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DATE DE PAIE DES FONCTIONNAIRES HOSPITALIERS

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DATE DE PAIE DES FONCTIONNAIRES HOSPITALIERS dans les ressources documentaires

La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions [...]

L’<@bddj.url url="" date="" type="code" num="CGFP#L136-1">article L. 136-1 du Code général de la fonction publique (CGFP) stipule :

« Des...

22 févr. 2022

#Établissement d'hospitalisation public #Santé et sécurité au travail

Comment intégrer un praticien hospitalier et universitaire (PHU) dans les [...]

L’article R. 6152-60 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CSP">Code de la santé publique, modifié par le <@bddj.url url="" date="2010-10-28T00:00:00+02:00" type="decret" num="SANH0721532D">...

18 janv. 2012

#Détachement #Praticien hospitalier

Bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des [...]

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés :

  • ...

14 déc. 2022

#Rémunération #Personnel aide-soignant

La suspension d’un fonctionnaire hospitalier dans le cadre d’une procédure [...]

La procédure de suspension des fonctionnaires est définie par les <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CGFP#L531-1">articles L. 531-1 à L. 531-5...

23 juin 2020

#Suspension de fonctions #Fonctionnaire

Fiche de poste de l’aumônier hospitalier

Cette trame de fiche de poste fixe le cadre d’intervention de l’aumônier hospitalier, quel que soit le culte auquel il appartient. Elle établit les...

09 mars 2022

#Gestion des conflits #Directeur d'établissement médical

Modèle de convention de délégation de paiement (contrat de sous-traitance)

Ce document présente un modèle de convention de délégation de paiement par le maître de l’ouvrage qui s’engage à régler directement les situations...

19 avr. 2022

Bulletins de salaire du corps des attachés d’administration hospitalière

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des attachés d’administration hospitalière :

  • attaché d’administration hospitalière...

14 déc. 2022

#Rémunération #Cadre de santé

Modèle de demande de paiement adressée au maître d’ouvrage par le maître d’œuvre

Ce document présente un modèle de demande de paiement que l’entreprise adressera au maître de l’ouvrage. Cette demande doit être datée et mentionner,...

12 oct. 2022

La rupture conventionnelle du fonctionnaire hospitalier titulaire

Si les modalités d’ouvrir et refermer une parenthèse dans la carrière d’un fonctionnaire hospitalier sont plurielles (détachement, mise à disposition,...

22 mars 2022

#Fonction publique hospitalière #Départ #Indemnités

Modèle de calcul des intérêts moratoires et des intérêts moratoires [...]

Ce document récapitule les informations concernant les intérêts moratoires et facilite leur calcul. Il comporte notamment les éléments suivants : date initiale,...

29 mars 2021

#Indemnisation #Gestion du paiement du marché

Contrat de clinicien hospitalier

Ce modèle de contrat, conclu entre le clinicien hospitalier et le centre hospitalier, définit, entre autres, les obligations de service et les éléments...

29 juin 2022

#Contrat de travail #Recrutement #Praticien hospitalier

Bulletin de paie d’un technicien du spectacle

L’employeur doit délivrer un bulletin de paie à son salarié lors du versement de sa rémunération. Cetexemple de bulletin de paie d’un technicien du...

23 juil. 2020

Bulletins de salaire du corps des techniciens hospitaliers et des [...]

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des techniciens hospitaliers et des techniciens supérieurs hospitaliers de la FPH :

    ...

14 déc. 2022

#Rémunération #Personnel non médical hospitalier

Bulletins de salaire du corps des préparateurs en pharmacie hospitalière

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des préparateurs en pharmacie hospitalière :

  • préparateur en pharmacie hospitalière...

14 déc. 2022

#Rémunération #Personnel médico-technique

Bulletin de paie d’un artiste musicien avec prélèvement à la source

Cet exemple de bulletin de paie avec prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu permet de visualiser les informations qu’il devra comporter, notamment...

23 juil. 2020

Trame de décision de suspension de fonctions d’un fonctionnaire hospitalier

Cette trame de décision de suspension permet d’acter la suspension de fonctions d’un fonctionnaire hospitalier.

09 mars 2022

#Suspension de fonctions #Fonction publique hospitalière #Fonctionnaire

Bulletins de salaire du corps des ingénieurs hospitaliers

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des ingénieurs hospitaliers :

  • ingénieur hospitalier
  • ingénieur...

14 déc. 2022

#Rémunération #Personnel non médical hospitalier

Procédure de titularisation d’un fonctionnaire hospitalier

Il existe différents vecteurs de recrutement dans la fonction publique hospitalière :

  • la mutation ou le détachement pour les professionnels...

28 févr. 2022

#Titularisation #Personnel médical hospitalier

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