Santé et sécurité au travail
Mise à jour le 1 oct. 2025
Des éléments ont été intégrés concernant l’objectif de la visite de sécurité.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Dans cette fiche, vous retrouverez les différentes étapes pour mettre en place un système de management intégré qualité sécurité environnement qui permet de répondre au mieux aux besoins du secteur public et, plus particulièrement, aux besoins des administrés.
Mise à jour le 1 oct. 2025
La reconnaissance de la faute intentionnelle de l’employeur, à l’origine d’un accident de service ou d’une maladie professionnelle, suppose l’existence d’un acte ou d’une omission volontaire et la volonté de nuire et de causer des dommages corporels à la victime. Cette fiche présente et définit la faute intentionnelle de l’employeur et ses enjeux.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Vous trouverez en outil complémentaire le « Guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique », suite à l’accord d’octobre 2013.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Le travail sur écran est souvent considéré sans risque. C’est compter sans les nombreuses problématiques liées au travail statique, à la fatigue visuelle et au stress que peuvent engendrer ces tâches. Aussi, une formation sur ce type de poste est imposée par le Code du travail. À qui la délivrer ? Quel doit être son contenu ? À quel moment la dispenser ?
Mise à jour le 1 oct. 2025
La délégation de pouvoir est très peu utilisée dans la fonction publique – elle est souvent méconnue –, ou bien elle est mal utilisée et mise en œuvre. Elle permet, notamment sur les grosses collectivités où l’autorité territoriale ne peut pas tout superviser, de transférer la responsabilité de la mise en œuvre des questions de santé et sécurité au travail à un délégataire. Mais les conditions de mise en place sont strictes.
Mise à jour le 1 oct. 2025
La réglementation de la prévention du risque lié au bruit est l’une des plus précises. Dès lors que l’on dépasse un seuil réglementaire – qui dépendra de la situation de travail –, le port d’équipements de protection sera recommandé, voire obligatoire. Mais encore faut-il savoir porter, utiliser et entretenir ces équipements, et être conscient des risques encourus dans une situation où la dégradation de la santé se fait sur le long terme.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Il est utile, pour les membres de la FSSCT mandatés sur une problématique, d’avoir des documents de travail informels comme un dossier de méthodologie de résolution de problèmes. Cette fiche est mise à jour pour intégrer la récente évolution des CHSCT en FSSCT.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Le risque lié aux atmosphères explosives est souvent sous-estimé dans les collectivités. Les ateliers et les services techniques peuvent se retrouver concernés, notamment lors du stockage de matières dangereuses ou lors de travaux de menuiserie. Nous vous présentons donc la démarche à suivre afin de pouvoir évaluer le risque Atex et définir les mesures de prévention appropriées.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche a été légèrement modifiée pour être plus opérationnelle.
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