ESAT

ESAT : ressources documentaires

ESAT : Administration locale

• ref : dtou208

  Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT

  ESAT... Cette rubrique relative au recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT prévoit...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA

• 1 juin 2016 - ref : 0052

  Comment recourir aux marchés réservés ?

  ESAT... l’environnement économique des entreprises adaptées (EA) et ESAT de votre région. Attention... de nombreux sites Internet recensant les ESAT et EA par région. Vous pouvez notamment consulter...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA

• 30 mars 2017 - ref : 7723

  Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

  de prise en charge des personnes en difficulté d’emploi (SIAE) ou handicapées (EA et Esat). Elles obéissent... , en cotraitance ou sous-traitance avec d’autres entreprises (EI, ACI, EA, Esat) ; d’autres mettent......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire

• 15 janv. 2018 - ref : 4651

  Insérer des clauses sociales dans un marché public de communication

  ateliers protégés), à des établissements et services d’aide par le travail (Esat, anciennement centres... et de réserver l’un de ces lots à une entreprise adaptée ou un Esat ou toutes autres structures équivalentes......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  marchés publics, insertion, commande publique, plus-value sociale, exécution, clause sociale

• 19 mai 2015 - ref : 4450

  Minéraliser les cours d’école

  et services d’aide par le travail (Esat – anciens CAT : www.esat-ea.fr ), les associations locales... par le travail (Esat), avec une entreprise d’insertion ou une association de jardiniers ;...

  Accueil > Administration locale > L'action éducative en pratique

  développement durable, préservation de la planète, projet de l’école

• 29 nov. 2017 - ref : 7937

  Initier une démarche de développement durable en restauration collective

  de l’ordonnance susvisée  : sur les marchés réservés à des entreprises adaptées ou à des ESAT ; art... ou spécifiques qui pourront présenter leur savoir-faire et leurs innovations à la collectivité ; les ESAT......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  restauration collective, développement durable, restauration responsable, gaspillage alimentaire, gestion des déchets, circuits courts

• 12 mars 2013 - ref : 4674

  Comment choisir le mobilier scolaire ?

  des établissements et services d’aide par le travail (ESAT) qui emploient des personnes handicapées... dans la rénovation de mobilier, comme l’ESAT Atis situé à La Flèche. C’est une bonne solution pour les bancs... 2013....

  Accueil > Administration locale > L'action éducative en pratique

  salle de classe, équipement, mobilier

• 14 sept. 2016 - ref : 8297

  Recruter un travailleur handicapé

  par le travail (Esat, ex-CAT), ou encore avec des travailleurs indépendants handicapés, cette dernière mesure...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  handicap, obligation d’emploi, non titulaire, contractuel, emplois réservés, invalidité

• 30 mai 2018 - ref : 7896

  Développement durable : les actions incontournables

  professionnelle, part des marchés réservés à des entreprises adaptées ou des ESAT, respect de l’obligation...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  action incontournable, exemplarité interne, consommation(s), achats responsables, urbanisme et aménagement, logement

ESAT : Établissements de santé

• 5 avr. 2017 - ref : 4748

  L’allocation adulte handicapé (AAH)

  ESAT... par le travail (Ésat) ou n’ayant aucune activité. Dans ce cas les ressources sont évaluées à partir des données... . A noter Un demandeur qui intègre un Ésat après avoir travaillé en...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  AAH, adulte handicapé, CDAPH, MDPH, majoration pour vie autonome, complément de ressources

• 1 févr. 2017 - ref : 4728

  Le règlement de fonctionnement

  par le travail – ESAT (CASF, art. 243-5) ; il fixe, dans les EHPAD, les modalités de la prise...  : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes ESAT  : établissement et services...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  établissements et services sociaux et médico-sociaux, organisation interne, bientraitance, conseil de la vie sociale, usager, résident

• 20 avr. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  d’aide par le travail (Esat), comme l’entretien des espaces verts, la carrosserie...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  d’aide par le travail (Esat) ; les foyers d’accueil médicalisé (FAM) ; les services...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général

ESAT : Action sociale et solidaire

• 29 mars 2014 - ref : 6311

  Évaluer l’autonomie des résidents dans un ESAT

  ESAT... ESAT... Faire valoir le rôle des ESAT auprès des institutions Avec la mise en place encore récente... des MDPH et la réforme à venir en 2014 avec le transfert de la gestion des ESAT...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  partenariat, lieu de ressources, lien social, insertion, champs de l’évaluation, évaluation de l’autonomie

• 24 nov. 2017 - ref : 7862

  Accompagner l’usager pour intégrer un Esat et s’y maintenir

  Esat... mise en situation professionnelle en Esat... ESAT... La décision d’orientation en Esat L’ article L. 344-2 du Code de l’action sociale... et des familles mentionne que les...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  CDAPH, MDPH, établissement et service d’aide par le travail, Esat, centre d’aide par le travail, CAT

• 29 mars 2014 - ref : 6312

  Négocier avec les clients de l’ESAT le niveau de qualité de service attendu

  ESAT... ESAT... Prendre en compte la demande du client, raison d’être de l’activité d’un ESAT Une relation... . Privilégier la relation de service Cette relation de service a, certes, toujours...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  relation de service, mesure de la charge de travail, approche processus, démarche qualité, handicapés vieillissants, ESAT

• 20 mai 2017 - ref : 5556

  Les recommandations pour les personnes handicapées

  et besoins des travailleurs handicapés en ESAT Le contenu de la recommandation Cette recommandation... qui concerne plus de 1 400 ESAT prend en compte les changements en cours dans les ESAT...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  accompagnement, soutien aux professionnels, projet personnalisé, Sessad, coconstruction du projet, personne handicapée

