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WKT540 dans les ressources documentaires

WKT540 : Ressources humaines

Ingénieurs territoriaux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux sont les suivantes : Filière technique [...]

28 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#ingénieur #ingénieur territorial

Infirmiers territoriaux en soins généraux

Les caractéristiques du cadre d’emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux sont les suivantes : Filière [...]

16 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#infirmier #infirmier en soins généraux

Manipulateurs d’électroradiologie médicale

Les caractéristiques du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale sont les suivantes : Filière médico-technique [...]

23 mars 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#manipulateur radio #radiologie médicale

Avantages en nature concédés sous forme de logement

Pour la Sécurité sociale, les avantages en nature sont constitués par la fourniture par l’employeur à ses salariés d’un bien ou service . La [...]

05 févr. 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#avantages en nature #logement

Avantage en nature « nourriture »

Pour la Sécurité Sociale, les avantages en nature sont constitués par la fourniture par l’employeur à ses salariés d’un bien ou service . [...]

05 févr. 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#avantages en nature #nourriture

Capitaines, commandants et lieutenants colonels de sapeurs-pompiers

Les caractéristiques du cadre d’emplois des capitaines, commandants et lieutenants colonels de sapeurs-pompiers sont les suivantes : [...]

06 nov. 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#sapeur-pompier professionnel #capitaine

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WKT540 : Marchés publics

Appels en garantie

Lorsque le juge condamne ou si une partie le demande, de manière justifiée, il est possible, pour la partie condamnée, d’appeler une autre [...]

21 déc. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#action récursoire #appels en garantie croisés

Les conséquences de la mise en régie

Puisque la mise en régie n’a pas pour effet de rompre les liens contractuels entre le maître d’ouvrage et l’entreprise défaillante, celle-ci [...]

30 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#caution #contrôle du régisseur

Le contentieux spécifique de la sous-traitance

En principe, et du fait du caractère de droit privé du « sous-traité », le juge judiciaire est principalement compétent en matière [...]

22 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#acceptation #agrément

Agents publics contractuels territoriaux. Conditions de forme et de fond [...]

Aucun agent public contractuel territorial ne peut être recruté s’il ne remplit pas les conditions proches et prévues pour le recrutement des [...]

04 déc. 2018  -  Guide juridique des contrats publics

#aptitude physique #casier judiciaire

Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat

Les agents territoriaux contractuels de droit public trouvent les conditions d’exécution de leur contrat soit dans les règles statutaires [...]

04 déc. 2018  -  Guide juridique des contrats publics

#droit de grève #droit syndical

Agents publics contractuels territoriaux. Règles de recrutement

Les procédures de recrutement des agents publics contractuels territoriaux varient en fonction des catégories de contrats de droit public [...]

14 nov. 2018  -  Guide juridique des contrats publics

#collaborateur de cabinet #collaborateur d’élu

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WKT540 : Santé

Manipulateurs d’électroradiologie médicale

Les caractéristiques du corps des manipulateurs d’électroradiologie médicale sont les suivantes : Filière médico-technique [...]

23 mars 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#manipulateur radio #radiologie médicale

Avantages en nature concédés sous forme de logement

Pour la Sécurité sociale, les avantages en nature sont constitués par la fourniture par l’employeur à ses salariés d’un bien ou service . La [...]

05 févr. 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#avantages en nature #logement

Avantage en nature « nourriture »

Pour la Sécurité Sociale, les avantages en nature sont constitués par la fourniture par l’employeur à ses salariés d’un bien ou service . [...]

05 févr. 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#avantages en nature #nourriture

Avantage en nature « outils issus des nouvelles technologies de [...]

Pour la Sécurité sociale, les avantages en nature sont constitués par la fourniture par l’employeur à ses salariés d’un bien ou service . [...]

14 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#avantages en nature #avantage NTIC

Avantage en nature « voiture »

Pour la Sécurité sociale, les avantages en nature sont constitués par la fourniture par l’employeur à ses salariés d’un bien ou service . [...]

14 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#avantages en nature #voiture

Indemnités des agents participant, à titre d’activité accessoire, à des [...]

La participation à des activités de formation ou à des activités liées au fonctionnement de jurys d’examens ou de concours, effectuées à titre [...]

09 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#activités de formation #activités de recrutement

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WKT540 : Éducation

Appartenance sociale et réussite scolaire

Les comparaisons internationales établies dans le cadre de l’enquête Pisa (Programme international pour le suivi des acquis des élèves) [...]

22 juin 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#réussite scolaire #échec scolaire

S'impliquer dans l’éducation artistique et culturelle (EAC)

Relancée dans le cadre de la réforme du lycée, confortée par la loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la [...]

18 mai 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#arts #culture

Les évaluations et comparaisons internationales

Sur fond de recherche d’efficacité et de bonne utilisation des fonds publics, les comparaisons internationales des systèmes éducatifs prennent [...]

