NOMENCLATURE COMPTABLE

NOMENCLATURE COMPTABLE : ressources documentaires

NOMENCLATURE COMPTABLE : Finances et comptabilité

• 27 sept. 2017 - ref : 5061

  La nomenclature par nature

  de chaque instruction comptable L’utilisation des comptes prévus à la nomenclature s’impose à l’utilisateur,... comptable respectivement les charges et les produits par nature ; il n’y a pas de...

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  nomenclature, compte, nature, imputation comptable

• 30 mai 2016 - ref : 5063

  La nomenclature par fonction

  L’intérêt de la nomenclature fonctionnelle Pour les élus, comme pour le contribuable,... la connaissance des masses financières ne repose pas exclusivement sur leur volet comptable (comptabilité... dans le champ de...

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  Vote, fonction, nomenclature, fonctionnelle, mode

• ref : dtou4209

  Commentaires de la nomenclature fonctionnelle M14

  Nomenclature comptable... nomenclature... Gestion comptable...

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  M14, nomenclature, fonctionnelle

• ref : dtou4211

  Commentaire de la nomenclature fonctionnelle M52

  Nomenclature comptable... nomenclature... Gestion comptable...

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  M14, nomenclature, fonctionnelle

• ref : dtou4212

  Commentaire de la nomenclature fonctionnelle M71

  Nomenclature comptable... nomenclature... Gestion comptable...

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  M14, nomenclature, fonctionnelle

• ref : dtou4957

  La nomenclature par fonction des départements

  Chaque compte de la nomenclature fonctionnelle est commenté dans ce document. ...

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  budget, nomenclature fonctionnelle M52, exécution budgétaire

• ref : dtou6358

  La nomenclature par fonction des métropoles

  administratifs met à jour à compter du 1 er  janvier 2017 la nomenclature fonctionnelle. ...

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  budget, nomenclature fonctionnelle M57, exécution budgétaire

• ref : dtou6357

  La nomenclature par nature des métropoles

  administratifs met à jour à compter du 1 er  janvier 2017 la nomenclature par nature M57. ...

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  budget, nomenclature par nature M57, exécution budgétaire

• 18 févr. 2013 - ref : 5301

  Les liaisons informatiques entre l’ordonnateur et le comptable

  RMH. Le comptable procédera alors aux habilitations, en générant un identifiant (par exemple,... entre un utilisateur autorisé par l’ordonnateur, et le comptable territorialement compétent, qui procédera... qu’à...

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  OCRE, INDIGO, Hélios, protocoles informatiques

NOMENCLATURE COMPTABLE : Action sociale et solidaire

• 16 févr. 2016 - ref : 4294

  Le plan comptable des Ehpad

  Qu’est-ce qu’un plan comptable ? Sous son premier aspect (un peu extérieur), un plan comptable... « comptes ». Le plan comptable ne saurait être réduit à une liste de comptes. Il s’agit aussi d’un ensemble......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  M22, comptes, plan comptable, ANC

• 6 mai 2014 - ref : 7791

  Respecter les obligations comptables d’un établissement public

  à une ligne budgétaire sur laquelle cette dépense va être imputée. Cette nomenclature est réglementée ;... comptable de la collectivité qui va tenir le document unique budgétaire avec votre concours. Ainsi,... pour...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  comptabilité, budget, finances publiques, engagement, dépenses, recettes

• 10 mai 2012 - ref : 4293

  Les référentiels budgétaires et comptables (Ehpad privés)

  Les enjeux L’application de la réglementation budgétaire et comptable a longtemps été source... pour les financeurs : l’instruction budgétaire et comptable M22, applicable à tous les établissements. Toutefois,......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  référentiels, budget, comptabilité, M22, plan comptable, commissaires aux comptes

• 16 avr. 2014 - ref : 7369

  Mettre en place une comptabilité d’analyse des coûts (ou comptabilité analytique)

  pour un même fait » . Il ne peut donc y avoir de nomenclature des centres de coûts . En fonction des objectifs... la présentation des documents officiels selon la nomenclature M14 n’est pas adaptée à une comptabilité...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  comptabilité, budget, efficience, analyse

• 20 juin 2012 - ref : 4196

  L’approbation du budget : le budget exécutoire

  par comptes et sous-comptes selon la nomenclature du plan comptable constitue une explication, une information... est paralysée. Elle ne peut rien engager, rien payer. A noter Dans le secteur public, l’année...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  section de fonctionnement, section d’investissement, groupes fonctionnels, comptes, sous-comptes, virements

