Mapa restreint
Mapa restreint dans l'actualité
-
Article
Les MAPA en toute sécurité
Téléchargeable gratuitement, ce nouveau livre blanc de la collection « Les Focus Weka » va vous aider à vous familiariser avec les… -
Article
MAPA : quelle forme donner à ses contrats?
Pour les marchés à procédure adaptée (MAPA), la forme du contrat est libre jusqu’au seuil, introduit par le décret n° 2011-1853 du 9 décembre 2011, de 15 000 € HT (article 11 du Code… -
Article
MAPA : comment garantir la transparence pour les montants les plus importants…
Les marchés à procédures adaptées (MAPA) peuvent maintenant être conclus pour des montants importants. Mais cette liberté doit être encadrée. -
Article
Procédure restreinte : le Conseil d'État précise les conditions de sélection des…
En procédure restreinte, l'article R. 2142-16 du Code de la commande publique précise que lorsque l'acheteur entend limiter le nombre de candidats, il doit indiquer, dans l'avis d'appel à la concurrence…
Mapa restreint dans les ressources documentaires
Schéma récapitulatif de la procédure de concours restreint
13/04/2021
Passer un appel d’offres restreint
03/07/2024
Quels sont les médicaments à prescription restreinte ?
14/03/2013
Modèle de contrat simplifié pour un Mapa de maîtrise d’œuvre
07/03/2022
Le marché passé selon une procédure adaptée (Mapa) : étapes,…
22/05/2023
Appel d’offres restreint : établir la liste des candidats admis à…
09/11/2022
Lancer un concours de maîtrise d’œuvre
10/09/2024
Comment préparer son avis de publicité en procédure adaptée et…
06/12/2023
Les médicaments à prescription restreinte dans l’établissement
19/03/2013
Connaître la notion de contrôle restreint
18/03/2022
Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?
14/01/2020
Appel d’offres Mapa pour l’organisation de contes en médiathèques
17/06/2019
MAPA : rédiger les pièces de procédure (définition des pièces,…
11/02/2021
Une offre pour chaque métier
Les + vus
29/01/2025
Gel du point d'indice, baisse des indemnités maladie et suppression ...
27/01/2025
PLF 2025 : vers 2,2 Mds € de contributions des collectivités ...
03/02/2025
CNRACL : augmentation massive des cotisations employeurs des ...
30/01/2025
Semaine en 4 jours : simple sujet à la mode ou vrai levier de QVT ?
30/01/2025
Protection fonctionnelle : quels changements au 1er février 2025 ...