# WKT438

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « WKT438 » mises à disposition de la fonction publique.

WKT438 dans les ressources documentaires

WKT438 : Ressources humaines

Assistants territoriaux socio-éducatifs

Les caractéristiques du cadre d’emplois des assistants territoriaux socio-éducatifs sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

28 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#assistant(s) socio-éducatif(s) #assistant de service social

Conseillers territoriaux socio-éducatifs

Les caractéristiques du cadre d’emplois des conseillers territoriaux socio-éducatifs sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

28 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#conseiller(s) socio-éducatif(s) #catégorie A

Éducateurs territoriaux de jeunes enfants

Les caractéristiques du cadre d’emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

28 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#éducateur de jeunes enfants #travail en crèche

Manipulateurs d’électroradiologie médicale

Les caractéristiques du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale sont les suivantes : Filière médico-technique [...]

23 mars 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#manipulateur radio #radiologie médicale

Éducateurs de jeunes enfants

Jusqu’au 1 er  février 2019, les éducateurs de jeunes enfants étaient régis par le décret n° 2014-101 du 4 février 2014. La [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#Éducateurs #jeunes enfants

Masseurs-kinésithérapeutes

Les caractéristiques du corps des masseurs-kinésithérapeutes sont les suivantes : Filière soignante [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#masseur-kinésithérapeute #personnel de rééducation

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WKT438 : Santé

Manipulateurs d’électroradiologie médicale

Les caractéristiques du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale sont les suivantes : Filière médico-technique [...]

23 mars 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#manipulateur radio #radiologie médicale

Éducateurs de jeunes enfants

Jusqu’au 1 er  février 2019, les éducateurs de jeunes enfants étaient régis par le décret n° 2014-101 du 4 février 2014. La [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#Éducateurs #jeunes enfants

Masseurs-kinésithérapeutes

Les caractéristiques du corps des masseurs-kinésithérapeutes sont les suivantes : Filière soignante [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#masseur-kinésithérapeute #personnel de rééducation

Psychomotriciens

Les caractéristiques du corps des psychomotriciens sont les suivantes : Filière soignante Catégorie A [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#psychomotricien #personnel de rééducation

Orthophonistes

Les caractéristiques du corps des orthophonistes sont les suivantes : Filière soignante Catégorie A [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#orthophoniste #personnel de rééducation

Corps des cadres socio-éducatifs

Les caractéristiques du cadre d’emplois sont les suivantes : Filière sociale Catégorie A Niveau [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#cadre #service social

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WKT438 : Marchés publics

Autorité de la chose jugée

Dire d’une décision juridictionnelle qu’elle est revêtue de l’autorité de la chose jugée, c’est dire que ce qui a été jugé ne peut être [...]

29 mars 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#autorité de la chose jugée #autorité absolue

Les différents types de versements intermédiaires

Selon les articles L. 2191-2 (sur les avances) et L. 2191-4 (sur les acomptes) du Code de la commande publique (CCP), les marchés donnent lieu [...]

15 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#avances #acomptes

Les modalités et conséquences de l’annulation du contrat

L’annulation du contrat peut prendre plusieurs formes et être modulée dans ses effets (annulation partielle ou totale ou dans le temps – effet [...]

13 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#annulation du marché #loyauté contractuelle

Recours en nullité et contestation de validité du contrat

Le contrat qui ne peut, en principe, être révoqué, ni modifié qu’avec le consentement mutuel des parties, règle d’une façon définitive, [...]

13 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#Validité du contrat #contentieux

Le cadre de l’action du juge au regard des demandes formulées

Le juge administratif peut être saisi de différentes demandes de fond qui appartiennent soit au contentieux de l’excès de pouvoir, soit au [...]

20 juin 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#recours pour excès de pouvoir #recours de plein contentieux

Les réponses faites aux conclusions des parties

Le juge doit être saisi par une requête qui contient l’énoncé de conclusions ( CJA, art. R. 411-1 ). Les conclusions sont l’expression des [...]

20 juin 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#conclusions principales #conclusions subsidiaires

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WKT438 : Finances & Comptabilité

La qualité comptable et la certification des comptes

Le rapport d’octobre 2016 de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes sur la situation financière et la gestion des [...]

28 nov. 2019  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#qualité #comptabilité

Calculer la valeur locative cadastrale des locaux d’habitation et à usage [...]

La valeur locative des locaux d’habitation ou à usage professionnel est évaluée par comparaison aux locaux de référence de la commune. Ces [...]

03 mars 2015  -  Pratique des finances territoriales

#méthode par comparaison #classification communale

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WKT438 : Services à la population

Quelle évaluation des apprentissages en accueil de loisirs ?

Les structures d’accueil éducatif sont des acteurs importants de l’offre de service en matière de loisirs. Et à l’égal des autres partenaires [...]

03 déc. 2015  -  Diriger un accueil de loisirs

#évaluation des apprentissages #méthode d’évaluation

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