prime comité de protection des personnes : calculer la prime comité de protection des personnes, les assujettissements et l’alimentation des assiettes salariales et patronales.
Mise à jour le 18 sept. 2023
Cette mise à jour prend en compte la majoration de la rémunération au 1er juillet 2023.
Mise à jour le 18 sept. 2023
Cette mise à jour prend en compte la majoration de la rémunération au 1er juillet 2023.
Mise à jour le 18 sept. 2023
Cette mise à jour prend en compte les dispositions de l’arrêté du 29 juin 2023 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2022 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions dans les établissements publics.
Mise à jour le 15 sept. 2023
Cette mise à jour intègre l’article R. 6152-376 du Code de la santé publique et le décret n° 2022-135 du 5 février 2022 relatif aux nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels.
Mise à jour le 22 mai 2023
Cette fiche est mise à jour pour intégrer les dispositions de l’arrêté du 30 mars 2023 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2021 relatif à la prime de solidarité territoriale des personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques.
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