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ARS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ARS » mises à disposition de la fonction publique.

ARS dans les ressources documentaires

Ordre des préséances prévu par le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 [...]

Cet...

20 févr. 2020

#préséances officielles #décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 #ordre #13 septembre 1989

Les Agences régionales de santé : qualité des soins et gestion des risques

Les Agences régionales de santé (ARS), représentent de nouveaux acteurs de la politique de santé. Elles interagissent avec la HAS et les établissements...

14 févr. 2014

#HAS #ARS #certification #évaluation #sécurité #soins #médicaments #Plan stratégique régional de santé.

Grille d’évaluation de la pénibilité d’un poste

La...

20 févr. 2020

#grille #pénibilité #évaluation #facteurs de risque

Lettre-type de saisine du directeur général de l’agence régionale de santé [...]

Modèle de lettre de saisine du DG de l’ARS en vue de recueillir son avis sur le recrutement d’un assistant.

20 févr. 2020

#assistant #renouvellement du contrat #avenant #directeur général de l’ARS

Lettre-type de saisine du directeur général de l’agence régionale de santé [...]

Modèle de lettre de saisine du DG de l’ARS en vue de recueillir son avis sur le recrutement d’un praticien contractuel.

29 juin 2022

#praticien contractuel #renouvellement du contrat #avenant #directeur général de l’ARS

Transmission au directeur général de l’agence régionale de santé des [...]

Au vu de ces résultats, le directeur général de l’ARS peut arrêter la liste des membres du conseil de surveillance.

Bien qu’il ait « compétence...

21 févr. 2020

#conseil de surveillance #représentants du personnel médical #CME #élection #résultats #ARS

Quel est le rôle des agences régionales de santé (ARS) dans la politique [...]

Les agences régionales de santé (ARS) représentent de nouveaux acteurs de la politique du médicament en région.

L’ARS anime,...

14 mars 2013

#ARS #OMEDIT #usage

La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire

La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires...

12 févr. 2014

#loi HPST #qualité #soins #sécurité sanitaire #gouvernance des établissements publics de santé #iatrogénie #référentiel #pratique médicale #développement professionnel continu #éducation thérapeutique du patient #Agences régionales de santé

Lettre-type de saisine du directeur général de l’agence régionale de santé [...]

Modèle de lettre de saisine du DG de l’ARS en vue de recueillir son avis sur la demande de transformation d’un poste de PH à temps partiel en PH à plein-temps.

20 févr. 2020

#praticien hospitalier #plein temps #temps partiel #transformation #avis du DG de l’ARS

Rôle et organisation des ARS

Les agences régionales de santé (ARS) ont succédé aux agences régionales de l’hospitalisation (ARH) avec pour objectif...

06 sept. 2016

#conseil de surveillance #conférence régionale de santé #conférence de territoire #loi HPST #offre de santé

Élaborer le plan d’aide à l’investissement de son projet immobilier en Ehpad

Le parc immobilier des Ehpad publics comme privés non lucratifs est vieillissant : en particulier, 2 tiers des Ehpad publics ont un patrimoine...

09 févr. 2022

#plan d’aide à l’investissement #PAI #projet immobilier

Formulaire de signalement des événements indésirables dans un ESMS

Les établissements sociaux et médico-sociaux doivent déclarer à l’ARS tout dysfonctionnement grave dans leur gestion ou leur organisation qui serait...

14 avr. 2021

#événement indésirable grave #crise #établissement médico-social

Quelles sont les missions de l’Observatoire des médicaments, des [...]

Constitués auprès des agences régionales de santé (ARS), les observatoires des médicaments, des dispositifs médicaux et des innovations thérapeutiques...

25 févr. 2013

#OMEDIT #organisation #qualité #sécurité #prescription #contrat

Modèle de courrier de remise de l’évaluation externe à la DT-ARS [...]

27 avr. 2022

#remise du rapport #conseil général #foyer logement

Référentiel qualité en Ehpad

Ce document, qui a pour objectif d’accompagner les établissements et services dans la démarche d’évaluation, est un très bon exemple de référentiel...

05 janv. 2021

#référentiel #qualité #Ehpad

Le fonctionnement des agences régionales de santé (ARS)

Les agences régionales de santé (ARS) ont été créées dans un objectif de modernisation des politiques publiques en matière de santé.

Depuis 2010,...

24 avr. 2017

#ARS #PRS #SRS #FIR #parcours #Priac #SROMS

Intégrer les autres règles ou recommandations

La présente fiche vous aidera à intégrer certaines règles ou recommandations applicables à votre structure. Vous pourrez ainsi anticiper sur les exigences...

30 mai 2016

#ARS #conseil départemental #PMI #DDPP

Connaître les objectifs et méthodes de traitement des rapports par les autorités

Face aux risques de traitement inégal ou trop rapide des évaluations – près de 20 000 évaluations externes arriveront dans les conseils départementaux...

07 sept. 2016

#dimensions de l’évaluation #contrôle formel #pertinence du rapport d’évaluation #décision de renouvellement #retour d’analyse individuel