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Temps partiel thérapeutique dans les ressources documentaires

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Le temps partiel thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers

Le temps partiel pour raison thérapeutique permet aux fonctionnaires d’accomplir un service à temps partiel, qui ne peut être inférieur au mi-temps, tout en conservant l’intégralité de leur traitement, du…

25/07/2022

#Fonctionnaire #Temps partiel
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Gérer une demande de passage à temps partiel thérapeutique

Un agent vous adresse une demande de placement à temps partiel thérapeutique. Vous vous interrogez sur les conditions d’octroi et la procédure à mettre en œuvre.Dans quels cas un agent…

01/09/2022

#Temps partiel #Soins
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Temps partiel thérapeutique des fonctionnaires CNRACL

Le temps partiel thérapeutique permet une reprise d’activité temporairement aménagée en conservant un traitement à temps plein. L’agent continue à exercer une activité professionnelle malgré une incapacité temporaire et partielle…

15/05/2022

#Temps partiel #Organisme lié aux RH
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Temps partiel

Le temps partiel est une modalité d’exercice du temps de travail.De droit, sur autorisation ou pour motif thérapeutique, il est toujours octroyé sur demande de l’agent et pour une durée…

15/05/2022

#Temps partiel #Statut
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Calculer le salaire d’un agent du régime général en temps…

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale, du régime général. C’est notamment le cas pour les risques maladie,…

09/01/2024

#Soins #Temps partiel
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Agents à temps partiel ou à temps non complet

Les dispositifs réglementaires successifs permettent aux agents publics fonctionnaires hospitaliers d’exercer leurs fonctions à temps partiel ou à temps non complet. Il en est de même pour les agents publics…

23/01/2024

#Temps partiel #Temps non complet
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Temps partiel thérapeutique des agents relevant du régime général

Une reprise à temps partiel thérapeutique est possible après un arrêt de travail pour maladie ordinaire et, depuis 2012, même en l’absence d’arrêt préalable en cas d’affection de longue durée.Ce…

26/06/2022

#Temps partiel #Soins
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Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à…

Seul le statut des praticiens hospitaliers à plein-temps prévoit la possibilité de bénéficier d’un mi-temps thérapeutique. En effet, cette modalité de reprise du travail à l’issue d’un congé de maladie…

01/03/2012

#Temps partiel #Personnel médical hospitalier
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Arrêté portant attribution d’un temps partiel thérapeutique

Cet outil est un modèle prêt à l’emploi d’arrêté portant attribution d’un temps partiel thérapeutique (régime général).

02/09/2022

#Temps de travail #Temps partiel
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Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou…

Les agents affiliés à la CNRACL à temps partiel et à temps non complet ont la possibilité de surcotiser auprès de ce régime. L’intérêt de cette surcotisation est de permettre…

10/09/2023

#Retraite #Cotisations
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Modèle de demande de temps partiel thérapeutique

Lorsque l’agent est en capacité de reprendre le travail, il est possible d’envisager une reprise à temps partiel thérapeutique. L’agent doit faire sa demande par courrier,accompagné d’un certificat médical (sans…

18/05/2022

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Encadrer le temps partiel dans la collectivité

Le régime du temps partiel fait l’objet de dispositions assez précises de la part du statut (D. n° 2004-777, 29 juill. 2004). Une demande de temps partiel de droit notamment place la…

05/06/2012

#Loi et réglementation #Temps partiel
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Rémunérer un agent à temps partiel

Un agent de votre collectivité souhaite assurer ses fonctions à temps partiel et vous demande une simulation de sa rémunération selon des quotités différentes.Les fonctionnaires territoriaux ont la possibilité d’accomplir…

10/09/2023

#Temps partiel #Rémunération
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Définir une plage de non-disponibilité avec le salarié à temps…

La question de la disponibilité des salariés à temps partiel est un élément incontournable dans la gestion des activités des services aux personnes à domicile et plus précisément pour l’application…

27/02/2011

#Temps partiel
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Délibération sur le temps partiel

Ce projet de délibération de mise en place du temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et non titulaires de la collectivité permet de préciser les conditions d’exercice du travail…

06/06/2012

#Délibération #Temps partiel