• 26 avr. 2018 - ref : 10699

  Se doter d’une présentation stratégique du budget

  correspondra bien à une mission dans la nouvelle nomenclature comptable. Une mission regroupe des crédits... pour les différents programmes. D’année en année, la présentation comptable devra exposer en annexe les...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  budget, stratégie, évaluation, contrôle de gestion, objectifs, résultats

• 20 avr. 2012 - ref : 4193

  La section d’investissement

  administratif Langage technique professionnel comptable et financier pour le court terme Section... professionnel comptable et financier pour le moyen et le long terme Tableau de financement pluriannuel......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  section d’investissement, tableau de financement, opérations de financement, emplois, ressources, compte administratif

• 9 mai 2012 - ref : 4197

  L’exécution du budget fonctionnement et investissement

  a établi une nomenclature des pièces justificatives ; la liquidation de la dépense, avec le calcul... et la présentation des pièces justificatives pour le paiement avant transmission au comptable public pour contrôle......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  référentiels, budget, comptabilité, M22, plan comptable, engagement

• 20 juil. 2017 - ref : 10845

  Anticiper la réforme Serafin-PH grâce à la démarche qualité

  à leur réalisation. Ainsi, la réforme introduit une nomenclature financière autour de trois « blocs » :... les trames selon la nomenclature des besoins classifiés dans les blocs 1 et 2. Avec respectivement...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  réforme du financement, nomenclature financière, modularité des accompagnements, bloc besoins, Serafin-PH

NOMENCLATURE COMPTABLE : Marchés publics

• 18 mai 2016 - ref : 0023

  Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement

  Mettre en place une procédure de suivi de nomenclature achat Votre nomenclature achat ( cf.... '>Établir une nomenclature achat ) est un outil qui évolue au gré de vos consommations. Pour pouvoir......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  nomenclature achat, suivi, article 27, seuils

• 20 déc. 2016 - ref : 10505

  Le contrôle du comptable public sur les paiements d’un marché public

  par une nomenclature officielle seraient produites, le comptable public ne peut exiger de justificatifs... le comptable public. Celui-ci est en effet en charge, sous sa responsabilité personnelle et...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  agent comptable, comptabilité publique, légalité de la dépense, exécution financière des marchés publics

• 18 nov. 2016 - ref : 9545

  La phase comptable de la mise en œuvre des cessions de créances relatives aux marchés publics selon le mécanisme « Dailly »

  monétaire et financier . Cette fiche présente le formalisme comptable à respecter, tel qu’il résulte... à la banque cessionnaire de remettre l’exemplaire unique ou le certificat de cessibilité au comptable... de cessibilité...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  cédé, cessionnaire, comptable assignataire, notification d’une cession de créances, paiement, pièces justificatives

• 10 nov. 2016 - ref : 9556

  Les délais de paiement

  budgétaire et comptable publique, qui a abrogé le décret de 1962, ne reprend pas le terme de mandatement,... quelle qu’en soit la forme, donné par l’ordonnateur au comptable de payer une dépense  » (art. 32).......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  intérêts moratoires, délai de mandatement, délai de paiement, suspension du délai, partage des responsabilités entre le comptable et l’ordonnateur, taux des intérêts moratoires

• 19 mars 2018 - ref : 10522

  Effets de la transaction à l’égard des tiers

  en premier lieu, si l’ensemble des pièces requises au titre de la nomenclature comptable applicable... fait naître une dette ou une créance et, donc, une obligation de payer, le comptable vient nécessairement......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrôle financier, contrôle de légalité, effet relatif, intérêt lésé, intérêt pour agir, qualité pour agir

• 20 déc. 2016 - ref : 10506

  Le contrôle des juridictions financières sur les marchés publics

  applicables Avertissement Outre les textes applicables à la responsabilité du comptable public,... et note Coutant, AJDA 2004 p. 1301, note J. Rolin) ou une mise en débet d’un comptable patent ( CE,... à...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  Cour des comptes, chambre régionale et territoriale des comptes, cour de discipline budgétaire et financière, jugement des comptes, examen de la gestion, faute de gestion

• 19 oct. 2016 - ref : 10151

  Article 64 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  comptable de l’affaire permettent d’identifier les frais de production et les frais hors production,...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  contrôle des coûts de revient, coût de revient, prix du marché

• 27 févr. 2018 - ref : 6968

  Définir la place de la direction des achats dans l’organigramme de direction

  (lien entre les nomenclatures budgétaire, comptable et achats), d’étudier en commun les investissements...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  direction des finances, direction générale, ressources humaines, direction du système d’information, direction de la communication

• 15 nov. 2016 - ref : 9559

  Le fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) et les marchés publics

  et 529) que des principes du plan comptable général auxquels les instructions budgétaires et comptables...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  dépenses d’investissement, annulation du marché, FCTVA, allotissement, règles d’imputation des dépenses