04 févr. 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#internationale #évaluation

Climat scolaire et bien-être des élèves

À la différence d’autres pays qui font du climat scolaire et du bien-être des élèves un axe fort de leur politique scolaire, la France a [...]

22 févr. 2018  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#climat scolaire #bien-être

Organiser examens et concours dans l’établissement

Les EPLE sont susceptibles d’accueillir une multitude d’examens et de concours (CFG, DNB, CAP, BEP, baccalauréat, BTS, concours général, [...]

19 déc. 2017  -  Diriger un établissement scolaire

#diplôme national du brevet #baccalauréat

Les brevets de technicien supérieur, les classes de mise à niveau et les [...]

Les sections de technicien supérieur accueillant en majorité des élèves issus des baccalauréats généraux et technologiques, les bacheliers [...]

25 mars 2015  -  Diriger un établissement scolaire

#brevet de technicien supérieur #classe de mise à niveau

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WKT540 : Services à la population

Les déchets du cimetière

Une bonne gestion du cimetière municipal passe par un turn-over organisé des emplacements concédés dès lors qu’ils sont parvenus à échéance ou [...]

23 août 2017  -  Pratique des opérations funéraires

#exhumation #eaux usées

Le droit d’auteur en matière funéraire

Une collectivité dans le cadre de la valorisation de son patrimoine funéraire, de cérémonies ou de commémorations peut être conduite à [...]

13 juil. 2016  -  Pratique des opérations funéraires

#droit d’auteur #image

Les gens du voyage et les obligations communales

La loi n° 90-449 du 31 mai 1990, dite « loi Besson » visant à la mise en œuvre du droit au logement obligeait les [...]

17 sept. 2015  -  Police municipale

#gens du voyage #aire d’accueil

Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse à l’appel à [...]

Les jardins d’éveil sont de nouvelles structures « petite enfance » expérimentales destinées à accueillir des enfants de 2 à [...]

21 nov. 2013  -  L'action éducative en pratique

#jardin d’éveil #expérimentation

Les terres de cimetière

Dans le cimetière communal, le creusement d’une fosse, la réalisation d’un caveau impliquent l’excavation de volumes importants de terre dont [...]

09 avr. 2013  -  Pratique des opérations funéraires

#exhumation #terres de cimetière

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WKT540 : Finances & Comptabilité

Le nouveau régime de la redevance d’archéologie préventive (RAP)

La loi n° 2003-707 du 1 er  août 2003 a instauré une redevance d’archéologie préventive (RAP) à l’endroit des personnes publiques [...]

16 janv. 2019  -  Pratique des finances territoriales

#urbanisme #travaux

Les subventions d’équipements

Une subvention est une aide financière donnée par une entité publique ou privée à une personne ou une organisation dans le cadre d’un [...]

18 avr. 2018  -  Gouvernance communale

#Subvention #équipement

Dépenses relatives à l’état civil et aux élections

La gestion des cartes nationales d’identité et des passeports a été transférée aux communes par le décret n° 99-973 du 25 novembre 1999 et [...]

30 avr. 2014  -  Gouvernance communale

#carte d’identité #passeport

> voir toutes les ressources numériques Finances & Comptabilité

WKT540 : Gouvernance Locale

Les subventions d’équipements

Une subvention est une aide financière donnée par une entité publique ou privée à une personne ou une organisation dans le cadre d’un [...]

18 avr. 2018  -  Gouvernance communale

#Subvention #équipement

Intercommunalité : communiquer en direction des agents

Phénomène relativement jeune, la communication intercommunale tend à se généraliser, avec de nouveaux textes qui encouragent aux [...]

15 juin 2016  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #communication interne

Dépenses relatives à l’état civil et aux élections

La gestion des cartes nationales d’identité et des passeports a été transférée aux communes par le décret n° 99-973 du 25 novembre 1999 et [...]

30 avr. 2014  -  Gouvernance communale

#carte d’identité #passeport

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WKT540 : Action sociale

Les aides financières du résident : APA, aide sociale

Pour beaucoup de résidents, le prix de journée d’un Ehpad reste élevé, malgré les efforts des gestionnaires. Une bonne connaissance des aides [...]

26 mars 2016  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#obligation alimentaire #prix de journée

Respecter les obligations comptables d'un établissement associatif

Une association est une entité juridique à but non lucratif ; dans la plupart des cas, une comptabilité n’est pas obligatoire, cependant, [...]

23 sept. 2014  -  Accueil de la petite enfance

#comptabilité #budget

> voir toutes les ressources numériques Action sociale

WKT540 : Culture & communication

Intercommunalité : communiquer en direction des agents

Phénomène relativement jeune, la communication intercommunale tend à se généraliser, avec de nouveaux textes qui encouragent aux [...]

15 juin 2016  -  Gouvernance intercommunale

#EPCI #communication interne

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