Ajournement

Weka met à votre disposition un ensemble complet de fiches pratiques et d'outils opérationnels sur le sujet « Ajournement », conçus pour répondre à toutes les problématiques métier des acteurs de la fonction publique.
Découvrez ces ressources sans attendre et gagnez en efficacité dès aujourd’hui !

Ajourner un chantier : motifs, procédure, effets

Fiche - 9 mar. 2025

#Chantier #Ajournement des prestations et des fournitures

Ajournement, réfaction ou rejet des fournitures ou prestations : motivation, décision, notification au titulaire

Fiche - 31 oct. 2025

#Contrôle du marché public #Ajournement des prestations et des fournitures

Faire face à un ajournement ou une interruption des travaux

Fiche - 28 nov. 2024

#Ajournement des prestations et des fournitures #Interruption des travaux

Rédiger un ordre de service pour l’ajournement d’un chantier

Outil

#Chantier #Ajournement des prestations et des fournitures

Constater l’exécution des prestations d’un marché de maîtrise d’œuvre

Fiche - 14 mai 2024

#Exécution du marché #Marché de travaux

Quelles sont les sanctions applicables en cas de travaux sans autorisation ?

Fiche - 27 mar. 2025

#Autorisation d'occupation du sol
WEKA, l’expertise juridique auprès des acteurs publics
Visuel essai gratuit
  • Accédez à une base complète de fiches pratiques et d’outils & méthode
  • Bénéficiez d’un ensemble de solutions méthodologiques opérationnelles et juridiques qui répondent à vos problématiques métiers
Essayer gratuitement