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Ressources humaines Santé et sécurité au travail L’enjeu économique des accidents du travail des fonctionnaires

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L’enjeu économique des accidents du travail des fonctionnaires

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète et schématisée pour une meilleure compréhension, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Contexte

Il est toujours bienvenu de rappeler que la notion d’accident du travail regroupe :

  • les accidents de service ;
  • les maladies professionnelles ;
  • les accidents de trajet.

Tout l’enjeu pour une collectivité repose dans sa capacité à développer une gestion méthodique des accidents du travail, de leur déclaration jusqu’à la mise en place d’actions de prévention pour éviter qu’ils ne se reproduisent.

Schéma
L’enjeu économique des accidents du travail des fonctionnaires

Le coût économique engendré par les accidents du travail peut être davantage maîtrisé à condition de respecter les procédures découlant du cadre statutaire :

  • établir une déclaration circonstanciée à travers laquelle l’agent apporte la preuve ;
  • compléter avec un rapport hiérarchique corroborant ou non les faits énoncés ;
  • réfléchir à des mesures de prévention afin d’éviter que l’accident ne survienne à nouveau.
> Voir le schéma
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Identifier et différencier les coûts directs réels et les coûts indirects cachés

Les coûts directs

Ce que l’on nomme les coûts directs (liés aux accidents de service et maladies professionnelles) se définit par la combinaison :

  • des indemnités journalières, qui forment un revenu de remplacement pour compenser la perte de salaire durant l’arrêt de travail ;
  • des frais de soins, c’est-à-dire les frais médicaux engendrés par l’accident du travail, indispensables pour une guérison et un retour...
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