ESAT

ESAT : ressources documentaires

ESAT : Santé et sécurité au travail

• 11 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 11 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

ESAT : Santé

• 11 juin 2019 - ref : sl8355402

  Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20)

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 11 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 11 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 11 juin 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

ESAT : Action sociale et solidaire

• 29 mars 2014 - ref : 6311

  Évaluer l’autonomie des résidents dans un ESAT

  ESAT... ESAT... Faire valoir le rôle des ESAT auprès des institutions Avec la mise en place encore récente... des MDPH et la réforme à venir en 2014 avec le transfert de la gestion des ESAT...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  partenariat, lieu de ressources, lien social, insertion, champs de l’évaluation, évaluation de l’autonomie

• 24 nov. 2017 - ref : 7862

  Accompagner l’usager pour intégrer un Esat et s’y maintenir

  ESAT... Esat... mise en situation professionnelle en Esat... La décision d’orientation en Esat L’ article L. 344-2 du Code de l’action sociale... et des familles mentionne que les...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  CDAPH, MDPH, établissement et service d’aide par le travail, Esat, centre d’aide par le travail, CAT

• 29 mars 2014 - ref : 6312

  Négocier avec les clients de l’ESAT le niveau de qualité de service attendu

  ESAT... ESAT... Prendre en compte la demande du client, raison d’être de l’activité d’un ESAT Une relation... . Privilégier la relation de service Cette relation de service a, certes, toujours...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  relation de service, mesure de la charge de travail, approche processus, démarche qualité, handicapés vieillissants, ESAT

• ref : dtou124

  Formulaire de demande de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) auprès de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

  ESAT...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  RQTH, reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, MDPH, maison départementale des personnes handicapées, CDAPH, travailleur handicapé

• 20 mai 2017 - ref : 5556

  Les recommandations pour les personnes handicapées

  et besoins des travailleurs handicapés en ESAT Le contenu de la recommandation Cette recommandation... qui concerne plus de 1 400 ESAT prend en compte les changements en cours dans les ESAT...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  accompagnement, soutien aux professionnels, projet personnalisé, Sessad, coconstruction du projet, personne handicapée

• 31 août 2016 - ref : 0603

  Mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics

  ESAT... par le travail (ESAT, ex-CAT), ou à des structures équivalentes, lorsque les travailleurs concernés... à des structures employant des personnes handicapées (ESAT) : l’article 15 du Code des marchés...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  modalités exécution clauses d’insertion, clauses promotion de l’emploi, clauses du mieux disant social, article 14 CMP, article 30 CMP, article 15 CMP

• 25 juil. 2018 - ref : 11237

  Les attentes des usagers en termes de qualité

  d’aide par le travail (Esat), 10 % des travailleurs ont plus de 52 ans et tous se projettent... au sein de l’Esat, ces travailleurs ont alors pu se renseigner et découvrir qu’ils pourraient faire valoir...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  attentes, besoins, envies, projet personnalisé, interface avec l’environnement, personnes ac-compagnées

• 11 janv. 2018 - ref : 7863

  Orienter et accompagner vers un SAVS (service d’accompagnement à la vie sociale) ou un Samsah (service d’accompagnement pour adultes handicapés)

  d’aide par le travail [Esat]) que du quotidien (hospitalisation pour troubles du comportement, diabète... vers un foyer de vie ou un Esat, une liste d’attente peut exister, même si ces services fonctionnent... en Esat...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  logement, SAVS, MDPH, handicap, loi du 11 février 2005, CDAPH

• 13 févr. 2013 - ref : 5540

  Comprendre les logiques de rationalisation

  et services prenant en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés (ensemble). ESAT. MAS. SESSAD... les indicateurs d’activité avec une durée moyenne de prise en charge, les temps partiels pour les ESAT ;......

