Temps partiel thérapeutique
Temps partiel thérapeutique dans l'actualité
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Article
Aménagement du temps de travail : le régime très favorable du temps…
Le temps partiel thérapeutique permet à un fonctionnaire de continuer à exercer une activité professionnelle malgré une incapacité temporaire et partielle de travail du fait de son état de santé. La circulaire… -
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Faciliter l’accès au temps partiel thérapeutique
Le gouvernement propose de faciliter l’accès au temps partiel thérapeutique et une dématérialisation progressive de la déclaration des arrêts maladie. -
Article
Temps partiel thérapeutique : les nouvelles modalités
Le 30 juin 2021, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a examiné un projet de décret relatif au temps… -
Article
Temps partiel thérapeutique : de nombreux changements en perspective !
Le temps partiel thérapeutique est à ce jour une modalité de reprise des fonctions d’un agent à l’expiration d’un congé de maladie. Les modalités d’application de ce dispositif vont prochainement être…
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23/11/2021 Santé et sécurité au travailTemps partiel thérapeutique : nouvelles conditions d'octroi et de renouvellement
Le décret n° 2021-1462 du 8 novembre 2021 détermine les nouvelles modalités d'octroi et de renouvellement d'une autorisation d'exercer un service à temps partiel pour raison thérapeutique. -
Article
Temps partiel thérapeutique dans les ressources documentaires
Le temps partiel thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers
25/07/2022
Gérer une demande de passage à temps partiel thérapeutique
15/01/2025
Temps partiel thérapeutique des fonctionnaires CNRACL
15/05/2022
Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à…
08/12/2024
Encadrer le temps partiel dans la collectivité
07/04/2024
Calculer le salaire d’un agent du régime général en temps…
26/01/2025
Agents à temps partiel ou à temps non complet
04/02/2025
Temps partiel thérapeutique des agents publics relevant du régime général
26/01/2025
Temps partiel dans la fonction publique
15/05/2022
Modèle de demande de temps partiel thérapeutique
17/04/2024
Arrêté portant attribution d’un temps partiel thérapeutique
02/09/2022
Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou…
31/01/2024
Rémunérer un agent à temps partiel
13/01/2025
Délibération sur le temps partiel
06/06/2012
Une offre pour chaque métier
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Comment fixer la rémunération des agents contractuels dans la ...
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Gel du point d'indice, baisse des indemnités maladie et suppression ...
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Albert, l'IA générative de l’État français, infuse dans la ...