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conseiller-municipal dans l'actualité
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Article
Conseils municipaux : le Conseil scientifique préconise des conditions strictes
Le Conseil scientifique préconise des conditions sanitaires strictes pour l'installation des conseils municipaux élus au premier tour des élections municipales, en rappelant que la décision de leur mise… -
Article
Le conseil municipal de Marseille augmente le temps de travail des agents…
Le conseil municipal de Marseille a officiellement adopté lundi 9 avril une motion augmentant de 40 heures, à 1 607 heures, le temps de travail annuel des 12 000 agents municipaux, au cœur d'une enquête… -
Article juridique
Installation et gouvernance des conseils municipaux entièrement renouvelés le 15 mars 2020…
Les conseillers municipaux, élus le 15 mars dernier, entreront en fonction le 18 mai prochain. Les maires et les adjoints pourront être élus entre le 23 et le 28 mai.… -
Article juridique
Élections municipales et renouvellement progressif des conseils d'administration des CCAS
La composition des conseils d'administration des CCAS dépend en partie de l'élection des conseillers municipaux. La désignation des membres du conseil d'administration est perturbée en raison des perturbations liées…
- Article juridique
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Article
24/02/2014 Droits et obligations
Un conseil municipal peut-il voter une motion de défiance à…
Non : s'il peut appartenir au conseil municipal de signaler l'existence d'irrégularités ou de négligences dans le fonctionnement des services communaux dont la secrétaire de mairie assumait la charge ou d'adresser des vœux pour que…
conseiller-municipal dans les ressources documentaires
Trame d’un règlement intérieur de conseil municipal
05/11/2019
Communiquer autour de la séance du conseil municipal d’installation de…
25/07/2020
Convoquer un conseil municipal
06/03/2022
Délibération portant création d’un conseil municipal des jeunes
19/09/2021
Comment organiser l’installation d’un conseil municipal des enfants ou des jeunes ?
19/09/2021
Réception à l’occasion du bilan du conseil municipal des enfants
05/05/2011
Comment faire fonctionner le conseil municipal ?
19/03/2017
Réception pour la présentation de la nouvelle organisation du conseil…
11/05/2011
Règlement intérieur du conseil municipal
16/02/2020
Quels pouvoirs le conseil municipal peut-il déléguer au maire ?
10/02/2024
Comment gérer la fin anticipée du mandat d’un conseiller municipal…
19/09/2021
Comment organiser le lancement des conseils de quartier ?
22/07/2013
Gérer les conséquences de la démission d’un conseiller communautaire
03/01/2024
Accorder une délégation de fonction à un conseiller municipal
25/04/2020
Élire le maire lors du premier conseil municipal
13/08/2023
Une offre pour chaque métier
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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...