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  indicateurs sociaux et médico-sociaux, critères de convergence, tarification, plan de redressement et de réduction des écarts

ESAT : Marchés publics

• ref : dtou4899

  Réseaux IAE, EA et ESAT

  Ce document vous fournit la liste et les coordonnées des réseaux IAE, EA et ESAT. ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire

• ref : dtou208

  Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT

  ESAT... Cette rubrique relative au recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT prévoit...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA

• ref : dtou1547

  Cadre de mémoire technique sur la qualité éthique

  ESAT... d’un label éthique, recours à des contrats ESAT. ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  jouet, jeux, qualité éthique, ESAT

• 12 févr. 2019 - ref : 11444

  Article L. 2113-14 du Code de la commande publique

  Esat... publics, article 36-III Site Internet www.reseau-gesat.com : site du réseau gEsat qui offre...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  insertion, entreprises adaptées, Esat, entreprises de l’économie sociale et solidaire

• 7 mai 2019 - ref : 0052

  Comment recourir aux marchés réservés ?

  ESAT... , il vous appartient de connaître l’environnement économique des entreprises adaptées (EA) et ESAT de votre région... d’être infructueuse. Sachez qu’il existe de nombreux sites Internet recensant les ESAT...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA

• 12 févr. 2019 - ref : 11442

  Article L. 2113-12 du Code de la commande publique

  Esat... ), établissements et services d’aide par le travail (Esat, anciennement CAT) et structures équivalentes. Néanmoins... adaptées ; établissements et services d’aide par le travail (Esat,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  insertion, entreprises adaptées, Esat, entreprises de l’économie sociale et solidaire, marché réservé

• 12 févr. 2019 - ref : 11443

  Article L. 2113-13 du Code de la commande publique

  Esat... du réseau gEsat qui offre une base de données de 2 000 établissements et services d’aide...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  insertion, entreprises adaptées, Esat, entreprises de l’économie sociale et solidaire

• 24 nov. 2016 - ref : 8307

  Article 13 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT anciennement CAT... économique de la commande publique (OECP) > Publications) Site du réseau Gesat (base de données des ESAT... et...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché réservé, travailleur handicapé, travailleur défavorisé, entreprise adaptée

• 27 févr. 2019 - ref : 12646

  Article L. 2113-16 du Code de la commande publique

  Esat...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  insertion, entreprises adaptées, Esat, entreprises de l’économie sociale et solidaire

ESAT : Établissements de santé

• 29 avr. 2019 - ref : 4748

  L’allocation adulte handicapé (AAH)

  ESAT... par le travail (Ésat) ou n’ayant aucune activité. Dans ce cas les ressources sont évaluées à partir des données... . A noter Un demandeur qui intègre un Ésat après avoir travaillé en...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  AAH, adulte handicapé, CDAPH, MDPH, majoration pour vie autonome, complément de ressources

• 23 mars 2019 - ref : 4731

  L’évaluation du respect des droits des patients et des résidents

  des patients hospitalisés de plus de 48 heures : e-Satis + 48 h MCO.  Le questionnaire suit les étapes... de se connecter au questionnaire e-Satis en ligne. Il peut y répondre jusqu’à 10 semaines après cet envoi....

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  évaluation, droits des usagers, évaluation interne et externe des établissements médico-sociaux, indicateurs, questionnaire de satisfaction

• 19 janv. 2019 - ref : 4728

  Le règlement de fonctionnement

  par le travail – Esat ( CASF, art. R. 243-5 ) ; il fixe, dans les Ehpad, les modalités de la prise... pour personnes âgées dépendantes Esat : établissement et services d’aide par le travail ESMS...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  établissements et services sociaux et médico-sociaux, organisation interne, bientraitance, conseil de la vie sociale, usager, résident

• 18 juil. 2018 - ref : 11205

  Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public

  aux prestations des établissements et services d’aide par le travail [Esat] ou encore aux contrats...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil

• 20 oct. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  d’aide par le travail (Esat), comme l’entretien des espaces verts, la carrosserie...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  d’aide par le travail (Esat) ; les foyers d’accueil médicalisé (FAM) ; les services...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général

ESAT : Ressources humaines

• 18 juil. 2018 - ref : 11205

  Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public

  aux prestations des établissements et services d’aide par le travail [Esat] ou encore aux contrats...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil

