# BIODIVERSITE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BIODIVERSITE » mises à disposition de la fonction publique.

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BIODIVERSITE dans les ressources documentaires

BIODIVERSITE : Aménagement des Territoires

Qu’est-ce qu’un schéma de cohérence territoriale (SCoT) ?

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT), qui ont remplacé les schémas directeurs (L. n° 2000-1208, 13 déc. 2000 ; C. urb., [...]

29 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#schéma de cohérence territoriale #aménagement des espaces

Instituer un règlement local de publicité (RLP)

La problématique de la pollution visuelle occasionnée par les publicités en milieu urbain est apparue au début des années 1990 et elle [...]

30 juil. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#PLU #SCOT

Comment conduire un projet dans un site protégé ?

Dans un souci constant de préserver l’environnement tant naturel qu’urbain, le législateur a créé de nombreux mécanismes pour déterminer les [...]

29 mai 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#site classé #site inscrit

Accompagner les projets d’éducation à l’environnement et au développement [...]

L’éducation à l’environnement et au développement durable (EEDD) constitue pour les collectivités un levier d’actions utile face aux enjeux [...]

04 mai 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#projet #éducation à l’environnement et au développement durable

Tenir compte des dispositifs écologiques dans les autorisations d’urbanisme

En vue d’encourager le déploiement de dispositifs écologiques, afin notamment de lutter contre le réchauffement climatique, le législateur a [...]

28 avr. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#PLU #permis de construire

Qu’est-ce qu’un schéma d’aménagement régional ?

Les régions de Guadeloupe et de La Réunion, les collectivités territoriales de Guyane et de Martinique et le département de Mayotte doivent [...]

22 janv. 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#Planification #SCoT

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BIODIVERSITE : Culture & communication

L'éco-communication : inventer une communication responsable et durable

Malgré la diversité d’actions, d’initiatives et d’outils de sensibilisation du grand public aux questions environnementales, de multiples [...]

25 sept. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#Enjeux #défis

Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base [...]

À l’heure de la prise de conscience collective des conséquences néfastes de notre développement sur la planète et a fortiori sur les êtres [...]

29 janv. 2019  -  Intégral Culture et communication

#cantine bio #agriculture biologique

Communiquer autour des commémorations historiques

La France peut s’enorgueillir d’un important patrimoine historique. Les grands sites de mémoire, tels que les tranchées de la Première Guerre [...]

09 mars 2018  -  Intégral Culture et communication

#commémoration #cérémonie

Lancement d’un Agenda 21 scolaire

Le président du conseil départemental (ou son représentant) doit prononcer un discours dans le cadre du lancement d’un Agenda 21 scolaire. [...]

07 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#écologie #environnement

Inauguration d’une aire d’autoroute

Une aire est un lieu, situé en bordure de route, de route à chaussées séparées ou plus souvent d’autoroute, conçue pour permettre aux [...]

07 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#route #autoroute

Comprendre les fondements du rapport culture/développement durable

Pas une journée sans qu’élus, responsables de services et directeurs d’organisations culturelles soient confrontés à la question du [...]

26 nov. 2014  -  Intégral Culture et communication

#développement durable #développement soutenable

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BIODIVERSITE : Marchés publics

Article R. 2152-7 du Code de la commande publique

Pour attribuer le marché au soumissionnaire ou, le cas échéant, aux soumissionnaires qui ont présenté l’offre économiquement la plus [...]

30 sept. 2020  -  Code de la commande publique commenté

#critères d’attribution #critère unique

Définir les missions principales à confier à un AMO en programmation [...]

Lorsque les préalables à la consultation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) en programmation architecturale et en économie de la [...]

24 sept. 2020  -  Intégral Marchés publics

#AMO #assistant à maîtrise d’ouvrage

Recourir aux écolabels dans une procédure d'adjudication régie par le CCP

L’article 10 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif au marché public est venu renforcer la possibilité pour l'acheteur public [...]

10 juil. 2020  -  Intégral Marchés publics

#écolabel #caractéristique environnementale

Mettre en œuvre un projet durable dans les marchés de maîtrise d’œuvre

Le développement durable est au cœur de la commande publique. Chaque besoin doit être défini en prenant en compte des objectifs de [...]

24 mars 2020  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#Code de la commande publique #développement durable

Les enjeux de l’achat public durable

L’achat durable doit allier performance économique, environnementale et sociale. Or, depuis plus de quinze ans, l’achat durable se trouve [...]

23 janv. 2020  -  Intégral Marchés publics

#achat public durable #achat responsable

Intégrer dans un marché public de produits de soin pour bébé des enjeux de [...]

La catégorie des produits de soin pour bébé présente des enjeux forts de développement durable sur un plan sanitaire, environnemental et [...]

06 sept. 2019  -  Intégral Marchés publics

#Achat public durable #petite enfance

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BIODIVERSITE : Gouvernance Locale

Qu’est-ce qu’un schéma de cohérence territoriale (SCoT) ?

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT), qui ont remplacé les schémas directeurs (L. n° 2000-1208, 13 déc. 2000 ; C. urb., [...]

29 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#schéma de cohérence territoriale #aménagement des espaces

Comprendre l’articulation des compétences en matière de politique nature

Matière éminemment transversale, la politique en matière de nature est mise en œuvre au travers de compétences partagées par les différentes [...]

