# LIVRET-DE-FAMILLE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « LIVRET-DE-FAMILLE » mises à disposition de la fonction publique.

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LIVRET-DE-FAMILLE dans les ressources documentaires

Mettre à jour un livret de famille délivré par le ministère des Affaires [...]

Le livret de famille permet de justifier de son état civil. Il doit être mis à jour systématiquement à chaque nouvel événement ou changement de situation...

26 mai 2015

#recueil d’actes #livret de famille unique #livret unique #fascicule relié #force probante #actes d’état civil #nom #prénom #naissance #mariage #décès #mentions marginales

Quel nom de famille attribuer à un enfant venant de naître ?

Pendant longtemps, la dévolution du nom de famille a été marquée par la prééminence patriarcale : l’enfant prenait en principe le nom de son père,...

10 févr. 2015

#état civil #naissance #nom de famille #nom patronymique #double nom #nom composé #choix #déclaration

Demande de livret de famille

Ce modèle de formulaire de demande de livret de famille est à faire compléter par le demandeur.

19 nov. 2020

#Livret de famille #livret de famille unique #livret unique

Mettre à jour un livret de famille spécial (Algérie et Mayotte)

Les livrets de famille spéciaux établis à Mayotte ou délivrés en Algérie jusqu’en 1980 doivent être mis à jour à chaque nouvel événement ou changement...

03 nov. 2020

#Recueil d’actes #livret de famille unique #livret unique #fascicule relié #force probante #actes d’état civil #nom #prénom #naissance #mariage #décès #mentions marginales #livret de famille spécial

Mettre à jour un livret de famille délivré par le service d’état civil de [...]

Le service d’état civil de l’outre-mer reçoit en dépôt le troisième exemplaire des registres tenus en Nouvelle-Calédonie et des départements et territoires...

21 nov. 2013

#Recueil d’actes #livret de famille unique #livret unique #fascicule relié #force probante #actes d’état civil #nom #prénom #naissance #mariage #décès #mentions marginales #outre-mer

Élaborer le livret d’accueil

L’ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 (en insérant dans le Code de la santé publique un article L. 710-1-1) avait...

25 mars 2014

#accueil #usager #droit des patients #obligations #information

Questionnaire aux familles

Suite au décret Hamon, quel rythme scolaire les familles souhaitent-elles à la rentrée 2014 ? Celui validé sous le décret Peillon ou celui revu...

20 févr. 2020

#rythmes scolaires #décret Hamon #sondage

Formulaire de demande de livret de famille

L’officier d’état civil doit faire compléter un imprimé de demande de livret de famille dans le cas de l’établissement d’un premier livret de famille.

07 mai 2020

#Livret de famille #demande de livret de famille #délivrance d’un livret de famille

Maîtriser les règles de dévolution du nom de famille

Pendant très longtemps, la dévolution du nom de famille a été marquée par la prééminence patriarcale : l’enfant prenait en principe le nom de son...

24 mars 2011

#nom #nom de famille #nom patronymique #patronyme #dévolution du nom de famille #double nom #nom simple #nom composé

Mettre à jour un livret de famille international ou étranger

Le livret de famille, quel que soit le pays d’établissement, permet de justifier à la fois de son état civil mais aussi de sa situation familiale.

...

03 nov. 2020

#recueil d’actes #livret de famille unique #livret unique #fascicule relié #force probante #actes d’état civil #nom #prénom #naissance #mariage #décès #mentions marginales #livret de famille étranger

Concevoir un livret d’accueil

Le livret d’accueil fait partie des outils prévus par la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale,...

02 févr. 2013

#contenu #démarche #format #support #écriture #diffusion #livret d’accueil

Résultats du questionnaire aux familles

Suite au décret Hamon, le rythme scolaire préféré des familles est celui revu grâce au décret Hamon avec choix des horaires actuels et la matinée...

20 févr. 2020

#rythmes scolaires #décret Hamon #sondage

Mentions à apposer sur le livret de famille des adoptants en la forme [...]

Ces modèles vous aideront à compléter d’une part le livret de famille du ou des adoptants et d’autre part celui des parents d’origine.

07 mai 2020

#adoption simple #mention #livret de famille #livret de famille des adoptants #livret de famille des parents d’origine

Le livret d’accueil, outil de communication

Il s’agit de montrer que le livret d’accueil des 6e, à l’instar de la « mallette des parents » permet de tisser de bonnes relations...

15 oct. 2020

#mallette des parents #devoirs faits #partenariat #politique éducative #réussite scolaire #relations école-familles #association des parents d’élèves

Savoir accueillir les familles sans se faire phagocyter (deuils, [...]

L’accueil des familles est souvent entendu de manière restrictive, comme « un moment » correspondant à l’entrée du résident dans l’établissement....

24 juin 2016

#familles #directeur #personnel #résident #communication #écoute #questions-réponses #relation #organisation

Exemple de livret d’accueil

Ce livret d’accueil présente l’établissement (cadre, mission, valeurs, organigramme, population accueillie), les soins les plus représentés et les modalités...

05 janv. 2021

#livret d’accueil #IFSI

Établir un second livret de famille

Le livret de famille a un double atout : permettre de justifier de son état civil mais également de sa situation au regard du couple,...

03 nov. 2020

#recueil d’actes #livret de famille #fascicule relié #force probante #actes d’état civil #nom #prénom #naissance #mariage #décès #mentions marginales #second livret de famille

Mettre à jour un livret de famille délivré par une mairie

Le livret de famille permet de justifier de sa situation familiale. Après remise aux intéressés, il doit être mis à jour à chaque nouvel événement...

03 nov. 2020

#recueil d’actes #livret de famille unique #livret unique #fascicule relié #force probante #actes d’état civil #nom #prénom #naissance #mariage #décès #mentions marginales