• 20 oct. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  d’aide par le travail (Esat), comme l’entretien des espaces verts, la carrosserie...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 30 mai 2016 - ref : 9684

  Les règles d’accessibilité

  par le travail (Esat) et de centres de distribution de travail à domicile, mais également par les dépenses liées...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accessibilité, handicap, personnes à mobilité réduite, agenda d’accessibilité programmée

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  d’aide par le travail (Esat) ; les foyers d’accueil médicalisé (FAM) ; les services...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général

• 11 juin 2019 - ref : sl3587836

  Les régimes communs aux trois fonctions publiques

  mais également de l'utilisation de marchés réservés conclus avec des ESAT...

  Ressources Humaines > Contractuels

• 11 juin 2019 - ref : sl2621457

  Reclassement des agents inaptes

  (ESAT) peuvent permettre de remplir l’obligation de travail dans la limite de 50...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 11 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 11 juin 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 11 juin 2019 - ref : sl2619830

  Inaptitude et invalidité

  Ressources Humaines > Protection sociale

ESAT : Administration locale

• ref : dtou208

  Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT

  ESAT... Cette rubrique relative au recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT prévoit...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA

• 7 mai 2019 - ref : 0052

  Comment recourir aux marchés réservés ?

  ESAT... , il vous appartient de connaître l’environnement économique des entreprises adaptées (EA) et ESAT de votre région... d’être infructueuse. Sachez qu’il existe de nombreux sites Internet recensant les ESAT...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA

• 30 mars 2017 - ref : 7723

  Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

  de prise en charge des personnes en difficulté d’emploi (SIAE) ou handicapées (EA et Esat). Elles obéissent... , en cotraitance ou sous-traitance avec d’autres entreprises (EI, ACI, EA, Esat) ; d’autres mettent......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire

• 15 janv. 2018 - ref : 4651

  Insérer des clauses sociales dans un marché public de communication

  ateliers protégés), à des établissements et services d’aide par le travail (Esat, anciennement centres... et de réserver l’un de ces lots à une entreprise adaptée ou un Esat ou toutes autres structures équivalentes......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  marchés publics, insertion, commande publique, plus-value sociale, exécution, clause sociale

• 19 mai 2015 - ref : 4450

  Minéraliser les cours d’école

  et services d’aide par le travail (Esat – anciens CAT : www.esat-ea.fr ), les associations locales... par le travail (Esat), avec une entreprise d’insertion ou une association de jardiniers ;...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  développement durable, préservation de la planète, projet de l’école

• 29 nov. 2017 - ref : 7937

  Initier une démarche de développement durable en restauration collective

  de l’ordonnance susvisée  : sur les marchés réservés à des entreprises adaptées ou à des ESAT ; art... ou spécifiques qui pourront présenter leur savoir-faire et leurs innovations à la collectivité ; les ESAT......

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  restauration collective, développement durable, restauration responsable, gaspillage alimentaire, gestion des déchets, circuits courts

• 12 mars 2013 - ref : 4674

  Comment choisir le mobilier scolaire ?

  des établissements et services d’aide par le travail (ESAT) qui emploient des personnes handicapées... dans la rénovation de mobilier, comme l’ESAT Atis situé à La Flèche. C’est une bonne solution pour les bancs... 2013....

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  salle de classe, équipement, mobilier

• 30 mai 2018 - ref : 7896

  Développement durable : les actions incontournables

  professionnelle, part des marchés réservés à des entreprises adaptées ou des ESAT, respect de l’obligation...

  Accueil > Administration locale > Développement durable

  action incontournable, exemplarité interne, consommation(s), achats responsables, urbanisme et aménagement, logement

• 14 sept. 2016 - ref : 8297

  Recruter un travailleur handicapé

  par le travail (Esat, ex-CAT), ou encore avec des travailleurs indépendants handicapés, cette dernière mesure...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  handicap, obligation d’emploi, non titulaire, contractuel, emplois réservés, invalidité