Marché à commande
Marché à commande dans l'actualité
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Article
Marchés à bons de commandes : comment régler des prestations en l’absence…
Par nature, un marché à bons de commande s’exécute par l’émission de bons de commande au fur et à mesure… -
Article
En matière de marchés à bons de commande sans montant minimum ni…
Même si un marché à bons de commande peut être passé « sans minimum ni maximum », il convient néanmoins de faire… -
Article
Le degré de précision des besoins d'un marché à bons de commande
Les acheteurs sont quotidiennement confrontés au degré de précision à apporter dans la définition du besoin des marchés à bons de commande. En effet, si le marché à bons… -
Article
Groupement de commande et attribution des marchés
Le code des marchés publics autorise l’association de plusieurs pouvoirs adjudicateurs pour passer un marché commun pour l’ensemble des collectivités…
Marché à commande dans les ressources documentaires
La mise à disposition des données essentielles : l’open data…
23/10/2023
Les différentes hypothèses de modifications d’un marché public
13/12/2023
L’exécution d’un marché public
17/03/2019
Insérer une clause environnementale dans un marché public de communication
24/09/2019
Comment recourir aux marchés réservés ?
14/06/2023
Conclure un marché global de performance
11/12/2023
Les avances et les acomptes dans un marché public
26/05/2019
Publier les données essentielles du marché
05/03/2024
Durées des marchés fixées par le Code de la commande…
18/12/2019
Respecter les principes applicables à la consultation en marchés privés réglementés
11/12/2023
Savoir déterminer le caractère public ou privé du marché passé
02/07/2020
Susciter l’innovation sans recourir à la passation d’un marché public
08/02/2022
Utiliser un ordre de service ou un bon de commande
03/03/2024
Une offre pour chaque métier
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