07 avr. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #communes

La taxe foncière sur les propriétés bâties

La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) est l’une des taxes les plus importantes des collectivités locales, surtout des communes. [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#TFPB #revenu net cadastral

Qu’est-ce qu’un syndicat mixte d’aménagement et de gestion d’un parc [...]

Un parc naturel régional (PNR) peut être créé sur un territoire dont le patrimoine naturel et culturel ainsi que les paysages présentent un [...]

15 avr. 2019  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #PLU

Élaborer un Agenda 21

Défini à l’occasion d’un rapport rédigé par M me  Gro Harlem Brundtland en 1987, le développement durable est «  un développement [...]

26 févr. 2019  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #développement durable

Mieux appréhender la compétence Gemapi (gestion des milieux aquatiques et [...]

Devançant la loi NOTRe qui permet une nouvelle répartition des compétences entre les différentes collectivités, la loi du 27 janvier [...]

17 juil. 2018  -  Gouvernance intercommunale

#compétence hydraulique #eau

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BIODIVERSITE : Services à la population

Agir pour le développement durable en ALSH

Selon la définition de la Commission mondiale sur l’environnement et le développement, « le développement durable est un développement qui [...]

10 sept. 2020  -  Intégral Services à la population

#développement durable #éducation à l’environnement

Comment impulser une démarche d’éducation au développement durable ou y [...]

Depuis 2007, l’Éducation nationale encourage les établissements scolaires à se lancer dans des démarches globales appelées [...]

06 avr. 2020  -  Intégral Services à la population

#éducation au développement durable #projet éducatif local

Mettre en œuvre un projet partagé d’éducation au développement durable : « [...]

De multiples études démontrent que la nature a des effets bénéfiques sur le développement des enfants et des jeunes…Cependant, les enfants [...]

01 févr. 2019  -  Intégral Services à la population

#éducation #environnement

Mieux appréhender la compétence Gemapi (gestion des milieux aquatiques et [...]

Devançant la loi NOTRe qui permet une nouvelle répartition des compétences entre les différentes collectivités, la loi du 27 janvier [...]

17 juil. 2018  -  Gouvernance intercommunale

#compétence hydraulique #eau

Le « zéro phyto » dans les cimetières

Depuis le 1 er janvier 2017, les collectivités locales n’ont plus le droit d’employer des produits phytosanitaires pour l’entretien des [...]

21 mars 2017  -  Gouvernance communale

#entretien #cimetières

Impulser ou accompagner une démarche d’éducation au développement durable [...]

De nombreuses collectivités se sont engagées dans une démarche d’Agenda 21 ou d’une DDmarche®, projet global et concret dont l’objectif [...]

19 mars 2016  -  Intégral Services à la population

#éducation au développement durable #EDD

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BIODIVERSITE : Action sociale

Éliminer le plastique des modes d’accueil petite enfance

Aujourd’hui, la planète tout entière semble avoir pris conscience de la nocivité du plastique. Dans la nature, cette matière, souvent [...]

18 mai 2020  -  Intégral Action sociale

#plastiques #perturbateurs endocriniens

Mobiliser des actions éco-citoyennes collectives

De nombreuses initiatives émergent aussi bien en milieu rural que dans les quartiers pour accompagner les habitants vers la mise en place [...]

25 oct. 2019  -  Intégral Action sociale

#Eco-citoyenneté #démocratie participative

Mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics

Le Code de la commande publique permet aux collectivités locales et à leurs établissements publics de favoriser l’insertion des personnes en [...]

21 oct. 2019  -  Intégral Action sociale

#modalités exécution clauses d’insertion #clauses promotion de l’emploi

Les nouveaux leviers managériaux

La nécessaire évolution des pratiques managériales relève de la capacité des directeurs d'établissement à se délester des considérations [...]

20 oct. 2018  -  Intégral Action sociale

#management #qualité de vie au travail

Collecter et éliminer les déchets d’activités de soins à risques [...]

165 000 tonnes de déchets d’activités de soins à risques infectieux (Dasri) sont produites chaque année par l’ensemble des [...]

12 sept. 2016  -  Intégral Action sociale

#prévention #stockage

Favoriser les actions d’insertion par l’alimentation

Travailler à l’insertion des personnes peut passer par des actions en lien avec l’alimentation, dans l’objectif de favoriser le lien social, [...]

30 mars 2016  -  Intégral Action sociale

#Insertion #alimentaire

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BIODIVERSITE : Finances & Comptabilité

La taxe foncière sur les propriétés bâties

La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) est l’une des taxes les plus importantes des collectivités locales, surtout des communes. [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#TFPB #revenu net cadastral

Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin

Lors de l’expression qualitative du besoin, l’acheteur doit, parallèlement à la rédaction des spécifications techniques de son cahier des [...]

21 mars 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#expression du besoin #qualité

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BIODIVERSITE : Ressources humaines

Les nouveaux leviers managériaux

La nécessaire évolution des pratiques managériales relève de la capacité des directeurs d'établissement à se délester des considérations [...]

20 oct. 2018  -  Intégral Action sociale

#management #qualité de vie au travail

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