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Ressources humaines Santé et sécurité au travail Calculer les coûts directs et indirects des accidents de service et des maladies professionnelles

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Calculer les coûts directs et indirects des accidents de service et des maladies professionnelles

Mise à jour le 17 avr. 2024

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète et schématisée pour une meilleure compréhension, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

Les enjeux financiers d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle sont importants : les coûts directs et indirects générés par les risques professionnels sont nombreux et à la fois économiques, sociaux et juridiques.

Schéma
Calculer les coûts directs et indirects des accidents de service et des maladies professionnelles

Ce schéma détaille les composantes du calcul des coûts directs et indirects des accidents de service et des maladies professionnelles.

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Connaître les composantes du coût d’un accident de service et d’une maladie professionnelle

L’accident du travail (AT) et la maladie professionnelle (MP) génèrent deux types de coûts : les coûts directs et les coûts indirects.

Les coûts directs

Ils correspondent aux frais que la collectivité doit régler en réparation de l’accident.

La collectivité est en effet tenue d’indemniser l’agent :

  • en compensant la perte de revenus (maintien du traitement) ;
  • en...
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