• 31 août 2016 - ref : 0603

  Mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics

  ESAT... par le travail (ESAT, ex-CAT), ou à des structures équivalentes, lorsque les travailleurs concernés... à des structures employant des personnes handicapées (ESAT) : l’article 15 du Code des marchés...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  modalités exécution clauses d’insertion, clauses promotion de l’emploi, clauses du mieux disant social, article 14 CMP, article 30 CMP, article 15 CMP

• 13 févr. 2013 - ref : 5540

  Comprendre les logiques de rationalisation

  et services prenant en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés (ensemble). ESAT. MAS. SESSAD... les indicateurs d’activité avec une durée moyenne de prise en charge, les temps partiels pour les ESAT ;......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  indicateurs sociaux et médico-sociaux, critères de convergence, tarification, plan de redressement et de réduction des écarts

• 11 janv. 2018 - ref : 7863

  Orienter et accompagner vers un SAVS (service d’accompagnement à la vie sociale) ou un Samsah (service d’accompagnement pour adultes handicapés)

  d’aide par le travail [Esat]) que du quotidien (hospitalisation pour troubles du comportement, diabète... vers un foyer de vie ou un Esat, une liste d’attente peut exister, même si ces services fonctionnent... en Esat...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  logement, SAVS, MDPH, handicap, loi du 11 février 2005, CDAPH

• 4 févr. 2013 - ref : 5587

  Repérer les dysfonctionnements entre les processus

  . Exemple : dans un ESAT, le diagnostic met en avant les difficultés d’un atelier « artisanat »,... des indicateurs de moyens (ex. : le nombre de formations organisées pour permettre aux travailleurs de l’ESAT......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  diagnostic, sous-processus, tâches, fournisseur, client, usagers

• 19 mars 2018 - ref : 11082

  Accompagner les personnes en situation de handicap vers l’apprentissage

  ne pas être orienté par la MDPH vers le travail en milieu protégé (Esat) ; avoir un projet d’alternance... et a un projet de contrat d’alternance. Un apprentissage en Esat est-il possible en tant que travailleur......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  PMSMP (période de mise en situation en milieu professionnel), Agefiph, FIPHFP (Fonds pour l’insertion des personnes handicapés dans la fonction publique), livret blanc, RQTH, MDPH

ESAT : Marchés publics

• ref : dtou4899

  Réseaux IAE, EA et ESAT

  Ce document vous fournit la liste et les coordonnées des réseaux IAE, EA et ESAT. ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire

• ref : dtou208

  Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT

  ESAT... Cette rubrique relative au recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT prévoit...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA

• ref : dtou1547

  Cadre de mémoire technique sur la qualité éthique

  ESAT... d’un label éthique, recours à des contrats ESAT. ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  jouet, jeux, qualité éthique, ESAT

• 1 juin 2016 - ref : 0052

  Comment recourir aux marchés réservés ?

  ESAT... l’environnement économique des entreprises adaptées (EA) et ESAT de votre région. Attention... de nombreux sites Internet recensant les ESAT et EA par région. Vous pouvez notamment consulter...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA

• 24 nov. 2016 - ref : 8307

  Article 13 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT anciennement CAT... économique de la commande publique (OECP) > Publications) Site du réseau Gesat (base de données des ESAT... et...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  marché réservé, travailleur handicapé, travailleur défavorisé, entreprise adaptée

• 18 oct. 2016 - ref : 10124

  Article 36 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  à des ateliers protégés : entreprises adaptées (EA), établissements et services d’aide par le travail (ESAT... et services d’aide par le travail (ESAT, ex-CAT) ; structures équivalentes qui emploient une...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  marché réservé, travailleur handicapé, travailleur défavorisé, entreprise adaptée

• 24 févr. 2017 - ref : 6501

  Qu’est-ce qu’un achat public socialement responsable ?

  des travailleurs handicapés en milieu ordinaire de travail ; les ESAT (établissements et services d’aide... , de la Formation professionnelle et du Dialogue social. Les ESAT, quant à eux, sont également......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion par l’activité économique, IAE, handicap, économie sociale et solidaire, RSE, clause sociale

• 15 janv. 2018 - ref : 2337

  L’achat public de vaisselle, gobelets et divers accessoires de cuisine : des produits jetables mais écologiques

  se renseigner sur l’existence éventuelle d’Esat à même de fournir ce type de produits afin de lui réserver... un lot, le cas échéant. Vous trouverez la liste des Esat existants sur le site www.reseau-gesat.com... (Notre réseau >...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

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• 5 janv. 2018 - ref : 2332

  Comment allier achat public durable et papiers sanitaires et domestiques ?

  sur l’existence éventuelle d’Esat (établissements et services d'aide par le travail) à même de fournir ce type... publics. A noter Liste des Esat existants : http://www.reseau-gesat.com/Gesat/esat-secteur......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, papiers sanitaires et domestiques, papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, articles d’essuyage ménager

ESAT : Ressources humaines

• 30 mai 2016 - ref : 9684

  Les règles d’accessibilité

  par le travail (Esat) et de centres de distribution de travail à domicile, mais également par les dépenses liées...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accessibilité, handicap, personnes à mobilité réduite, agenda d’accessibilité programmée

• 20 avr. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  d’aide par le travail (Esat), comme l’entretien des espaces verts, la carrosserie...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  d’aide par le travail (Esat) ; les foyers d’accueil médicalisé (FAM) ; les services...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général