NOMENCLATURE COMPTABLE : Établissements de santé

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  Rappelons que la nomenclature budgétaire et comptable (M21/M23) est établie par référence au plan... une véritable révolution en matière budgétaire et comptable pour les établissements de santé. Le...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général

NOMENCLATURE COMPTABLE : Ressources humaines

• 13 mars 2017 - ref : 7948

  Traiter la partie comptable de la paie

  de plus de 10 000 habitants peuvent opter pour un vote par fonction. Vous devez respecter une nomenclature comptable... et les EPCI, il s’agit de la nomenclature comptable M14 qui...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  mandatement, budget, fonction, chapitre, nature, article

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  Rappelons que la nomenclature budgétaire et comptable (M21/M23) est établie par référence au plan... une véritable révolution en matière budgétaire et comptable pour les établissements de santé. Le...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général

• 12 mars 2018 - ref : 4932

  Cotiser au CDG et au CNFPT

  au comptable de la collectivité. Sur le plan comptable, la dépense est imputée au compte 6 336... de pièce justificative pour le comptable de la collectivité. L’original doit lui être transmis...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  centre de gestion, CDG, Centre national de la fonction publique territoriale, CNFPT, cotisation, contribution

• 23 janv. 2018 - ref : 5985

  Adjoints administratifs territoriaux

  aux concours, aux candidats titulaires d’un titre ou diplôme classé au moins au niveau V de la nomenclature...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  adjoint administratif, filière administrative, cadres d’emplois C, régime indemnitaire C, IAT, échelons C

NOMENCLATURE COMPTABLE : Administration locale

• ref : dtou5255

  Le codage et la nomenclature des comptes

  Cet outil présente le codage et la nomenclature des comptes. ...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  code d’activité, codage, nomenclature

• ref : dtou6358

  La nomenclature par fonction des métropoles

  administratifs met à jour à compter du 1 er  janvier 2017 la nomenclature fonctionnelle. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  budget, nomenclature fonctionnelle M57, exécution budgétaire

• ref : dtou6357

  La nomenclature par nature des métropoles

  administratifs met à jour à compter du 1 er  janvier 2017 la nomenclature par nature M57. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  budget, nomenclature par nature M57, exécution budgétaire

• 18 mars 2014 - ref : 6605

  L’adjoint gestionnaire et l’agent comptable

  également les missions d’agent comptable la signature des documents liés à la phase d’ordonnancement... à l’ordonnateur depuis la mise en place du nouveau cadre budgétaire et comptable – nomenclature M9.6) ;......

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  adjoint gestionnaire, agent comptable, missions, gestion matérielle, gestion budgétaire

• 10 févr. 2015 - ref : 8267

  Fixer les règles de gestion comptable et financière du groupement d’intérêt public (GIP)

  constitutive, consultez la fiche '>Créer un groupement d’intérêt public (GIP) . Opter pour le régime comptable... quelle est la nomenclature applicable. Si tel n’est pas le cas, il faut déterminer si l’on retient...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  groupement d’intérêt public, GIP, comptabilité, budget, règles budgétaires et comptables, contrôle économique et financier de l’État

• 22 févr. 2017 - ref : 9880

  Connaître et maîtriser les règles budgétaires et comptables applicables aux EPCI

  avec le comptable public, peut élaborer une nomenclature des pièces justificatives de recettes.... Connaître et maîtriser les principales règles budgétaires La réglementation comptable... leurs opérations,...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  budget, comptabilité publique, principes budgétaires, règles budgétaires, comptabilisation

• 18 avr. 2018 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  dans cette fiche : les modifications du plan de comptes et de la nomenclature fonctionnelle ; le régime... comptable des métropoles, proche de l’instruction M14 dans la mesure où les métropoles sont,......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  métropole, instruction M57, comptabilité

• 22 sept. 2017 - ref : 10890

  L’agrégation des données budgétaires et comptables au sein de l’espace intercommunal

  budgétaires et comptables. Pour cela, la nomenclature des comptes par nature sera très utile : ainsi,...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Agrégation, consolidation, comptes, entité, budget, espace intercommunal

• 18 avr. 2018 - ref : 10268

  Les relations budgétaires et comptables entre l’intercommunalité et ses communes membres

  à comptabiliser le FCTVA dans les subventions reçues. Le traitement budgétaire et comptable Le terme... dans l’instruction budgétaire et comptable M14 : depuis la réforme de simplification et d’adaptation......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  EPCI, mutualisation, patrimoine, attribution de compensation, dotation de solidarité communautaire, FPIC