# WKT438

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « WKT438 » mises à disposition de la fonction publique.

WKT438 dans les ressources documentaires

WKT438 : Ressources humaines

Le statut des assistants généralistes, assistants spécialistes, assistants [...]

Les assistants et assistants associés peuvent être recrutés au sein des établissements publics de santé ainsi que dans les établissements [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#assistant #assistant généraliste

Assistants territoriaux socio-éducatifs

Les caractéristiques du cadre d’emplois des assistants territoriaux socio-éducatifs sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

28 avr. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#assistant(s) socio-éducatif(s) #assistant de service social

Conseillers territoriaux socio-éducatifs

Les caractéristiques du cadre d’emplois des conseillers territoriaux socio-éducatifs sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

28 avr. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#conseiller(s) socio-éducatif(s) #catégorie A

Éducateurs territoriaux de jeunes enfants

Les caractéristiques du cadre d’emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants sont les suivantes : Filière médico-sociale [...]

28 avr. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#éducateur de jeunes enfants #travail en crèche

Manipulateurs d’électroradiologie médicale

Les caractéristiques du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale sont les suivantes : Filière médico-technique [...]

23 mars 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#manipulateur radio #radiologie médicale

Éducateurs de jeunes enfants

Jusqu’au 1 er  février 2019, les éducateurs de jeunes enfants étaient régis par le décret n° 2014-101 du 4 février 2014. La [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#Éducateurs #jeunes enfants

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WKT438 : Santé

Le statut des assistants généralistes, assistants spécialistes, assistants [...]

Les assistants et assistants associés peuvent être recrutés au sein des établissements publics de santé ainsi que dans les établissements [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#assistant #assistant généraliste

Manipulateurs d’électroradiologie médicale

Les caractéristiques du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale sont les suivantes : Filière médico-technique [...]

23 mars 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#manipulateur radio #radiologie médicale

Éducateurs de jeunes enfants

Jusqu’au 1 er  février 2019, les éducateurs de jeunes enfants étaient régis par le décret n° 2014-101 du 4 février 2014. La [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#Éducateurs #jeunes enfants

Masseurs-kinésithérapeutes

Les caractéristiques du corps des masseurs-kinésithérapeutes sont les suivantes : Filière soignante [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#masseur-kinésithérapeute #personnel de rééducation

Psychomotriciens

Les caractéristiques du corps des psychomotriciens sont les suivantes : Filière soignante Catégorie A [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#psychomotricien #personnel de rééducation

Orthophonistes

Les caractéristiques du corps des orthophonistes sont les suivantes : Filière soignante Catégorie A [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#orthophoniste #personnel de rééducation

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WKT438 : Marchés publics

Effets de la transaction à l’égard des tiers

À l’instar des autres contrats, la transaction n’a qu’un effet relatif entre les parties signataires (voir '>Effets de la transaction à [...]

28 juin 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#contrôle financier #contrôle de légalité

Autorité de la chose jugée

Dire d’une décision juridictionnelle qu’elle est revêtue de l’autorité de la chose jugée, c’est dire que ce qui a été jugé ne peut être [...]

29 mars 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#autorité de la chose jugée #autorité absolue

Les différents types de versements intermédiaires

Selon les articles L. 2191-2 (sur les avances) et L. 2191-4 (sur les acomptes) du Code de la commande publique (CCP), les marchés donnent lieu [...]

15 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#avances #acomptes

Les modalités et conséquences de l’annulation du contrat

L’annulation du contrat peut prendre plusieurs formes et être modulée dans ses effets (annulation partielle ou totale ou dans le temps – effet [...]

13 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#annulation du marché #loyauté contractuelle

Recours en nullité et contestation de validité du contrat

Le contrat qui ne peut, en principe, être révoqué, ni modifié qu’avec le consentement mutuel des parties, règle d’une façon définitive, [...]

13 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#Validité du contrat #contentieux

Les cas d’annulation du contrat, de ses clauses ou des actes détachables

L’annulation peut intervenir dans plusieurs cas. Seront exposées ici les différentes hypothèses que sont l’annulation dans le cadre du [...]

11 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#annulation #recours précontractuel

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WKT438 : Culture & communication

Ouverture du congrès départemental de l'Union fédérale des anciens combattants

Le maire doit prononcer un discours en ouverture du congrès départemental que l’Union fédérale des anciens combattants tient dans sa commune. [...]

25 mai 2012  -  Intégral Culture et communication

#histoire #mémoire

Hommage à Marie-Madeleine Fourcade, résistante française

Un maire doit prononcer un discours en hommage à Marie-Madeleine Fourcade (1909-1989), grande figure de la Résistance, à l’occasion du [...]

18 mai 2011  -  Intégral Culture et communication

#hommage #anniversaire

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WKT438 : Services à la population

Quelle évaluation des apprentissages en accueil de loisirs ?

Les structures d’accueil éducatif sont des acteurs importants de l’offre de service en matière de loisirs. Et à l’égal des autres partenaires [...]

03 déc. 2015  -  Intégral Services à la population

#évaluation des apprentissages #méthode d’évaluation

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