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SUBROGATION

Le changement de la base de calcul des indemnités journalières

de « la subrogation » les indemnités journalières versées par la sécurité sociale à la place...

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Intégrer les IJSS sur le bulletin de salaire en cas de subrogation

et maladie professionnelle ). Appliquer la subrogation En cas d’arrêt de travail, l’agent peut percevoir... son droit de subrogation pour percevoir les IJSS dues par la CPAM à la place de l’agent. Dès lors,... Selon les conditions fixées par l’article R. 323-11 du Code de la Sécurité sociale , la subrogation... à l’administration fiscale même en cas de subrogation . Il convient donc de ne pas les intégrer au net fiscal...

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  • RH territoriales 21 mars 2018

    Subrogation

    7000229489

    Alexandra22

    pour maladie/accident des agents non-titulaires de droit public et de droit privé ? Comment s'organise la subrogation... de maintien de la rémunération, comment se déroule l'arrêt de la subrogation au delà de cette période ?...

  • RH territoriales 4 janv. 2018

    subrogationd es IJ

    sylvie-tc27

    sylvie-tc27

    de la subrogation des IJ merci...

  • RH territoriales 15 janv. 2018

    subrogationd es IJ

    7000062122

    barcouzareau.j

    de la subrogation des IJ merci...

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