Modèle de lettre de saisine du DG de l’ARS en vue de recueillir son avis sur le recrutement d’un assistant.
20 févr. 2020
Modèle de lettre de saisine du DG de l’ARS en vue de recueillir son avis sur le recrutement d’un praticien contractuel.
29 juin 2022
Le directeur général des services (DGS) dirige l’ensemble des services d’une collectivité ou d’un établissement public et en coordonne l’organisation...
12 janv. 2022
Le développement de l’intercommunalité et l’élargissement des compétences transférées aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)...
07 juin 2016
Deux directions du ministère de la Santé sont directement impliquées dans la qualité des soins et la prévention comme la gestion des risques en santé,...
12 févr. 2014
L’instruction DGS/DUS/SGMAS/SHFDS/2016/40 du 22 janvier 2016 actualise les principes d’organisation de la veille et de la sécurité sanitaires dans les...
18 oct. 2017
Modèle de lettre de transmission du procès-verbal d’installation au DG du CNG en vue de la prise de fonctions d’un praticien hospitalier.
20 févr. 2020
Les crises sanitaires de grande ampleur nécessitent l’intervention de moyens humains compétents et de moyens...
23 mars 2020
Qu’il soit directement rattaché au maire, au directeur de cabinet ou au directeur général des services (DGS), un responsable de communication doit toujours...
25 mars 2022
Modèle de lettre de saisine du DG de l’ARS en vue de recueillir son avis sur la demande de transformation d’un poste de PH à temps partiel en PH à plein-temps.
20 févr. 2020
L’article 53 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 énumère la liste limitative des emplois fonctionnels (directeur général des services...
12 mai 2020
La sécurité des patients, après la prise de conscience que la médecine était une science comportant des bénéfices comme des...
12 févr. 2014
La rentrée scolaire de septembre donne souvent lieu à de multiples changements au sein des services municipaux d’une commune, suite à des mutations...
27 sept. 2013
Selon l’article 326 du Code civil, lors de l’accouchement, la mère peut demander que le secret de son admission et de son identité soit...
10 juil. 2020
Compte tenu de l’évolution à la hausse de la consommation des antibiotiques et de l’émergence de souches bactériennes résistantes, l’Agence nationale...
20 mars 2017
Modèle de lettre de transmission du procès-verbal d’installation au DG de l’ARS en vue de la prise de fonctions d’un Praticien hospitalier.
20 févr. 2020
Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a reçu de la Direction générale de la santé (DGS) une saisine datée du 12 mars 2018 visant à actualiser...
05 nov. 2021
Modèle de lettre de saisine du DG du CNG en vue de recueillir son avis sur la demande de nomination d’un PH à temps partiel en qualité de PH à plein-temps.
20 févr. 2020